LE CONSEIL DES ANCIENS

il dira: « Si l'on me demande quelle est, dans mon système, la garantie de la liberté, je répondrai : la guillotine ! »

Les combinaisons par où l'on tentait plus ou moins sincèrement de réduire l'omnipotence législative attestaient que le régime unitaire n'avait pas satisfait les esprits.

Il appartenait à la Terreur d'en dénoncer le vice suprême. A condition de ne pas évoquer le « spectre » de la monarchie, de n'éveiller ni la haine de l'aristocratie, ni la crainte du fédéralisme, on pouvait dès lors tenter de créer une seconde Chambre, et d'y dédoubler l'Assemblée unique, à défaut d'y établir un véritable corps intermédiaire. L'instauration d'un pouvoir imposant n'était d'ailleurs pas pour déplaire aux politiciens héroïques ; et, bien que la prétention commune fut encore de faire œuvre générale, dominant le temps et l'espace, la Constitution de l'an III, par ailleurs pratique et sagace, dédiera à la mode du temps le Conseil dp Anciens.

A s'inspirer des civilisations disparues, la Convention se dédommage de ne pouvoir retourner à la nature. « Les Anciens des Hébreux, les Gérontes de Sparte, le Sénat de Rome et l'étymologie même de notre mot Seigneur, montrent combien autrefois la vieillesse étoit respec-

lOS LA HEPRÉSIvNTATKKN DES AHISTOCBATI KS

tée » avait éci-it Rousseau (1 ). Saiut-Just, son disciple, a fait déjà, en conséquence, de la vieillesse, une véritable institution politique (2). Sans doute, l'Angleterre a des libertés, mais c'est une croyance commune que « les Anglais ne sont plus dignes de leur liberté. » Dès

(1) Discours sur l'Orij^ine et les fondeiueiis de l'inégalité, édit. d'Amsterdam 17oo, p. 163.

(2) Onzième fragment. — Des vieillards, etc.. : « Les hommes qui auront toujours vécu sans reproche porteront une écharpe blanche à soixante ans. Ils se présenteront à cet effet dans le temple le jour de la fête de la vieillesse au jugement de leurs concitoyens ; et si personne ne les accuse, ils prendront l'écharpe.

« Le respect de la vieillesse est un culte dans notre patrie. Un homme de l'écharpe blanche ne peut être condamné qu'à l'exil.

(( Les vieillards qui portent l'écharpe blanche doivent censurer dans les temples la vie privée des fonctionnaires et des jeunes hommes qui ont moins de vingt et un ans.

« Le plus vieux d'une commune est tenu de se montrer dans les temples tous les dix jours et d'exprimer son opinion sur la conduite des fonctionnaires . . . ))

Le chapitre des Troubles publics est encore plus significatif:

« Article pnEMiER. — Les communes éliront tous les deux ans, lors du renouvellement des Législatures, six vieillards recommandables par leurs vertus, dont les fonctions seront d'apaiser les séditions.

« Art. 2. — Ces vieillards sont décorés d'une écharpe tricolore et d'un panache blanc ; lorsqu'ils apparaissent revêtus de leurs attributs, le peuple garde le silence et arrête quiconque

LK CO.NSI'.II, |>i:s AXCIKXS I ()',)

17D0, Burcke rompt Outre-Manche, la chaîne des deux révolutions voisines à deux siècles de distance ; et, sur le continent, l'éloquence (juotidienne flétrit « le langage de Pitt et Cobourg ». Sparte, Rome consolent de Londres : le forum rallie les pèlerins de Westminster. Mais il faut à ce discipulat quelque discernement : Eschasseriaux aîné le recommande : « Je pense... citoyens représentans, que c'est moins pour aller prendre des élémens, nous les approprier, que pour en approfondir l'influence que nous devons consulter les constitutions antiques. » Et la Convention, sans cesser d'être idéologue, saura faire .sa part à l'expérience.

La Commission des Onze, chargée de modifier la Constitution de 1793, avait dû renoncer à cette tâche, et s'était résolue à une œuvre nouvelle. A l'unanimité moins une voix[( celle de Dernier), elle décida de diviser le Corps législatif en deux assemblées. « Depuis (juc la vérité peut se faire entendre mns dcutyer, écrivait le journaliste Trouvé ( 1 ). tous les (krivains ont démontré et l'expérience a prouvé qu'il devait être divisé en deux parties »

poursuivrait le tumulte. Le peuple prend des vieillards pour arbitres.

(( Art. 3. — Si le trouble continue, les vieillards annoncent le deuil de la Loi : Ceux qui insultent un vieillard sont réputés méehans et sont déchus de la qualité de citoyens. »

Voir eu outre le projet de Conseil des vieillards, présenté en ITSi) parle cahier- de Neuilly, Annexes, IV.

(i) Réimpression de ï Ancien Moniteur, t. XXV, p. 50.

