Thorin, op. cit., p

32. Picard affirme que la réassurance quote est « très peu usitée ». Cette assertion peut-être valable à l’époque où il écrivait, ne l’est certainement plus aujourd’hui, op. cit., p. 26.

tony.

surance, à partir de 1898, à la passation de nombreux traités en participation avec des Sociétés sous contrôle, En Allemagne où le système de la participation financière est plus répandu que partout ailleurs, l'importance du traité en participation est aussi plus grandeÿt.

Les mauvais résultats en réassurance sont encore une circonstance qui peut obliger l’assureur direct à accepter un traité quote-part. Lorsque le réassureur éprouve des pertes durables, tandis que la cédante continue à faire des bénéfices sur ses rétentions, celle-ci risque de se voir abandonner par son réassureur. Il est bien délicat d’intéresser une autre entreprise à un traité de même nature; une offre de participation sur la totalité du portefeuille pourra au contraire intéresser l’ancien réassureur ou une autre Société et les relations pourront reprendre sur cette nouvelle base%5. C’est ce qui est arrivé pour certaines branches de la réassurance traversant une mauvaise passe; la compagnie cédante elle-même y trouve alors un intérêt, car elle désire ne conserver que de modestes engagements (Transport, automobile).

Enfin, nous aurons l’occasion de signaler dans la deuxième partie que le traité en participation domine largement en rétrocession.

Autres combinaisons. — Le traité excédent peut être combiné avec le traité quote-part ou inversement : on obtient ainsi :

Le traité quote-part combiné avec excédents ou traité mixte par lequel l’assureur cède, en premier lieu, une quotité générale sur les contrats d’une branche ou d’une catégorie de risques et, en second lieu, un excédent sur les risques dépassant la quotité cédée et le plein de l'assureur.

Le traité quote-part avec priorité, par lequel l’assureur cède

33. Assekuranz-Jahrbuch, vol. 21, p. 195 (1900). 34. Infra, chap. III, $ 4.