LE DÉVELOPPEMENT DE LA RÉASSURANCE

Objet et plan du chapitre. — Au début de cette deuxième partie, consacrée à l’étude de la réassurance en tant qu'industrie, il convient de rappeler comment la réassurance s’est peu à peu dégagée de l’assurance, comment elle est devenue d’abord une branche spéciale de cette grande industrie, pour se constituer ensuite en exploitation indépendante, pratiquée par des entreprises spécialisées et avec des méthodes bien distinctes.

L'évolution, lente à l’origine, s’est précipitée lorsque se fondèrent les premières compagnies professionnelles de réassurance et surtout depuis 1880, date à laquelle fut créée la Munich de réassurance. À partir de ce moment, l’Allemagne devait prendre une prédominance qui ne fut entamée que par la guerre de 1914. Depuis, les autres pays organisèrent une réassurance nationale.

Nous distinguerons, par suite, trois périodes dans notre étude : la première ira jusqu'à 1880; la seconde s’étendra de 1880 à 1914; la troisième nous mènera jusqu’à la crise de 1929. Enfin, nous examinerons dans une quatrième division de ce chapitre la silualion actuelle de la réassurance dans les principaux pays.

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$ 1. Première période : des origines à la fondation de la Munich (1880)

Apparition de la réassurance dans l'assurance transport. — L'assurance est sortie directement de l’idée de « mutualité ». dont on a dit qu’elle a existé de tout temps!. Mais avant le moyen âge et l’apparition d’un commerce mondial, on ne pouvait encore parler d'assurance au sens moderne du mot, car il n’y avait pas « organisation selon les lois de la statistique ». Jusque-là les exemples classiques d'assurance décès des soldats romains ou de prêt à la grosse aventure présentent un caractère de charité ou de jeu tel qu'ils ne peuvent être considérés que comme des précurseurs de l’assurance et non comme des assurances proprement dites.

L'idée de mutualité est absente de la réassurance. Aussi serait-il probablement vain d’en rechercher les traces à des époques où l’on parlait déjà d’assurances mutuelles mais où n'existait encore aucun commerce organisé de l’assurance.

Il n’est donc pas étonnant que le premier document mentionnant une opération de réassurance ne date que de 13702. Il s’agit d’une réassurance maritime, car cette branche seule fonctionnait d’une façon commerciale et non purement mutuelle, et le contrat est passé entre armateurs et assureurs gênois, ce qui est normal à une époque où le commerce maritime était surtout florissant en Méditerranée. Mais d’un autre côté, cette date montre que, dès que l’assurance a commencé d’être exploitée commercialement, la réassurance apparut. C’est pourquoi Jahn peut écrire que le principe de la réassurance est aussi ancien que l’assurance elle-même (page 564). Le Guidon de la Mer fait mention de la réassurance dans les termes que nous avons cités. À la même époque est mentionné

1. Manes, Versicherungswesen, 2° édit., p. 18. 2. Cité par Enrico Bensa, Contraïtto del Assicurazione en el Medio Evo, Gênes,

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dans Hislory of reinsurance un contrat de réassurance hollandais (1575).

Enfin la clause « payer quand les réassureurs auront payé » contenue dans des polices maritimes du milieu du xvn® montre que la réassurance était dès lors entrée dans les mœurs.

Mais il ne s’agit pas encore là d’une réassurance systématique de l’ordre de celle dont nous avons essayé de développer la théorie dans les précédents chapitres. Souvent elle se présente comme une garantie que l’assureur paierat. D'ailleurs les assureurs n’ont pas encore conscience du rôle égalisateur que doit jouer la réassurance. Ils réassurent un peu comme ils assurent, au hasard. L'assurance tient encore beaucoup du jeuÿ et c’est la crainte de s'être trop engagé qui amène l’assureur à se décharger souvent seulement d’une partie du risque. C’est ainsi que les réassureurs gênois ne réassurent, sur un voyage Gênes-Sluys, que la partie atlantique, la plus dangereuse : de Cadiz à Sluys. C’est ce que traduit le Guidon de la Mer lorsqu'il dit «s’il advient que les assureurs se repentent ou ayent peur... »

Bien plus, la réassurance n’est encore souvent qu’une recherche de différences, un jeu boursieré. Le risque est cédé à un nouvel assureur pour une prime moins élevée que la prime originale et dans sa totalité : le premier assureur a joué le rôle d’un courtier et la différence des primes représente sa commission’.

L'assurance maritime était alors la seule à être pratiquée par des commerçants, banquiers ou armateurs, à la recher-

3. P. 26 de la 2e édition où les éditeurs ont bien voulu me permettre de puiser longuement pour ce chapitre aussi bien que pour les autres (cité History).