CHAPITRE PREMIER

Principe et projets d'une représentation des intérêts aristocratiques dans une Chambre haute pendant la Révolution. — Leur échec. — Caractère de la division du pouvoir législatif sous le Directoire: Le Conseil des Anciens.

L'origine du débat sur la question des deux Chambres... Y)

Le I. — Les ASSEMBLÉES PROVINCIALES. — Les ordres dans les s États provinciaux à la fin du xvur siècle, p. 40. — Les États de Languedoc et de Béarn, id. — Les ordres dans les projets et dans les édits de création d’Assemblées provinciales, p. 10-17. — Le gouvernement en quête de corps intermédiaires, p. 47-20.

à Ven nn LES VER

# D Il — Les ÉTATS GÉNÉRAUX, L'ASSEMBLÉE NATIONALE et L’ACTE 2 04 CONSTITUTIONNEL DU ΰ* OCTOBRE 1789. — Les rapports nc | des ordres dans la future constitution des États généraux, p. 20-24. — Les brochures, l’Anglomanie et l’Amé- É - ricanisme, p. 24-31. — Pour et contre la division du 2 pouvoir législatif en deux Chambres. Leur composi- 7 tion, p. 31-39. — La théorie de Montesquieu, son 4 influence, p. 40-46. — Les cahiers, p. 46-48. — La 4 question des deux Chambres et les partis dans les

États, p. 49. — Séance du 17 juin 1789, page 49-50.

. — Le projet de Necker et la séance royale du 22 juin,

p. 50-53. — Le Comité de constitution, p. 53. — Son

rapport; discussion et vote de l'Assemblée nationale

sur la question des deux Chambres, p. 53-76. — Les motifs du vote, p. 76-79. — Regrets de certains historiens, p. 79-80. — Une Chambre haute était-elle possible et viable ? La Chambre des Lords et la noblesse française en 1789, p. 81-93.