IT. — LE SÉNAT CONSERVATEUR PENDANT LE CONSULAT

Sa composition (3 nivôse an VIII - 23 floréal an XII), p. 142-145. — Les déformations constitu- tionnelles, p. 145-149. — Les modifications constitu-

tionnelles : Sénatus-consulte du 16 thermidor an X, p. 149-153. — Sénatus-consulte du 12 fructidor an X, p. 153-154. — Sénatus-consulte du 14 nivôse an XI : L'administration du Sénat. Les sénatoreries ; leur origine ; leur caractère ; leur résultat, p. 154-170. — Effet de ses modifications, p. 170-174.