Signalons entre autres la proposition de M. Tauler

IL est difficile pour le législateur de distinguer entre les mérites de ces divers systèmes. M. Fred. Bajer, un des premiers membres du Parlement danois, président de la Ligue internationale de la Paix qui a consacré beaucoup d’études à ce sujet, est un chaud partisan de la méthode d'Hondt qui suppléera, d'après lui, à celle un peu vieillotte maintenant d'Hare. Il préconise même la méthode d'Hagenback-Bischoff, abrégé, dit-il, du système d’'Hondt (1).

Examinons maintenant d’un peu près le fonctionnement du système, au Landsthing par exemple :

Le Landsthing est composé de 66 membres dont 12 sont nommés à vie par le roi et le reste (54) élus pour 8 ans ; 7 représentent la ville de Copenhague, 45 les autres districts (villes et campagnes) et pour les îles de Borholm et Faroë. Le renouvellement a lieu par moitié tous les quatre ans.

Le paragraphe 49 de la loi du 7 février 1901 divise le Danemark en 12 districts électoraux ayant chacun un nombre déterminé de représentantes. Ces districts sont divisés en paroisses. Dans chaque district deux sortes d’électeurs :

4° Les électeurs du premier degré, deux espèces :

a) Les électeurs primaires simples (Folk-electeurs) ;

b) Les électeurs primaires censitaires :

20 Les électeurs du deuxième degré, trois sortes :

a) Ceux élus par les électeurs primaires simples ;

1. Reports from his Majesty representatives, op. cit., p. 16 et suiv.

b) Ceux élus par les électeurs primaires censitaires ;

c) Ceux élus directement par un cens élevé.

Les électeurs du deuxième degré des deux premières catégories élisent lesélecteurs du premier degré à la majorité relative. Donc jusqu’à ce moment, pas de proportionnelle. Celle-ci entre seulement en jeu dans la dernière phase de l'élection.

Les électeurs du deuxième degré se réunissent au cheflieu de la circonscription en assemblée publique présidée par un délégué royal. On procède au vote sans discussion. Les électeurs reçoivent du président un bulletin divisé en autant de cases qu'il y a de membres à élire au Landsthing. Chaque électeur écrit dans son bulletin les noms des candidats de son choix: il ne peut inscrire qu'un nom seulement. Le nombre des bulletins remis au président est divisé par le nombre des membres à élire et on a le quotient qui sert de base à l'élection : chaque candidat qui l’aura atteint sera proclamé élu.

Les bulletins sont mis dans l’urne un à un par le président qui lit à haute voix le premier qui est inscrit: le nom est enregistré par deux membres du bureau composé de conseillers communaux ou provinciaux. Quand un candidat se trouve ainsi avoir recueilli nn nombre de voix égal au quotient électoral, il est proclamé élu et pour le moment, les bulletins déjà examinés ne sont pas autrement calculés. On continue donc le dépouillement des bulletins contenus dans l’urne. Si le nom du premier élu ressort, il n’en est

tenu aucun compte et on considère le deuxième comme

s’il était le premier de la liste. Le candidat qui dans la suite se trouve avoir un nombre de voix égal au quotient se trouve à son tour élu et l’on continue le dépouillement, suivant le même procédé jusqu’à ce qu’il ne reste plus rien dans l’urne.

Si l’application d’une telle méthode n'a donné lieu à aucune élection, ou si le nombre des élus proclamés n’est pas égal à celui des représentants à élire on proclame élus ceux qui ont récolté le plus grand nombre de voix pourvu que ce reste soit supérieur à la moitié du quotient.

Si l’on ne remplissait pas une pareille condition, l’élection pourrait être faite à la simple majorité après un nouveau dépouillement des bulletins.En cas d'égalité le sort déciderait.

Personne ne peut nier que ce système ne soit assez compliqué et d'autre part, le fait qu'il est appliqué aux électeurs du deuxième degré de nombre limité et de niveau supérieur à la moyenne, enlève à l'expérience une grande partie de sa valeur probante.

A l'inverse, il faut mentionner que cette méthode s’est maintenu, inaltéré pendant un nombre respectable d'années, en concurrence avec des méthodes plus simples, tant est

puissante la force de l'habitude et de l'expérience acquises.

& 2. — Résultats de la R. P. en Danemark

Du reste cette querelle de système n'a pas un intérêt

palpitant. L'essentiel, c'est de constater que le principe de J. Robin 8