Pollock, op. cit., p

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n’est pas une réparation quelconque, nous avons dit que, seul, le préjudice matériel pouvait être apprécié par les tribunaux anglais : c’est une sanction. Et cela est si vrai que si nous envisageons, par exemple, le cas de rupture de mariage, nous constaterons que la somme allouée à la jeune fille s’augmentera d’autant que l'individu se sera conduit de façon plus brutale et plus grossière.

Ces exemplary damages sont appliqués dans des cas où nous chercherions volontiers la réparation d'un dommage moral causé, mais en vain ; nous ne trouverions que la peine infligée à l’auteur du préjudice aux cas de diffamation, abus de citation directe, adultère, arrestation arbitraire, atteintes aux relations de famille, séduction, coups et blessures, etc...

Au résumé, si un préjudice moral a été causé par un individu à qui on puisse reprocher une faute quelconque, on accordera à la victime des exemplary damages en proportion de la faute commise. Si aueune faute n’est imputable à l’auteur du dommage, la victime ne pourra prétendre à aucune indemnité. Cette théorie est certainement une des plus topiques du droit anglais, essentiellement positif, basé presque uniquement sur l'importance pécuniaire des actions

et sur les faits qui leur donnent naissance.

k. Espagne.

Le texte fondamental qui reproduit d’ailleurs l’esprit de notre article 1382, est l’article 1902 du Code civil espagnol, ainsi conçu : « Celui qui, par action « ou omission, cause à autrui un dommage, est obligé « à Le réparer, s’il y a de sa part négligence ou faute.» Cette réparation comprend, d’après l'interprétation qu’en ont donnée les Tribunaux espagnols, toute la valeur du dommage réellement éprouvé, en tenant compte aussi bien du prix matériel de la chose que de la valeur d'affection qu’elle avait pour la partie lésée.