Ztalie

La législation italienne n’admet pas le principe de réparation du préjudice moral. Le seul texte qui pourrait à première vue laisser supposer une indemnité allouée à l'individu offensé dans son honneur ou celui de sa famille, ne vise en réalité qu’une peine, la composition légale que nous avons vu fonctionner

dans l’ancienne Rome (art. 38).

Et cependant il se forme anjourd’hui un courant

. parmi la jurisprudence italienne, qui tendrait à faire admettre, dans diverses hypothèses, la réparation du dommage non économique. M. Minozzi (1) signale cette tendance, et dans une étude des plus approfondies sur le dommage moral, — que nous nous bornons à indiquer, — il conclut que le Code italien fournit des règles pour réparer le dommage non

économique dans sa juste étendue.