CHAPITRE PREMIER

Principe et projets d'une représentation des intérêts aristocratiques dans une Chambre haute pendant la Révolution. — Leur échec. — Caractère de la division du pouvoir législatif sous le Directoire : Le Conseil des Anciens.

L'origine du débat sur la question des deux Cliambres 9

I. — Les Assemblées provinciales. — Les ordres dans les Etats provinciaux à la fin duxviir siècle, p. 10. — Les Etats de Languedoc et de Béarn, U. — Les ordres dans les projets et dans les édits de création d'Assemblées provinciales, p. 10-17, — Le gouvernement en quête de corps intermédiaires, p. 17-20.

II. — Les Etats généraux, l'Assemblée nationale et l'Acte constitutionnel du l'^r OCTOBRE 1789. — Les rapports des ordres dans la future constitution des États généraux, p. 20-24. — Les brochures, l' Anglomanie et IWrnéricanisme, p. 24-31. — Pour et contre la division du pouvoir législatif en deux Chambres. Leur composition, p. 31-39. — La théorie de Montesquieu, son influence, p. 40-46. — Les cahiers, p. 4G-48. — La question des deux Chambres et les partis dans les

344 TAHLK DES MATIÈRES

États, p. 49. — Séance du 17 juin 1780, page 49-oQ.

— Le projet de Necker et la séance royale du 22 juin, p. 50-O.3. — Le Comité de constitution, p. 'Ô'S. — Son rapport ; discussion et vote de l'Assemblée nationale sur la question des deux Chambres, p. o.3-70. — Les motifs du vote, p. 76-79. — Regrets do certains historiens, p. 79 80. — Une Chambre haute était-elle possible et viable ? La Chambre des Lords et la noblesse française en 1789, p. 81-93.