III. — LE SÉNAT CONSERVATEUR SOUS L'EMPIRE. — L’aristocratie
sénatoriale et Bonaparte, p. 174-175. — Le sénatusconsulte du 28 floréal an XII, p. 176-182. — Composition du Sénat impérial, p. 183-185. — Les modifications constitutionnelles : Sénatus-consultes des 22 février et 44 août 1806 ; Décrets du 4er mars 1808 ; Sénatus-consultes des 19 août 1807 et 15 novembre 1813 ; 24 septembre 1805 et 15 novembre 1843; 12 octobre 1807 ; 12 janvier et 15 novembre 1813, p. 185-188. — Paralysie des Commissions sénatoriales, id. — Projet impérial d’une Chambre des pairs héréditaire, p. 188-191. — Le Sénat impérial force nationale ; la hiérarchie aristocratique et le Sénat, p. 491-210. — Son inconsistance, sa lâcheté, p. 211- 212. — La Constitution sénatoriale du 6 avril ; le mépris public; les pamphlets royalistes, p. 213-219. — Une aristocratie égalitaire, artificielle, sans pouvoir, sans action, fondée sur un accident, p. 219-222.
Représentation de l'aristocratie « historique ». — La Première Restauration : La Chambre des Pairs. — Les Gent Jours : 5 La pairie héréditaire.
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I. — LES PRÉLIMINAIRES DE LA CHARTE. — Les prétentions sénatoriales et les principes de la puissance royale, p. 223-225. — Echec de la Constitution du 6 avril, p. 225-227. — La déclaration de Saint-Ouen, p. 227. — La Commission de Constitution et son œuvre, 4 p. 227-229, — Convocation des pairs. La Charte et les ordonnances du 4 juin 1814, p. 229-231.
IL. — LA THÉORIE DE LA REPRÉSENTATION DE L’ARISTOCRATIE EN 1814. — Une contradiction de la Charte, p. 231. — Théorie de Benjamin Constant, p.232. — Théorie de Chateaubriand, p. 232-234. — Théorie de Mahul, p. 234-235. — Théorie de Montlosier, p. 236-237. — Théorie de Joseph de Maistre, p. 238-239. — Théorie du vicomte de Bonald, p. 240-241. — Leur accord avec la théorie de Montesquieu et les doctrines de l’école anglaise, p. 241-242. — Les éléments de l’aristocratie représentée : noblesse ancienne, p. 243-246 ; noblesse nouvelle, p. 246-248; — Caractère militaire et territorial de ces aristocraties ; théorie du comte de Laborde, p. 248-253. — Un troisième élément en formation, p. 254-255,
JTE — La Paire. — Le traditionnisme, p. 255-257. — La Pairie, institution nationale, p. 257. — Ignorance de son histoire, p. 257-258. — Les quatre âges de la
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pairie, p. 258-259. — Prérogatives et devoirs des pairs de France, p. 259-261. — Leur déchéance, p. 261-262. — Différences entre l’ancienne pairie et
- Ja nouvelle, p. 262-268. — La Pairie n’est pas une
institution nationale, p. 268. — Elle est de type
anglais, p. 269-271.
IV. — La CHAMBRE DES pairs, — Définition, p. 271-273, — Son rang, p. 273-274. — Ses attributions, p. 274-275,
— Convocation, présidence, p. 275-276, — Secret de ses délibérations, p. 276-277. — Nomination des pairs, p. 278. — Caractère viager ou héréditaire de la pairie, p. 279. — Serment des pairs; âge; noviciat, p. 280. — Prérogatives des pairs, p. 280-281. — Pairs de naissance, p. 281-282. — Gratuité des fonctions, p. 283. — Composition de la Chambre des Pairs, p. 283-287. — Ses contrastes, son inconsistance et son défaut de caractère intermédiaire, p. 287-289. — Session de 1814, p. 289-291. — Session de 1815 et chute, p. 291-293.
