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Pour les troupes du corps d'armée non embrigâ' dées :

Le général commaûdaût rarlillérie oa^

la cavalerie, selon le cas

Le colonel da régiment d'artillerie. .

Le Ueutenant-colonel du régiment d*ar-|

tlUerie V AmftmhrM

Le commandant du régiment de cava- 1 ™«n»'^«*

lerie < . • • .

Le chef d'escadron commandant en 2*.

Le commandant du train

3 officiers supérieurs étrangers au corps.

Pour les services administratifs :

Le général d'artillerie ou de cavaloie.

Le colonel d'artillerie

Le colonel de cavalerie. » • » I o ^«^v.«»-

Le directeur de l'ambulance ' ^ membres.

2 officiers supérieurs

3 fonctionnaires

Lorsque le conseil fonctionne au titre de la mobilisation (art. 663 et suivants), les trois derniers membres sont remplacés par trois ofQciers des dépôts territoriaux.

Lorsqu'il opère au titre des établissements militaires, les trois derniers membres sont remplacés par trois officiers d*artillerie attachés aux places ou établissements.

Attributions.

314. 1'' Il fonctionne comme conseil de révision, pour valider les opérations des conseils de régiment.

2"* 11 prononce la réforme des hommes devenus infirmes ou impropres au service depuis leur incorporation.

3* Il prononce les radiations du tableau d'avancement des soldats et caporaux.

4' Il prononce les cassations des sous^^officiers et caporaux.

5* II décide sur le classement des candidats , à la

position d'aspirants 9 gardes ou fonotionnaires ayant une situation analogue*

6"" Il donne son avis sur les propositions de médaille et sur les citations* il fait des propositions pour chevalier.

V II donne son avis sur toutes les questions relatives aux places, établissements, fortifications, bâtiments militafres^ etc.

8^ Il eiadiine et donne soû avis péHodiquement sur le projet de mobilisation et propose toute modification à y apporter.

tJn aide de camp du général de brigade est secrétaire du conseil avec Voix Consultative seulement.

CoDMil de ditkl^it.