PREMIÈRE PARTIE

ÉTAT ACTUEL DE LA QUESTION DE LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ EN FRANCE, D'APRÈS LES TEXTES ET D'APRÈS L'INTERPRÉTATION QU'EN DONNENT TANT LA DOCTRINE QUE LA JURIS- PRUDENCE.

Cette première partie sera consacrée à exposer d'abord les origines de l’article 340 du Code civil et les conditions dans lesquelles il fut adopté par les rédacteurs du Code civil. Nous suivrons ensuite l’application de ce texte en recherchant l’interprétation qui en a été donnée. À ce sujet nous passerons en revue d’abord les cas dans lesquels la paternité ne peut être prouvée sans contrevenir au texte de l’article 340 et ensuite celui où elle peut l’être, malgré l'existence de ce texte. Il ne nous restera plus alors qu’à étudier si, comme on l’a prétendu, notre article permet la preuve de la paternité naturelle autrement que parla seule reconnaissance authentique, par possession d'état et la reconnaissance sous seing privé par exemple et à nous demander avec la jurisprudence si la femme séduite et rendue mère peut avoir droit à ce titre à des dommages-intérêts. Chacun de ces

points fera l’objet d’un chapitre distinct.