110 LA HElMiÉSEXTATIOX J)l':y AlilSTOCIiATI ES

Le souci d'assurer aux conventionnels une large part dans l'exercice du pouvoir avait sans doute contribué au succès de cette thèse. Mais Boissy d'Anglas, dans le rapport qu'il fit le o messidor an III, au nom du comité dont Daunou avait été l'inspirateur, n'eut pas de mal à persuader l'Assemblée du péril dont l'influence d'un seul individu menace uneCliambie unique.

Chacun déplorait encore les effets de l'intrigue, de l'éloquence de la pression, de l'opinion publique, des passions, des divisions. L'abondance des lois n'était pas un des moindres inconvénients qu'il fallait signaler et d'où résultait pour le peuple la perte de sa liberté, et pour l'Assemblée celle de sa dignité et de sa force (1).

(l)fa)((Jem'arrêteraipeu de temps à vous retracer les dangers inséparables de l'existence d'une seule assemblée ; j'ai pour moi votre propre histoire et le sentiment de vos consciences. Qui mieux que vous pourrait nous dire quelle peut être, dans une seule assemblée, l'influence d'un individu? Comment les passions qui peuvent s'y introduire, les divisions qui peuvent y naître, l'intrigue de quelques factieux, l'audace de quelques scélérats, l'éloquence de quelques orateurs, cette fausse opinion publique dont il est si aisé de l'investir, peuvent y exciter des mouvemens que rien n'arrête... et produire des décrets qui peuvent faire perdre au peuple son bonheur et sa liberté, si on la maintient, et à la représentation nationale, sa force et sa considération, si on les rapporte. »

Réimp. du Moniteur, t. XXV, p. 95.

(/>) « ...Veillera ce qu'il y ait peu de lois dans un empire, c'est « veiller à ce qu'elles soient mieux comprises, mieux exécutées...

].E CO.NSKIL lUvS ANCIENS III

(i .le ne connais point, j'ose le dire, crobjeetion rai-

(( sonnable à faire à la division du Corps législatif,

(( mais il existe contre ce principe sage une sorte de

« prévention, parce (|ue les esprits inquiets, ardens et

« ombrageux. . . croient toujours voir, dans cette insti-

« tution salutaire, la renaissance des titres anéantis,

(( la résurrection de la noblesse et la création de la

(( pairie. Accoutumés à ne pas séparer l'idée de deux

« Chambres de celle d'une dignité héréditaire, ils crai-

'( gnent que nous ne voulions naturaliser en France

(( le plus monstrueux des systèmes. Ah! qu'ils se ras-

« surent... »

Et Deleyre, en elïet, ne s'attriste pas seulement à voir « couper ou scier un corps en deux pièces » ; il redoute cette lèpre cont(t(jieusc d'ambition qui s'attache au.r (jyandcs places qui, du siiuje ou de la robe, (jm/ne le cœur de l'homme et n'en sort plus. « ce germe de royalisme couvé par l'aristocratie ». (l)

Mais, objecte Boissy, ce ne sera ni une Chambre des

« c'est les recommander davantage à l'aftection et au respect.

« Tout commande donc la nécessité d'opposer une digue puis-

« santé à l'impétuosité du Corps Législatif ; cette digue c'est l'ex-

(( périence qui va nous enseigner à la construire ; cette digue,

« c'est la diiision du Corps Législatif en deux parties. »

Ibid.

(1) « Oui, je le crains: par la distinction de deux conseils permanens va reparoître l'aristocratie avec cette longue chaîne d'usurpations qui, sapant d'abord l'égalité, renversent bientôt la liberté...

« Le Sénat romain ne fut pas noble sans doute dès son origine, ni perpétuel et inamovible dans ses membres, ni surtout liéiéditaiie dans ses familles; cependanl il le devint...

112 J.A lŒl'HKSKX'IATIO.X DKS AIllSTOCIlATI KS

pairs, ni un Sénat à vie (1). Le petit nonibi'e des membres du Conseil des Anciens, leur âge et leur caractère de pères de famille doit également, selon Daunou, apaiser toute crainte { 2 ) . D'ailleurs, si quelquesuns redoutent sa toute puissance (3), d'autres, au

« L'établissement de deux Chambres est encore, comme il le fut d'abord, le vœu secret.de tous nos ennemis, le vœu des rois, le vœu des nobles et des prêtres... les deux Chambres sont un séminaire d'aristocratie... »

(1) <( Une chambre des pairs est une production de l'orgueil féodal pour conserver les privilèges des grands et défendre l'autorité du trône ; elle ne peut être naturalisée dans le sein d'une république ; un Sénat à vie est une institution aristocratique non moins contraire aux principes sacrés qui ont préparé notre révolution qu'à ceux de l'intérêt public. »

