‹ La Réassurance au Point de Vue ÉconomiqueChapitre 31 sur 183 · Villotte, op. cit., p · texte numérisé non relu

Villotte, op. cit., p

30. Metzger, op. cit., p. 21. Cette perte se compense souvent en partie par une augmentation de la commission ou une participation aux bénéfices, plus élevées en quote qu’en excédent (énfra, Ie partie, chap. IV). — Voir de Courcy, op. cit,

Do

l’importanceÿl. Par contre, il a l’avantage d’être plus économique à administrer.

Il n’y a pas nécessité technique de traité quote-part. Cependant, et quoique le traité excédent soit de loin le plus usité, surtout en France et en Angleterre, on se sert toujours de la quote-part, et peut-être plus encore aujourd’hui qu’avant la guerreÿ?.

Plusieurs circonstances peuvent obliger un assureur direct à passer un traité quote-part. Au début d’une Compagnie, tout d’abord; la société naissante a de gros frais à supporter et de gros risques à courir tant que son portefeuille n’a pas atteint un certain niveau : sa souscription est nécessairement de qualité médiocre et elle peut être tentée de la stimuler néanmoins par des rabais de tarifs. Il est alors difficile de trouver un réassureur qui accepte les excédents : l'aliment sera insuffisant et de mauvaise qualité. Un traité quote-part procurera au contraire une meilleure dispersion et un aliment plus abondant, au fur et à mesure de la croissance de la jeune Compagnie.

Le réassureur n’aura pas à craindre que cette croissance ne se fasse à ses dépens; il aidera la cédante à supporter ses premiers frais par des commissions élevées; 1l peut même lui apporter une aide financière plus précise si la participation est très élevée. On est alors en face de traités d’une nature un peu spéciale, impliquant que le réassureur porte un intérêt particulier à la société naissante : ce sont des « traités de construction » (Aufbauverträge) très en faveur en Allemagne.

Pour les mêmes raisons, lorsque le réassureur possède le contrôle financier de sa cédante, il peut lui imposer la forme de la quote-part. Ehrenzweig attribue ainsi l'augmentation colossale de l’encaissement de primes de la Munich de Réas-

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