CIRCULAIRE DU

Relative aux travaux dangereu:

Monsieur l'Inspecleur di visionnai r vous adresser le règlemenl d'admini iâ mai 1893, rendu en exéculion de; la loi du 2 novembre 1892 et relatif à des filles mineures et des femmes au:

insalubres ou conlraires à la moralité

Les neuf premiers articles de ce i de chose près, la reproduction de disp déjà dans les décrets édictés en vertu 1874^. La seule différence h noter, en corrections de style, consiste dans l'e) aeures et aux femmes adultes de Tint travaux dangereux.

L'article 10 renferme une modifie décret du 31 octobre 188â avait défei aux plombiers d'employer des enfant interdiction n'est pas maintenue da 13 mai 1893. Le Comité consultatif lures et la Commission supérieure du c'est précisément parce que le métie plombier est dangereux, qu'il faut en sage dès le jeune âge. Il importe, en bonne heure, l'enfant à l'équilibre qu' toits, et à le mettre en garde, dès sî dangers résultant du vertige ou d'une terdiction d'employer des enfants sur

494 LE TRAVAIL DANS l'iNDUSTRIE.

titué celle de les occuper à des travaux exécutés à l'aide d'échafaudages volants pour la réfection ou le nettoyage des maisons.

En ce qui concerne les surcharges, l'article H détermine en chiflFres précis, le poids maximum que les jeunes ouvriers et ouvrières au-dessous de 18 ans sont autorisés à porter.

Pour les fardeaux traînés ou poussés, soit à l'intérieur des établissements industriels, soit sur la voie publique, il n'indique pas, en chiffres positifs, le poids maximum qu'ils pourront atteindre, mais stipule que la charge ne devra pas exiger des efforts plus grands que ceux résultant des maxima indiqués au premier paragraphe pour les fardeaux portés.

J'ai chargé le Comité consultatif des arts et manufactures d'étudier et de déterminer les conditions d'équivalence des deux genres de travail ; elles feront prochainement l'objet d'un arrêté ministériel.

L'article 12 contient une interdiction réclamée depuis longtemps par la plupart des inspecteurs ; il défend d'employer des filles au-dessous de 16 ans.au travail des machines à coudre mues par des pédales.

En outre des travaux dangereux ou excédant les forces, la loi du 2 novembre 1892 permet d'interdire certains travaux contraires aux bonnes mœurs ; ils font l'objet de l'article 13 du règlement d'administration publique du 13 mai

Cet article interdit l'emploi de tous les travailleurs protégés, c'est-à-dire des enfants, des filles mineures et des femmes, à la confection d'écrits, d'imprimés, affiches, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou autres objets dont la vente, l'offre, l'exposition, l'affichage ou la distribution sont réprimés par les lois pénales, notamment

CIRCOLAlREà.

par la loi du 2 août 1882 à laquelle vous pour porter.

QuQDt à la confeclion de certains écrits, imp tures et autres objets qui, sans tomber sous des lois pénales, sont cependant de nature s raison de leur âge, une action comiplrice sui et les filles mineures, elle n'est défendue qu'à tégories de travailleurs et l'interdiction ne s'él femmes adultes.

Les dispositions du règlement d'adminisirati du 13 mai 1893, que nous venons de passer e rattachent plus particulièrement à l'article 12 2 novembre 1892 ; quant aux opérations et m dangereuses ou insalubres, visées par l'articl même loi, elles ont fait l'objet de trois tableaus décret précité.

Le tableau A contient la nomenclature des tr triels les plus insalubres et les plus dangereux : terdils à toutes les catégories de travailleurs r 2 novembre 1892 a entendu protéger, c'est-àn fants au-dessous de 18 ans, aux filles et am tout âge.

Ce tableau est extrait, en grande partie, de bleau A appliqué sans difficulté sous le régime 19 mai 1874.

Au tableau B figurent les industries dange lesquelles l'emploi des enfants au-dessous àeii interdit. Eu fait, on y a toujours employé des raison de leur patience, de leur attention, de 1 leurs mains, de la douceur et de la souplesse d< vements. H est prouvé, d'ailleurs, que l'on n' sécurité relative dans la plupart des industries