JURISPRUDENCE

Introduction. Le rôle du Juge.

Nous avons vu jusqu'ici la notion du préjudice moral tel qu’il apparaît dans la vie ordinaire de l'individu; nous avons envisagé l’étendue de ce préjudice, la nécessité de le réparer, et la conception de cette réparation dans les législations anciennes et modernes, dans la législation française et dans les législations étrangères. Cette conception, telle que nous l'avons dégagée, comment la jurisprudence l’a-t-elle comprise ? Quelles sont ses théories, quelles sont ses tendances ? C’est ce que nous allons maintenant examiner. |

Le préjudice moral, avons-nous dit, est causé par une atteinte portée à l’un de ces éléments de l’existence humaine qui, en dehors des phénomènes tangibles, des modifications économiques de la situation de l'individu, constituent dans leur ensemble le

patrimoine moral. Ces éléments sont nombreux, les