(2) (( Pour ne pas donner au Conseil des Anciens une teinte aristocratique ; pour l'assurer de tout le respect dont il aura besoin, nous avons pensé qu'il devoit être moins nombreux que le Conseil des Cinq-Cents et que ses membres dévoient être plus âgés et porter l'auguste caractère de pères de famille. Quoi de plus propre en effet à concilier à ce corps la vénération du peuple et celle des autres autorités que cette moralité dont il sera revêtu ? »

(3) «... La puissance nationale résidera tout entière dans le Conseil des Anciens, elle n'aura pour contrepoids que l'opinion publique... Où se trouve dans cet ordre de choses la garantie de la liberté contre la puissance sans frein du Conseil des Anciens? »

Eschassériaux, de même, cioit qut' le Cdnsi'il des .Anciens l>aralysera celui des Cinq Cents.

\A-: Cct.NSKII. l)i:s ANCIENS I i.'J

conlraiie, atlinnciil la vanité de cescraiiites(l) ou même redoutent sa faiblesse (2).

(( Nous proposons seulement de diviser le Corps légis- (( latif en deux conseils également élus par le peuple, (( nommés pour le même espace de temps, et ne dilïé- (( rant l'un de l'autre que par le nombre et l'àge de leurs (( membres. L'un nommé le Conseil des Cinq-Cents (( sera chargé de proposer des lois ; l'autre nommé le (( Conseil des Anciens et composé de deux cent cin- (( quante membres, aura le droit de les examiner et la (( loi ne sera parfaite que lorsqu'elle aura été acceptée (( par lui. 11 n'y a donc rien dans ce système de reste semblant à la pairie ou à l'aristocratie d'un Sénat.

<( Le Conseil des Anciens que nous vous proposons « est une Constitution sage, politique et morale, dont (( le but est le maintien des droits du peuple et la conte servation de la liberté. L'objet de la pairie anglaise « est de consolider la royauté, celui du Conseil des (( Anciens est d'empêcher son retour ; ils n'ont qu'un (( avantage commun, celui d'empêcher la précipitation '( des législateurs. »

[.es Anciens seront nommés par les mêmes électeurs

(i) « Il nie semble tout à fait extraordinaire qu'on voie une puissance redoutable dans un corps qui, d'un côté, ne propose rien, et de l'autre, ne dispose que des places de membre du Directoire, et encore, sur la présentation du Conseil des Cinq- Cents, ft'où émanera oriirinairemenl leur nomination. »

I>a ri(''vclliéie-I.épeau.\'.

(2) « ... Je craindrois qu'une Chambre eomposét^ de cinq cents personnes qui, à la témérité et l'ambition propres à la jeunesse joindroient quelques talents, ne fît bientôt la bd au (lonseil des Anciens. » \illetard.

lli LA REPRÉSEXTATIOX DES AlîlSTOCIlATTES

que les Cinq-Cents, c'est-à-dire par les assemblées électorales, au suffrage restreint et censitaire. « Les deux Conseils sont également élus par le peuple. » (Boissy) « Leur élection est également pure dans la source. » (Lakanal) La durée de leur mandat est égale : on craint, en conférant à leurs pouvoirs une durée plus longue qu'on ne fait à ceux des Cinq-Cents, de favoriser quelque tendance à l'aristocratie (1). Encore cette durée est-elle, pour tous, réduite de quatre à trois ans. Quatre conditions doivent distinguer les Anciens : l" Le Conseil des x\nciens ne compte que 250 membres ; on a voulu que ce nombre fût restreint, afin d'éviter la confusion, mais sans le trop diminuer, de peur que le Conseil ne soit plus assez représentatif et tende à l'aristocratie (2). 2'' L'âge requis est d'au moins quarante ans : Le Conseil de Cinq-Cents est Vima(ji)(ation de la République, le Conseil des Anciens en est la raison. Il doit imposer le respect

(1) (rt) «... Vous devez sentir le danger qu'il y a de laisser les mêmes individus se perpétuer dans les fonctions publiques. C'est ainsi que s'est formée la noblesse dans plusieurs familles des Etats d'Italie. » Creuzé La Touche.

(b) (( Pour prouver le danger des réélections, je citerai l'exemple des décemvirs, dont la réélection entraîna la perte de la liberté... » Hardy.

