Fustel de Coulanges, Recherches, p
5, Coutumes de Paris, art. 334 et 335, G. Cout, Gén., t. 3, p. 53: d’Etampes, art. 123, G. Cout. Gén., t. 8, p. 102 ; de Calais, art. 122, G. Cout. Gén., t. 1, p, 9 ; d'Orléans, art. 360, G. Cout. Gén., t. 3, p. 800 ; du Comité et du bailliage de Mantes et de Meullant, art. 172, G. Cout, Gén., t.3, p. 192 ; de Gerberoy, art. 52, G. Cout. Gén., t. 1, p, 228 ; de Montfort- L’Amaury, art. 70 et 112, G. Cout., Gén., t. 3, p. 145 ; de Châlons, art. 98 et Senlis, art. 163, précités ; Bourjon, Successions, chap. 12, sect. 3, t. 1, p. 891 et Denisart, t. 2, p. 94 à dettes, n° 35 et 36 approuvaient cette solution ; comp. Beaune, p. 40 ss.
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saient les Juristes de Rome et surtout la synthétisation d’un travail d'école que nous admirons encore aujourd’hui sapérent des coutumes diverses et sans technicité logique.
Dans les pays de Droit Ecrit, on adopta très vite les principes du Droit Romain (1). Dans le Nord, la lutte fut plus longue. Au xvi® cependant, un grand nombre de coutumes se prononcent pour les principes de l'unité du patrimoine et de la contribution selon les parts héréditaires. Ces coutumes furent approuvées par la quasitotalité des Auteurs de l'Ancien Droit (2).
Ce n’est pas d’ailleurs que les formules employées par les coutumes el par les auteurs aient été toutes très heureuses. Certaines disent que l’héritiér est tenu « au prorata de ce qu'il prend des biens » (3), ouencore « pour telle part et portion dont il amende dans la succession » (4), ou encore, « à l’avenant des biens qu'ils ont partagés » (5). Ces formules sont mauvaises — Pothier le signale déjà (6: — car un héritier pouvait posséder préalablement un bien de la succession, dont le défunt, par exemple, lui avait fait donation (7). Nous préférons la rédaction des coutumes qui font tenir l'héritier des dettes « pour les parts dont ils sont héritiers »
4. Domat, Lois ci'iles, 2e partie, L I, tit. 4, sect. 9, n°# 10, 12 ét 12 ; comp. Garraud, À. prat., année 1878, t. 45, p. 277.
2. Coutumes de Paris précitées; d'Orléans, d’Etampes précitées ; de Mantes ct Meullant précitées ; de Montfort-L'Amaury, art. 112 précitées; de Calais précitées; de Châteauneuf-en-Thimerais, art. 129, G. Cout. Gén:, t. 3, p. 690; de Saint-Quentin-en-Vermandoiïs, art, 67, Beautemps-Baupré, p. #12 ; de Châlons, art. 90, G@. Cou. Gén., t. 2, p. #81; de Cassel, art, 226, G. Cout. Gén., t. 1, p. 714; de Rousselare, rubrique 12, art. 14, G. Cout. Gén., t. 1, p. 911 ; de Hondschoote, rubrique 9, art. 1, G. Cout. Gén., t, 1, p. 557 ; Loysel, L IL, titre V ; art. 11, t. I, p. 130 ; G. Coquille, note sous chap. 34, art. 4, Coutumes du Nivernais, édition Dupin ; Le Brun, Successions, chap. 12, t. I, p. 891; Pothier, Successions, édition originale, chap. 5, art. 2, 4 4, p. 554. Comp. Beaune, p. 420 ; Glasson, t. 7, p. 520.
3. Coutumes de Reims, art, 301, G. Court. Gén., t. 2, p. 510 ; Coutumes de Châlons, art. 90, G. Cow. Gén., t. 2, p. #81 ; Coutumes de Laon en Vermandois, anciennes coutumes, art. 22, G., Cout, Gén., t. 4, p. 441, nouvelles coutumes, art, 82, p. 102, édition Beautemps-Baupré.
4, Coutumes de Paris, art. 334, G. Cout. Gén., t. 3, p. 53 ; Denisart à dettes, n° 35, t. 2, np, 94.
5, Coutumes de Rousselare, rubrique 12, art. 15, G. Cout. Gén., t. 1, p. 911 ; Loisel, livre IL, titre V, art. 43, t. I, p. 230.
6. Pothier, Successions, édition originale, p. 589, chap. 5, art, 3, £ 2.
7. La Coutume de Cassel ajoute finement... (les héritiers sont tenus à rata de ce qu’ils prennent) et de ce qu’ils possèdent, art, 226, G. Cout. Gén., t. 1, p. 714.
