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Il faut cependant noter que cerlaines branches ont pu devoir se développer sans appui de la réassurance. C’est le cas de l'assurance «€ Dégâts des eaux » en Allemagne : lorsque fut fondée, en 1886, la « Frankfurter », les réassureurs allemands refusèrent leur aide à cette « amusette? ». Cela n’empêcha pas Hermann Kleeberg de développer la société qu'il avait formée; mais il dut adapter la forme de sa garantie au manque de réassurance, en limitant notamment les sommes couvertes en assurance de marchandises, à cause du fort risque de perte Lotale.

Nous n'avons cité cel exemple que pour en souligner la rarelé; en fait, la réassurance a souvent aidé au développement des branches nouvelles, par la collaboration des sociétés de réassurance avec leurs affiliées et l’influence qu’elles exercent sur la politique de celles-ci°.

Plan du chapitre. — Nous consacrerons une division de ce chapitre à chacune des grandes branches : incendie, transport, accidents et responsabilité civile, vie; nous donnerons quelques commentaires sur les branches secondaires les plus intéressantes au point de vue de la réassurance. Diverses questions exposées dans les trois premiers chapitres seront reprises ici, en apportant des précisions plus complètes, lorsque la branche étudiée en fournira des exemples plus typiques.

$ 1. L'assurance incendie.

Dans l’ensemble de ce travail, nous nous sommes surtout, référés, pour fournir des exemples aux développements proposés, à l'assurance incendie; aussi n’aurons-nous que quelques explications à ajouter pour compléter notre exposé des divers points intéressant la réassurance.

2. « Versicherungsspiclerei », ef. Kleeberg, Loc. cit. 3. Scharlau, « Die Entstehung neuer Versicherungszweige », Verüffentlichungen, Berlin, 1929, p. 77 et suiv.

dd toux. SES

L'assurance incendie est ancienne et bien organisée. — L'assurance incendie est fort ancienne : avec un caractère de mutualité pure et d’assistance, elle existait dans les pays d'Europe dès le moyen âge. Mais ce n’est qu'au xvir siècle qu'on voit apparaître en Angleterre, après le grand incendie de Londres, les premières compagnies à primes fixes. En Allemagne, l'incendie de Hambourg (1842) eut le même effet. En France cette apparition ne date que de la seconde moitié du xvine siècle; encore les sociétés fondées furent-elles emportées par la Révolution, de sorte qu’au début du xix® siècle tout était à organiser : c’est dans la période 1820-1830 que naissent quelques-unes de nos compagnies les plus importantes : les Assurances générales, La Nationale, Ex-Royale, le Phénix, le Soleil et l'Union.

Ces nouvelles fondations n'avaient plus, en aucune mesure, le caractère de mutualité: elles étaient l'œuvre de financiers comme de Gourcuif ou Laffitte, qui cherchaient à les organiser en vue de produire un bénéfice, donc sur des bases techniques favorables à l’usage de la réassurance : celle-ci fait alors son apparition en incendie, alors que, jusqu’à cette époque, on ne la connaissait encore qu'en transport$.

Grâce à cette ancienneté, grâce aussi au développement considérable de l’assurance directe dans cette branche (en France : 7,5 milliards de capitaux garantis en 1825, 300 mulliards en 1913) et à son excellente technique, la réassurance incendie est parvenue à l'heure actuelle à un degré de perfection que les autres branches sont loin d'atteindre (la vie exceptée).

Nous montrerons les résultats de cette technique dans la délerminalion du plein, dans la forme des lrailés, dans la mesure el les effets de la réassurance.

L'étude des pleins a été très poussée. — On y a étudié avec P P de

récision l'influence de la dimension des risques sur les P

4. Voir Joseph Girard, Elémenis d'assurance, Paris, 1921. 5.-Infra, 2° partie, chap. I, SI.

rl

variations de la courbe des sinistres; on y a déterminé le danger de conflagration; on a établi des tarifs très détaillés et des conventions tarifaires plus où moins respectées. On a pu ainsi dresser des Lables de rébentions assez exactes pour permettre à l’assureur de compter sur une certaine constance de sinistres dans son portefeuille pour propre compte.

Les tableaux de pleins en usage partent généralement d’une certaine somme en fonction de la capacité de la société et à laquelle on applique un coefficient variant avec le taux moyen de primes des capitaux de base.

Exemple : somme de base : 10.000.

Coefficients :

Risques d'habitation :

Bétimen tes RÉ On re Tel 30 CONTOUR ET NE Pre dre re RE ES 15 Fabriques et Usines :

q JUSQU AL Er re Mn ET 8 SQUARE À JUSQu'a ds sr Tee 6 Ctc..

Ainsi, pour une usine tarifée à 3,9 %, la rétention sera de 60.0006.

Voici, d’après Calvey, les facteurs dont il faut tenir compte pour fixer les pleins dans les différentes catégories de risques” :

À. Facleurs intéressant la compagnie

Situation financière de l’établissement ; Recettes de primes nettes en incendie; Recettes de primes brutes et nettes de la catégorie;

Distribution des affaires par catégorie et territoire; Taux de la commission de réassurance.

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