(2) « Nous avons voulu marquer même par la différence du nombre, la distinction qu'il doit y avoir entre les deux conseils, SI celui des Anciens est composé d'un trop j^rand nombre de

LK CONSEIL DES ANCIENS Uo

au peuple. (Daunou) » « C'est commander le respect pour la loi que de choisir ceux qui la font parmi les hommes qui, par leur âge et leur sagesse inspirent la vénération ». Larevellière-Lepeaux, Villetard proposent de fixer l'âge minimum à 45 ans, Cambacérès à 45 ou 50 ans. De violents murmures l'interrompent ; on craint en reculant ainsi la limite de n'appeler à siéger dans le Conseil que des hommes médiocrement attachés à la Révolution. On prétend instituer des Anciens à l'exemple des Hébreux, des Spartiates, et des Romains, mais à condition que ces Anciens soient des hommes nouveaux. Bordas voudrait plus d'héroïsme dans leur nom (l), Lehardy plus de vérité (2); et Cambacérès

membres, il ne présentera que confusion. Nous l'avons tellement craintquesi nous n'avions pas été retenus par cette considération qu'il falloit un nombre de membres suffisant pour représenter un empire aussi vaste que celui delà France, nous vous aurions proposé de n'y faire entrer qu'un député par chaque départe ment ; mais pour qu'il inspirât plus de confiance et qu'il eût moins de tendance à l'aristocratie, nous avons établi un rapport d'un à doux entre les deux conseils. » Daunou.

(i) (( Le mot de conseil me semble insignifiant et trivial ; celui d'anciens a quelque chose de dérisoire; j'aimerois mieux qu'une des sections s'appelât Chambre des Cinq-Cents et l'autre Sénat. Ces noms plus caractéristiques, plus augustes, ces noms réveillent de grandes idées, en rappelant de grands souvenirs ; ils commandoroient mieux le respect... »

(2) « Le Conseil des Cinq-Cents pourroit se trouver composé de citoyens plus âgés que les membres du Conseil des Anciens.

IK) LA KFJ'J{KSi:.\TATi().\ ]H:s AI'.lSTUCHATllvS

demande que les deux Conseils soient désignés par les noms de : Conseil de proposition et Conseil de décision. Daunou maintient et fait respecter la dénomination primitive (1). 3" De l'esprit du temps dérive encore la nécessité pour les Anciens d'être mariés ou veufs. L'institution doit être « sage, politique et morale » (Boissy) (2). Aux trois premières différences déterminées entre les députés de la première et de la seconde Chambre (nombre, âge, famille), s'en ajoute une quatrième : le domicile qui doit être en France de lo ans pour les Anciens, au lieu de 10.

... Je voudrois encunséquence que le nom de ces deux chanibi'es fût pris dans la nature même des pouvoirs qui seraient déléj^ués par le peuple à chacune d'elles, et qu'on appelât l'une chambie de proposition, l'autre chambre d'acceptation. » Lehardy.

( 1) « Nous avons rejeté les dénominations américaines de Sénat et Chambre des représentans, parce que chacune des deux chambres est également représentative. Nous avons rejeté la dénomination de Chambre à cause de la défaveur qu'on a depuis longtemps répandue sur ce mot (à propos, sans doute, des Chambres hautes). Les noms de Conseil des Cinq-Cents et de Conseil des Anciens nous ont paru présenter des idées plus sensibles que ceux de Conseil de présentation, de Conseil de décision qui sont d'ailleurs trop longs. »

(2) « Si nous voulons assurer la durée de la République, il faut faire des institutions qui rappellent l'amoui- (l»i l'ordre et des mœurs, qui donnent de la considération aux autorités constituées. C'est donner une grande confiance en eux ((ue de les clioisir parmi les hommes ni;n-iés. )^ I-a Uévellière l.épeatix.

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Ces conditions diverses ont ponr cause des fonctions diverses. Le Conseil des Anciens n'a ni droit d'initiative ni droit d'amendement. 11 ne peut qu'approuver ou rejeter les résolutions des Cinq-Cents. Mais les lois n'existent que par son approbation. Il est chargé de maintenir les droits du peuple, de conserver la liberté ; son rôle est essentiellement modérateur ; il a pour devise La Constiliition, toute la Coiixtitutioti, rien que la Comtitut'wn (Daunou).

On sait comment il s"ac([uitta de ce devoir. Cornudet prenant la parole au nom de la commission formée dans le comité secret du Conseil des Anciens, le 10 brumaire , à Saint-Cloud , s'écrie : a Le Conseil des Anciens reste donc la providence de la nation ! Il est, par le fait, toute la représentation nationale ». Et le ministre de la police générale, annonçant le lendemain le dessein de donnera la République une force et une fraîcheur nouvelles, témoigne : « la Sagesse nationale, le Conseil des Âiiriois, en a conçu la pensée et en a manifesté la volonté. » Or les 'Anciens n'ont jamais su qu'obéir aux Cinq-Cents, au Directoire, à Sieyès ; et, quand ils renversent la Constitution qu'ils ont mission de garder, ils ne suivent pas leur pensée, n'accomplissent pas leur rolonté, mais s'abandonnent. On a dit que la Constitution de fructidor n'était pas assez souple. Mais, las déjà de tant de luttes et de divisions, les hommes chargés de la conserver l'étaient ti'op.

Puis, si l'on avait eu raison de donner aux deux as-