ESPION

La réintégrande qui est donnée au détenteur et qui n’a pour effet qu’un rétablissement provisoire s'oppose à la complainte, qui, tendant à faire reconnaître la possession annale et à la protéger contre les troubles des tiers quels qu'ils soient exige une possession à titre de propriétaire, publique, paisible, non équivoque, continue et ininterrompue.

La complainte est l’action possassoire par excellence, car elle est fondée sur la possession annale et tend à la reconnaissance de cette possession qui en est la cause, alors qu’en matière de réintégrande la détention n’est que l’occasion de l’action en réintégrande (16).

Ainsi S’opposant à l’haure actuelle ces deux actions dans la jurigprudence, mais cette opposition a fait l’objet de vives controverses qu'il y a lieu de rappeler brièvement.

Dans une première opinion, qui a été surtout professée par nos anciens auteurs (Merlin, Toullier, Troplong, Boïtard), ces deux actions ne devaient différer que par leur but et leur champ d'application. La complainte devait protégar contre tous les troublas et même contre la dépossession ; la réintégrande servir uniquement à recouvrer la possession perdue. Mais l’une et l’autre auraient été soumisas aux mêmes conditions et auraient exigé une possession annale et conforme à l’art. 2229 C. Civ. Cette opinion a été formellament repoussée par la jurisprudence.

Dans une seconde opinion, la réintégrande diffèrerait de la complainte en ce qu’elle n’exigerait pas la possession annale. Cette opinion a été professée par M. Glasson [17).

(16) Aubry et Rau $ 187 p. 25 n° II.

(17) Glasson Péécis de Procédure Civile t. I p. 168.

Une troisième opinion profassée par MM. Aubry et Rau, et adoptée depuis longtemps par la Cour de Cassation, envisage ‘la réintégrande comme une action distincte de la complainte eb ayant un caractère personnel.

Cet aperçu très superficel suffira au début de cette étude pour examiner le fondement et l'historique de cætte action.