Dumoulin, sous art. 159 précité

&. Coutumes de Paris, art. 332, G: Cout. Gén., t. 3, p. 53 ; d'Orléans, art. 357, G. Cout. Gén., t. 3, p. 800 ; de Melun, art. 268, G. Cout. Gén., t. 3, p. 452 ; du bailliage d’Eu, art. 115, G. Cout. Gén., t. 4, p. 188.

5. Pothier, Successions, chap. 5, art. 5, édition originale, p. 605 ; Con-

grue

45. Les coutumes de solidarité, — Et d’abord que dire des CGoutumes qui comme celles de Normandie, d'Amiens, de Lille (4) et peut-être aussi de Bretagne (2), disposaient que les héritiers peuvent être poursuivis solidairement, c’est-à-dire tenus de payer chacun le tout, sauf leur recours contre leurs cohéritiers ? N'est-ce pas là une excellente indication que nos Anciens Auteurs ne confondaient pas les deux notions ? D'autant plus qu’il est probable que cette solution de la solidarité fut le droit commun dans le très Ancien Droit et jusqu’à la Rédaction des Coutumes. Pothier l’affirme (3). Et cela n'a rien pour surprendre d’une époque ou les liens de famille étaient très développés et où les sociétés taisibles étaient très en faveur. Il est vrai que les coutumes que nous avons citées étaient les seules à conserver cette règle de la solidarité et que Pothier et Le Brun les condamnaient, les trouvant fort déraisonnables (4).

44. Le Droit de Poursuivre par Parts viriles. — Mais il y a mieux. C'est Dumoulin, Coquille, Le Brun, Domat et Pothier qui nous l’apprennent (5). Il arrivait souvent à leur époque que l’évaluation des parts héréditaires était fort longue à déterminer. C’est que, nous l'avons dit, chaque héritier ne contribuait pas à toutes les dettes, mais à une catégorie de dettes seulement. Par exemple, certains ne contribuaient qu'aux charges mobiliaires, certains ne

tra : V. principalement Beaune, p. 425 ; Glasson, t. 7, p. 521 ; Planiol, t. 3, p. 500, texte et note.

1. Basnage sous Coutumes de Normandie, art. 431, t. 2, p. 262 ; Règlements sur plusieurs articlés de la coutume de Normandie de 1666, art. 130, G. Cout. Gén., t. 4, p. 159 ; Coutumes d'Amiens, art. 91, p. 29 et 159, p. 48 des Coutumes d’ Amiens avec les notes de Ch. Dumoulin et Ricard ; Coutumes du bailliage de Lille, anciennes coutumes de 1533, chap. 1, art. 4 ; nouvelles coutumes de 1565, chap. 2, art. 16 précitées ; V. aussi Pothier, Successions, chap. 5, art. 362, édition Bugnet, t. 8, p. 211 ; Le Brun, 1. IV, chap. 2, section, 1, n° 7 ; comp. Chabot, t. IT sous l’art. 873, n° 3 : Garraud, loc. cit. ; Glasson, loc. cit., ;Planiol, t. 3, n° 2069, p. 469.

2. Le texte de la coutume n’en dit rien mais Toullier, t. 3, n° 1, l’affirme.