I. — DocuMENTS

Accords antérieurs aux décrets de coordination (Pacte de Rouen, Pacte de Niort...).

Assemblée générale des actionnaires de la Compagnie de l'Est (rapport présenté par le Conseil d'administration), années 1932, 1933, 1934, 1935, 1936. Paul Dupont, Paris (160 p. en moyenne).

Cahier des charges de la Compagnie des Chemins de fer de l'Est: 1850.

Chambre de commerce de Nancy: rapport de M. NÉROT sur le plan de transport de Meurthe-et-Moselle.

Comité Technique Départemental de Meurthe-et-Moselle : Dispositions générales de l'entente (juillet 1935).

Plan d'organisation des transports par chemin de fer et par services routiers dans la région de Meurthe-et- Moselle (29 août 1935).

Conférences de M. R. DAUTRY :

« Regards sur les Transports », conférence donnée à l'Université de Zurich le 18 mars 1932, publiée par l'Etat, notre réseau.

« Le Rail, la Route et l'Eau », conférence faite à la Sorbonne le 25 février 1935, publiée dans la Revue des Deux-Mondes.

Conférence de M. A. MarcHaAL, professeur à la Faculté de Droit de Dijon:

« Le problème du Raïl et de la Route en France », conférence faite à l'Université de Nancy (mai 1936), publiée par la Revue Economique Internationale, août 1936.

Conférence de M. A. NÉROT, inspecteur principal en retraite des Chemins de fer de l'Est:

« La coordination des transports en Meurthe-et-Moselle », donnée à la Société Industrielle de l'Est, à Nancy (22 janvier 1936).

Congrès de la Chambre de Commerce internationale (VIII), Paris, 24-29 juin 1935.

Congrès de la Fédération Nationale des Transporteurs. Congrès régionaux pour la défense des intérêts de l’auto-

mobile et de la route (Nancy, 15 avril 19036).

Congrès de l'Union Internationale des Voies Ferrées.

Congrès National des Usagers des Transports (Lyon, 3-5 mars 1936). (Rapport de M. J. AuBry sur les responsa-

bilités des commissionnaires et dépositaires). Compte rendu des séances. Impr. Bosc, Lyon (112 p.).

Congrès des Transporteurs (Paris, octobre 1936).

Conseil Général de Meurthe-et-Moselle (session de novembre 1936). Nomination de délégués dans les Comités Techniques Départementaux.

Conseil Municipal de Nancy.

Communication de M. PouGET sur les relations entre la Ville de Nancy, la Préfecture de Meurthe-et-Moselle et le Comité de Coordination (séance du 18 octobre 1935). Conseil National Economique :

Rapport présenté par M. Josse, maître des Requêtes au Conseil d'Etat: Le problème des transports:

FL. L'automobile et le Chemin de fer, in-8°, 1934, Imprimerie Nationale (278 p.).

Rapport de M. Laroque: Le problème des transports. IT. Ta navigation intérieure - La navigation au cabotage - L’aviation, in-8°, 1034, Impr. Nationale.

Débats et Documents parlementaires (Journal Officiel) :

Discussion de l’interpellation de M. J. VALADIER sur l’aggravation persistante des déficits du fonds commun et d'exploitation des réseaux de chemins de fer. Débats, Sénat, 1033 (p. 518).

Discussion d’un projet de loi tendant à modifier le régime des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général. Débats, Chambre, 1933 (p. 3571).

Discussion de l’interpellation de M. R. THOUMYRE sur la coordination des moyens de transport par le rail et par la route. Débats, Sénat, 1036 (p. 145).

Discours prononcé par le président DOUMERGUE au Conseil National Economique le 16 février 1934.

Mémoire et compte rendu de la Société des Ingénieurs civils de France:

Communications de MM. J. CHAUCHAT ; M. DE CONINCK; M.-D. Dupuis; JOURDAIN; LAMARQUE; A. MARIAGE; SCHMIDT (publiées par le Bulletin de la Société des Ingénieurs civils de France).

Rapport de M. C. CHAUTEMPS, ministre des Travaux Publics, sur l’évolution des Grands Réseaux de Chemin de Fer en 1935. Imprimerie Nationale, 1936, 280 p.

Rapport de M. FOURNIER sur la situation financière des Grands Réseaux français, 1931.

Rapport de M. R. GIRARD, au nom de la Commission des Travaux Publics et de la Chambre des Députés, sur le projet de loi tendant à la ratification du décret du 19 avril 1934 (annexé au procès-verbal de la séance du 25 juin 1935 de la Chambre des Députés).

Rapport de M. H. Roy, ministre des Travaux Publics, sur l’évolution des Grands Réseaux de Chemin de Fer en 1034. Imprimerie Nationale, 1035, 279 p.