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le Blanc. 6

Réassurance Rapport Sociétés % Primes /Capital

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ANTIAT ARE enr ee es ot 57 15

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Dans ce tableau, malgré les différences de composition des portefeuilles des diverses compagnies, on remarque une liaison entre taux de réassurance et rapports des primes au capital. Les entreprises qui se réassurent le plus fortement sont celles pour lesquelles le second chiffre est égal ou supérieur à 9; celles dont les primes brutes n’excédent pas le quadruple du capital versé ont les taux de réassurance les plus bas. Font exception la Leipziger, la Kronprinz et la Rheinische; ces deux dernières sont de jeunes sociétés qui doivent recourir largement à la réassurance.

L'âge de l’entreprise. — Le précédent exemple nous amène à considérer l’âge de la société. Hall° donne à cet égard un

9. Die deutsche Lebensrückversicherung, Munich, 1918. — Cf. Gardner, op. cit.

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tableau intéressant de la progression des pleins de l’« Alte Stuttgarte », société d’assurance-vie depuis sa fondation (1854) jusqu’avant la guerre :

1854 1884 1906 Année 10.000 100.000 Illimité Maximum 4.000 70.000 100.000 Plein

Ces chiffres montrent bien l'influence, dans l’esprit des dirigeants, du chiffre d’affaires croissant et des réserves augmentantes. Mais il faut aussi compter avec l’expérience de la société ancienne : elle connaît son portefeuille, a éprouvé depuis longtemps l'excellence de ses méthodes, la qualité de sa sélection des risques et de ses agents, l'exactitude de ses tarifications. Il n’en va pas de même dans une entreprise débutante : celle-ci ne saurait être trop prudente et, nesachant pas à quel résultat elle aboutira, ne peut garder pour son compte que des sommes peu élevées. C'est ce que vérifie l'augmentation des pleins par rapport au maximum souscrit : en 1854, 4/10e; en 1884, 7/10.

Par ailleurs, cette expérience se traduira aussi par un triage plus savant des cessions dans la société ancienne; la société jeune préférera céder largement même sur les risques réputés bons, pour ne pas avoir de surprises.

Il en va de même? pour la tarification et la liquidation des sinistres. Une société jeune a besoin d’acquérir la réputation d’être « coulante »; aussi y a-t-il de grandes chances que ses tarifs soient trop bas et qu’elle soit trop généreuse dans l’indemnisation des sinistres.

Tout concourt donc pour que la demande de réassurance aille en se restreignant : chiffre d’affaires, garanties financières, expérience.

10. H. Wagner, Grundzüge der Rückversicherungstechnik, Neumann, 1933 p. 7 et suiv.

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& 2. Facteurs juridiques : la forme d'organisation de la cédante

Le plus grand nombre d'entreprises d'assurances sont constituées sous la forme de sociétés privées anonymes. Nos divers développements se rapportent à elles, à moins que le contraire ne soit stipulé. Aussi ce paragraphe n’a-t-il pour objet que de présenter les particularités de l’utilisation de la réassurance par les mutuelles et les établissements publics.

Les premières sociétés d'assurances, mutuelles, ne se réassuraient pas. — Bien avant que la réassurance ne se fût développée et qu’une organisation du genre de celle que nous avons retracée pût être envisagée, l’assurance, particulièrement vie et incendie, était déjà très avancée.

Les sociétés modernes, sociétés anonymes, ne jouaient pas encore un rôle bien important; leur grand développement ne date que du milieu du xix® siècle. Au contraire l’assurance était déjà organisée très efficacement sous la forme de sociétés mutuelles : celles-ci avaient pour but unique de mettre en commun entre leurs sociétaires les pertes de chacun, sans que la communauté en tirât un bénéfice. Lorsque les sinistres et les frais d’exploitation dépassaient les cotisations versées, les sociétaires versaient un supplément proportionnel à leur cotisation qui comblait le déficit. Inversement, si les recettes excédaient les dépenses, une ristourne était due aux sociétaires.

Les rentrées étaient ainsi ajustées aux sorties et l’on n'avait pas à se garantir contre un excédent éventuel de dépenses.

La concurrence des sociétés anonyme a obligé les mutuelles à se réassurer. — [Lorsque les sociétés anonymes entrèrent dans la lice, 1l en alla tout différemment : leurs primes étaient fixes, basées sur une expérience antérieure. La société n’avait d'autre recette au cours de l’exercice que ces primes fixes et le revenu de ses capitaux, fixe également dans une certaine

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mesure. Îl leur fallait cependant assurer non seulement l’équilibre financier de l'exercice, mais un excédent des recettes sur les dépenses, destiné à rémunérer le service des capitaux. D'où l'obligation pour elles d'obtenir par la réassurance la sécurité de leur exploitation.

Les mutuelles se virent alors placées devant des concurrents qui offraient aux assurés les mêmes prestations à des prix fixes et sans rappels de primes. L’appât de la ristourne de primes ne suffisait pas à compenser l'inconvénient du rappel.

D'ailleurs les sociétés anonymes elles-mêmes — surtout en vie — se mirent à pratiquer le système de la ristourne.

Les sociétés mutuelles ont cherché dans la réassurance, le moyen d'offrir à leurs sociétaires la même sécurité que les sociétés anonymes. Elles ont assuré auprès de réassureurs l’obligation à rappel. La prime perçue par les réassureurs fut incorporée sous forme de surprime à la cotisation qui devint fixe. Cette forme de réassurance (pratiquée pendant longtemps en assurance grêle) ne donna d’ailleurs pas de bons résultats et fut abandonnée, presque partout.

Aujourd’hui, les grandes Mutuelles ne gardent de la mutualité que le nom et l’absence de capital social, peu significative du point de vue qui nous intéresse vu la faible importance de ce capital en regard des réserves. Les différences s’estompent!H. Quand il subsiste une obligation à rappel de primes, elle est généralement limitée à un maximum stipulé aux statuts (en France le décret du 31 décembre 1938 en fait une obligation). La plupart du temps même, les primes sont fixes; on rencontre dans les statuts des clauses telles que :

« Le sociétaire n’est tenu que jusqu’à concurrence du montant de sa prime qui ne saurait en aucun cas être sujette à rappel ».

Cessions analogues des sociétés anonymes et mutuelles en incendie. — C’est pourquoi, dans une branche comme l’incendie, où les Mutuelles fonctionnent techniquement comme