Serra Gropello, Della reforme electorale. Firenze

3. Ferraris Carlo, La representenza della minorenza nel Parlemento, Torino 1870.

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Un an après avec Genialia commença la série des propositions concrètes pour appliquer en Italie la R. P. Son projet qu'il faut mentionner présentait trois thèmes de propositions : le premier, pour les élections des conseils municipaux et des élections de la Chambre et des autres institutions publiques ou privées; le second, pour les élections politiques avec l'unité de collège; le troisième, pour les élections politiques avec la pluralité des collèges. La base de tout ce système était encore la méthode de Hare.

Mais tout ce mouvement littéraire avait donné naissance en 1872, le 16 mai, à une vaste association, l’association italienne pour laR. P. qui a contribué dans une large mesure à la diffusion de l'idée dans toute l'Italie et dans laquelle étaient entrés tous les théoriciens de la R. P. avec nombre de parlementaires de marque dont M. Luzzati, devenu plus tard président du Conseil. Elle dressa des questionnaires, fit des brochures (1) rédigea des manifestations établit des controverses, organisa des conférences publiques, dans toute l'Italie à Venise, Rome, etc.

L'histoire de cette association féconde en enseignements est racontée tout au long dans un livre récent de M. Givio Bandini secrétaire actuel de l'Association qui y traite d’une façon remarquable de la R. P. et de ses applications dans

1. Bandini, La Representaza proporzionale nelle electioni politische, op. cit. Roma 1910.

les élections politiques. Vers la fin de 1873 l’Association comptait une centaine de membres et chaque jour l’idée proportionnaliste faisait de nouveaux adhérents, lorsqu en 1875 l'Association du disparaître faute de moyens financiers. N’en est-il pas ainsi de toutes les innovations politiques, au début très intéressantes, remuant un instant les masses, provoquant parfois l'enthousiasme et retombantensuite dans l'indifférence générale ! Sept années de léthargie et cependant l'Association renaît, mais l'élan n’est plus le même et au besoin abandonnant même le système de Hare, elle aurait accepté un vote limité quitte à l'améliorer dans la suite. C’était le manque d'énergie et de foi qui marquait la fin de l'Association représentée cependant une dernière fois à la conférence internationale d'Anvers en 1885.

Ce n'était pas seulement l'indifférence qui avait tué la réforme proportionnaliste mais surtout l'apparition du projet de loi Depretis pour l'existence du vote et la substitution du scrutin de liste au collège uninominal. Et cette déviation de la réforme est pleine d'enseignement précieux pour la France qui semble à l’heure actuelle traverser les mêmes phases. Le projet de Hare fut bien examiné dans la discussion et Zanardelli rapporteur du projet de loi Depretis déclara qu'il fallait le repousser comme trop compliqué. En un mot, la Chambre n’était pas préparée à la discussion de la R. P. et tous les efforts des proportionnalistes restèrent vains.

La réforme eut encore quelques théoriciens : Racciopi,

Orlando (1), mais elle devait bientôt sombrer dans les discussions académiques.

A partir de 1885, on assiste à l’éclosion d’un assez grand nombre de systèmes dont quelques-uns eurent leur écho à la Chambre, mais sans retentissements dans le pays.

Le système à vote gradué, dont nous avons exposé le principe dans notre première partie, était exposé par Angelo Mojorano dans son livre sur le Parlementarisme (2), Genala persistait dans son système spécial de vote unique lorsqu’'en 1891 vint devant les Chambres la proposition d'abolition du scrutin de liste voté dans la précédente législature. Les discussions parlementaires sur la R. P. reprirent de plus belle. Prirent part à la discussion, Imbriani, Massolo, Tarbiglio, Genala; ils firent des prodiges d’éloquence pour faire adopter au moins le principe de la réforme. Ce fut en vain. Le Président du Conseil di Rudini, leur répliqua qu’il confondait le principe du vote limité avec celui de la R. P. et que la Chambre n'avait pas encore suffisamment étudié le problème. De ces séances, la R. P. sortait une fois de plus coudamnée, malgré la promesse bienveillante de de Rudini, mais le scrutin de liste y trouvait aussi la mort, C'était le retour au scrutin majoritaire.

Cependant l'idée avait fait des progrès indéniables et dans

1. Roccipi. La representaza delle memoranze nelle elezioni communali. — Il sistema d’'Hondt e il voto preferenziale. 2. Angelo Majorano. 1 del Parlementariomo. Rome 1885.

l’histoire politique de l'Italie, de ces dernières années, on rencontre à chaque pas la réforme électorale. Livres documentés, systèmes, théories, polémiques, congrès, référendum, rien ne manque à la propagande. Mais c’est surtout à la Chambre qu’elle s’impose de plus en plus. Ferrari proposaen 1908 un système qui y recueillit nombre d’adhérents. Le 4° Congrès radical de décembre 1909 se prononça en faveur de laR. P,et Leone Caetani, après avoir mis définitivement de côté le système d’Hare, jugé enfin inopportun et non pratique fonde en 1910 un Comité parlementaire de la Réforme et lance un nouveau système qui avec celui de l'avocat Scala, Directeur de l « Ztalia Corriere », de Turin, celui du Cercle florentin des études sociales ont les honneurs de la discussion actuelle, c’est-à-dire leurs chauds partisans et aussi leurs détracteurs. Nous n'insisterons pas sur ces système mitigés,confectionnés d’un peutous les systèmes. (comme celui de Caetani, par exemple), appelé à n'avoir qu'un succès éphéraère et dont la discussion nous entrainerait hors des limites de cet ouvrage (1).

La législature actuelle avait enfin nommé une comumission pour la réforme électorale où les proportionnalistes avaient pris une grande place et de jourenjourune influence croissante. Ils l’ont bien fait voir au ministre Luzzati qui,

pour avoir voulu éluder la réforme, fut renversé, en mars

1. On trouvera d’ailleurs dans Bandini, tous les détails nécessaires. op. cit.: En France, du reste, depuis deux ans, la floraison de systèmes de ce genre est bien plus considérable encore.

LOL —

1911 et remplacé par le ministre Giolitti qui a donné aux proportionalistes les plus grandes espérances.

Un avenir prochain verra-t-il le triomphe de la réforme ? Il faut le souhaiter, sans trop l'espérer. En effet, la situation en Italie, ressemble de très près à la marche de la réforme en France. Pour ces deux pays va s'ouvrir l’ère des réalisations parlementaires. Elles s’annoncent de l’un et l’autre côté des Alpes, comme pleines d'embüches et de difficultés. Les peuples qui avaient un’ instant vibré et répondu à l'appel de justice qui avait été claironné à travers le pays, sont redevenus indifférents, tournés maintenant vers d’autres problèmes plus pressants. Pays impassible, gouvernants absorbés par les complications extérieures de l'heure présente, législateurs ayant surtout en vue des intérêts trop immédiats, ce ne sont pas là évidemment des conditions très favorables par l’éclosion d'une réforme qui al'unique souci de la justice et besoin d’une réglementation minutieuse et délicate. Des idéologues nous dirons qu’il ne faut rien attendre que de la force de l'idée elle-même. Nous persistons à penser de notre côté que la progagande dans le pays peut tout et que seulle, elle peut imposer la

réforme aux législateurs.