V. rapp. Groussier, p

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ou système d'Hondt, système bien connu et inventé par M. d'Hondt, professeur à l'Université de Gand :

« Pour répartir les sièges entre les listes, chaque masse électorale est successivement divisée par !, 2, 3, 4, jusqu’à concurrence du nombre des sièges à pourvoir et les quotients obtenus sont inscrits par ordre d'importance jusqu'à ce que l’on ait déterminé dans cet ordre autant de quotient qu'il y a de députés à élire dans la circonscription. Le plus petit de ces quotients,correspondant au dernier siège à pourvoir sert de diviseur commun. Il est attribué à chaque liste autant de députés que sa masse électorale contient de fois le diviseur commun. »

Une rédaction analogue figure également dans la loi électorale belge.

Si nous effectuons les opérations ci-dessus nous avons lesrésultats suivants :

Liste A Liste B Liste C Liste D Liste E

1:6-2421-9601 4.546789 541%, 18-092 PACS A OTEMEPROST 2% 410-0802 08/0994 10027-7 06.1011 dre 120

Classons les 4 quotients les plus élevés :

Lies al Rte 21.361 liste À ASS RTE ARRET ne RS 46.729 — B DRE Se) ON 13.022 — C RS RE ne ete 10.680 — A

Le diviseur électoral est 10.680 et nous pouvons cons-

tater qu’il est contenu 2 fois dans la première liste et

1 fois dans les deuxième et troisième liste. Nous obtenons

les mêmes résultats qu'avec la méthode suivante.

DEUXIÈME MÉTHODE DITE DU QUOTIENT. — Attribution aux plus grands restes, aux plus fortes listes, etc., — Disons tout de suite combien ces expressions de diviseur et de quotient son impropres car on se rendra compte que le diviseur est un quotient et inversement que le quotient sert de diviseur, mais nous sommes obligés de les employer puisqu'elles sont généralement admises.

Reprenons les mêmes chiffres que ci-dessus et suivons le raisonnement de M. Arth. Groussier : 54.451 suffrages correspondent à 4 sièges, 1 siège correspondra à quatre fois moins ou 14.612.

14.612 est le quotient électoral. Autant de fois il sera contenu dans le chiffre de suffrages de chacune des listes, autant de fois ces listes auront droit à un député.

Si nous effectuons ces divisions, nous voyons que seule la première et la deuxième liste contiennent 1 fois le quotient. Cela ne nous fait que deux députés d’attribués sur quatre. À qui allons-nous attribuer les autres.

Si nous restons dans l’intérieur de la circonscription ; deux solutions principales peuvent être envisagées et sont d’ailleurs appliquées.

1° Attribuer ces 2 sièges à la liste qui a le plus de suffrages ;

20 Attribuer les 2 sièges aux listes qui ont les plus

grands restes.

En poussant de deux chiffres, la division du nombre des suffrages par le quotient électoral, on peut dresser le

tableau suivant :

Nombre de sièges Sièges Restes

Liste ARE OREERe 1,46 1 +. 6,749 De Ne 1,14 lue CR CR 0,89 0 + 13.022 DR AD A0 O + 7.018 EXC tee 0,01 0H 281

La deuxième liste À après avoir obtenu son premier siège n'a plus droit qu’à 0,46 de siège ou 1/2 siège. D’après la première méthode elle aurait droit à 2 sièges, c'est-à-dire 1 siège 1/2 en trop, Ainsi la liste A aurait 3 sièges, la liste B 1 seul et ce serait tout. Mais en calculant la moyenne, on s'aperçoit que la liste À aurait 1 siège pour 7.120 voix alors que la troisième n’en aurait pas pour 13.022. Voilà une solution qui apparaît véritablement injuste.

En effet, la première liste À n’a droit qu'à 0,46 de siège et la troisième à 0,89, soit les 9/10 d’un siège. De toute justice il doit revenir à cette liste. Pour le deuxième siège, on s'aperçoit aussi que la quatrième liste a droit également à un siège puisqu'elle a droit, en vertu du même raisonnement à 0,48 de siège, supérieur à 0,46 de la première liste A.

Ainsi avec ce mode de répartition les quatre premières listes ont droit à chacune 1 siège.

Cette solution est différente de celle obtenue par le diviseur électoral qui accordait 2 sièges à la première et 4 à la deuxième.

Tel est le système des plus grands restes, Celui des plus grandes listes ne varie pas dans la première partie, C'est toujours le système du quotient électoral, et l'attribution des restes se fait alors aux plus grandes listes et peut aussi nous amener à des résultats différents. Remarquons qu'on pourrait même adopter une solution intermédiaire, n'accorder le siège à un plus gros reste, que si celui-ci égale au moins la moitié du‘quotient ou les deux tiers, etc., et dans le cas contraire l’attribuer à la plus forte liste. Les combinaisons varient à l'infini. Nous bornerons là notre exposé, de même que nous ne discuterons point pour le moment, les mérites respectifs des deux méthodes ni ne rechercherons comme M. La Chesney et Macquart dans la Revue scientifique (rose) n° des 28 octobre, 4 novembre 1905 (Macquart), 9 et et 10 février 1907 (Chesney), si le système d'Hondt est un système de répartition alors que celui des plus grands restes estunsystème de représentation.

Ce sont là des questions de mathématique et d’algèbre précises qui seraient hors du cadre de cette étude.Nous nous réservons cependant dans l'étude séparée des législations étrangères que nous allons maintenant entreprendre en montrant les effets des différents systèmes, d’en montrer aussi les mérites et les inconvénients, mais plutôt sous l'aspect

pratique que sous l’aspect théorique ou mathématique (1).

1. Sans entrer dans le détail algébrique des déductions et des comparaisons, il est cependant facile de montrer à propos des deux

J. Robin 3