NOUVEAUX RÉFORMATEURS

Il admet que la taille réelle profluira 306 millions, c est le second chiffre adopté par l'Assemblée constituante, quand elle eut aboli tous les impôts indirects. Quant au droit de franchise, il est évalué k un rendement de 540 millions. A cet effet, Richard des Glannières calculait que 7 J87,000 individus pouvaient payer la taxe. Il les repartissait en huit classes et vingt-quatre catégories.

Première classe, première catégorie : journaliers et domestiques 2 millions, à 5 fr. par tête; deuxième catégorie, religieux et religieuses 1 million, à 6 fr. par tête. Cette évaluation d'un million de religieux et de religieuses était extravagante. Leur nombre ne dépassait pas 47,000.

Deuxième classe, première catégorie: 500,000 prêtres, artisans et ouvriers a 9 fr. ; deuxième catégorie, 300,000 \ 12 fr. ; troisième catégorie, 200,000 k 24 fr.

Troisième classe, laboureurs et curés, première catégorie: 400,000 h 18 fr. ; deuxième catégorie ; 300,000 k 40 fr. ; troisième catégorie, 200,000 k 120 fr.

Quatrième classe, marchands; première catégorie; 200,000 k 40 fr. ; deuxième catégorie, 400,000 k 100 fr. ; troisième catégorie, 200,000 kl 60 fr.

Cinquième classe, négociants et fabricants; 500,000 payant 100, 150, 200 fr.

Sixième classe, notaires et banquiers ; 500,000 payant 120, 160, 320 fr.

Septième classe, gens de robe ; 87,000 payant 100, 200, 300 fr.

Huitième classe, riches, 300,000 ; 150,000 k 300 fr. ; 100,000 k 400 et 50,000 k 500 fr.

En 1847 on comptait en France 250,000 électeurs payant 200 fr. de contributions directes. Les illusions de Richard des Glannières étaient donc profondes. A son plan est annexé un tableau de ce que chaque généralité aurait eu k payer ; or Rousselot de Surgy a publié un tableau du montant des impôts par chaque généralité a la fin du xvni* siècle.

LES GÉNÉBàLITÉS et LE DROIT DE FRANCHISE

OB^BBALITKS

Aix

AmieDS

Auch et Pau

Besançon

Bordeaux-Bayonne

Bourges

Chàlons

u^on» .•,••••••••••

Grenoble

La Rochelle

Lille

Limoges

Lyon .••

Mets

Montauban

Montpellier

Moulins

Nancy

Orléans

A flrio •••••••••••««■

Paris-Ville

Perpignan

Poitiers

Rennes**.. •

Rions

Rouen

Caen

Alongon

Soissons

Strasbourg

X VUv Q ■ ■•••••••■aa*

Valenciennes

Population

GontribatioBS

totales

ii.:{OO.ooo

Produit par ta te

Droit de firancbise

8.000.000 36.000.000 lO.COO.OÛO 16.000.000 20.000.000 26.000.000 100.000.000

Taille réelle

Ces deux tableaux présentent les résultats comparatirs établis dans le tableau ci-dessus.

En général, les projets de Richard des Glannières auraient ménagé les départements riches au.\ dépens des départements pauvres ; c'est Tinconvénient de tous les impôts par tête ; ils aboutissaient à une surélévation de 30 0/0 en admettant qu'ils p'eussent pas été impraticables.