C. Territoire

Facleurs inlérieurs el exlérieurs :

. Construction;

. Occupation;

. Mesures de protection.

E. Caractères de l’assurance :

. Sur bâtiments, contenus ou loyers; . Suffisance où insuffisance de l’assurance.

F. Facteurs concernant le montant possible du sinistre :

. Possibilité de sauvetage;

. Promptitude éventuelle du travail de sauvetage. Facleurs personnels :

. Sinistres précédents;

. Genre des employés;

. Attitude de l’assuré dans le règlement des sinistres;

. Voisinage;

. Compagnies concurrentes éventuellement sur un même risque ;

. Influence d’un procès éventuel sur la production dans le rayon.

Prédominance du traité obligatoire excédent. — Quant aux formes de réassurance en usage, le frailé s’est implanté en incendie de façon définitive : toute compagnie d’assurance incendie a un ou plusieurs traités obligatoires, intéressant

gén

éralement plusieurs réassureurs, En outre, elle peut dis-

poser d’un certain nombre de réassureurs facultatifs pour placer les sommes excédant les acceptations de ses réassureurs obligatoiress.

Voir : « Principles of Facultative Fire Reinsurance », dans The Review,

26 nov. 1937.

le Blanc. 8

En particulier, des traités séparés peuvent être conclus pour absorber les cessions sur risques accessoires ne rentrant pas spécifiquement dans l'incendie et qui sont de plus en plus fréquemment assumés par les compagnies directes : tremblements de terre, ogages, inondations et tempêtes; grèves el émeutes; guerre civile ou étrangère, etc..…..?

Une recrudescence dans l'emploi du traité facultatif a également été observée récemment, par suite de la réduction des pleins pratiquée par les cédants sur les risques hasardeux, après une expérience défavorable dans les années 1925-1931.

La forme la plus usuelle de traité est l'excédent : c’est dans la branche incendie que le traité de réassurance obligatoire excédent a trouvé le terrain le plus favorable à son développement. Il s’y est répandu à tel point qu’en parlant de réassurance incendie, on entend presque toujours réassurance excédent.

Quoique la prédominance de l’excédent soit indiscutable, les autres formes de traités se retrouvent également en incendie sous l'influence des facteurs que nous avons étudiés. Le développement de la quote-part a été favorisé par une concentration toujours plus grande et par les mauvais résultats obtenus par les réassureurs en excédent. Tout récemment, l’excess a été introduit dans cette branche comme couverture de risques de conflagration. Si cependant ce type de traité est particulièrement désiré par les assureurs directs, il n’a pas la faveur des réassureurs, surtout professionnels et on peut encore en considérer l’usage en incendie comme exceptionnelt®,

Nous avons donné plus haut les chiffres des cessions des entreprises françaises anonymes et mutuelles. Voici mainte-

9. « Fire Treaties and Extra Perils », dans Post Magazine an Insurance Monitor, 5 juin 1937. — Cf. « Modern factors in Fire Reinsurance »1d:-10€; 23 mai 1936.