Auteurs allemands. Bernatzik, p. exemple

2. Bonefoy, Saripolos. — Christophe, thèses de doct. — Gevala, l’'Hostos, etc.

gnés, un siège à la majorité et un siège à la minorité, les forces seraient respectives. Ce mode de voter fut proposé par Condorcet dans un plan de Constitution en 1793 et en 1836 par le commandant Grey à la Chambre des lords, lors de la discussion de la réforme des municipalités irlandaises, puis introduit dans la constitution de Malte en 1852. Il'eut de nombreuses applications, en Angleterre, en Suisse, États-Unis, Brésil, Espagne, Portugal, dans la deuxième moitié du xix° siècle et introduit en Italie vers 1882.

Mais ce système, tout empirique et arbitraire, présente de nombreux inconvénients el il n’est jamais sùr que la minorité soit toujours ainsi représentée si la majorité se montre vigilante ; et au contraire, si cette dernière s'endort c’est la minorité à qui le hasard taille à son gré une part trop grande ou trop petite, jamais ou rarement proportionnelle. De plus, il assure, quoi qu'il en soit, une représentation seulement à la minorité la plus nombreuse, et enfin, dernier inconvénient plus grave, il pousse les candidats et les partis, beaucoup plus que le scrutin de liste majoritaire, aux coalitions et aux compressions répugnantes. Aussi, la plupart des législations qui l'avaient adopté l’ont abandonné. L’Angleterre, qui l'avait adopté en 4767, l'a aboli en 1879. L'Italie l'a seulement conservé de 1882 à 1891 ; le Portugal de 1884 à 1896 et le Brésil de 1873 à 1881.

AO

$ 2. — Vote cumulatif

Il fut proposé pour la première par James Grath Marshall. Ici, on se trouve en présence d’un régime électoral ayant pour base le scrutin de liste. L’électeur. dispose d'autant de voix qu'il y a de représentants à élire, mais il est libre de concentrer toutes ses voix sur un seul candidat ou de les distribuer d’une manière égale ou inégale comme il le croira meilleur sur tel ou tel eandidat.

Ce système a reçu des applications intéressantes et nombreuses. Il a été introduit par le commandant Grey dans la constitution du Cap de Bonne-Espérance de 1850 et 1852 et est encore en vigueur pour les élections du Législative Concil alors qu'il ne s’est jamais appliqué pour l'élection de l’Assomblée Législative. Il existe également dans la Constitution de l'Illinois (1870,) de l'Ohio (1874).

$ 3. — Vote gradué et scrutin de liste fractionnaire

A cause de ces inconvénients même on a essayé en combinant le deuxième système précédent, de réaliser une troisième formule qui peut revêtir deux formes distinctes le vote gradué ou le scrutin de liste fractionnaire et proportionnel.

Le premier fut proposé par Borda et Condorcet qui n'avaient du reste nullement en vue la représentation

des minorités ; en Allemagne, par M. Burnitz-Warrentrap

et en France par MM. Furet et Briant, puis plus récemment par le député Breton (1). Chaque électeur, sous le système du vote gradué, peut et doit voter pour autant de candidats qu'il y a de députés à élire ; mais tandis que son vote compte pour À au profit du premier candidat inscrit sur son bulletin il ne compte que pour 1/2 en ce qui concerne le deuxième candidat et pour 1/3 au troisième. On assure par là la représentation de la minorité.

Le deuxième système a été exposé par M. Séverin de la Chappelle (2) dans une série d’études sur la réforme. Comme le vote gradué, il est une combinaison du vote cumulatif et du vote limité, mais il en diffère en ce que les bulletins des électeurs ne portent dans les deux circonscriptions à deux représentants qu'un nom et dans toutes les autres que la moitié des noms plus un à élire, en ce qu’ils demeurent libres d'inscrire sur leur bulletin des noms tout différents ou de n’inscrire qu'un ou plusieurs noms cumulativement répétés dans la limite indiquée.

Ces systèmes n'ayant encore reçu aucune application pratique nous n’y insisterons pas d'avantage et nous passerons à l'étude rapide d’une modalité du vote unique appelé par M. Bonnefoy (3) vole unique sans transfert et qui par sa nature appartient à la catégorie des systèmes

empiriques.