AVANT-PROPOS
La thèse de la représentation proportionnelle est un des problèmes les plus difficiles et les plus coniroversés de la science politique moderne.
Après la Suisse et la Belgique, le Wurtemberg vient d’en faire l’expérience, et dans ce pays comme dans les deux premiers, la lutte a été très vive, et les discussions très ardentes entre les partisans convaincus et les adversaires irréductibles de la réforme.
Il semble que nous devrions nous cantonner dans l'étude de cette nouvelle législation allemande ; cependant, en présence du mouvement proportionnaliste qui se dessine, à l’époque contemporaine, parmi tous les peuples libres, nous considérerions comme une lacune de passer sous silence, comme si elles étaient acquises et définitivement résolues, les questions qui sont l’objet des plus nombreuses controverses et qui comportent dans la pratique les solutions les plus contradictoires.
Avant d'examiner ce point spécial de droit constitutionnel allemand, nous commencerons donc par esquisser dans ses grandes lignes la thèse de la représentation proportionnelle, en mettant en relief les
objections fondamentales que l’on formule contre
Us
elle, et en insistant particulièrement sur les divers systèmes et procédés d'application qui ont été adoptés par le Wurtemberg.
Il serait téméraire de prétendre qu'il n’y a point d'intérêt à étudier une législation étrangère. Sans doute, les institutions politiques ne se comparent pas ; tel système peut s’harmoniser pratiquement aux circonstances du milieu dans tel État et lui convenir à merveille, sans être cependant en soi le meilleur ; le régime parlementaire lui-mème n’a qu’une valeur contingente et relative, il est parfait pour telle nation, il peut ne rien valoir pour d’autres.
Mais, si la représentation proportionnelle apparaît comme le système qui répond le mieux dans tel pays aux exigences du gouvernement parlementaire, si elle y est considérée comme la justice politique, il convient alors de rechercher si son introduction dans tel autre pays se heurte à des obstacles insurmontables, ou si la justice politique peut, au contraire, être réalisée dans l’un comme dans l’autre, malgré les différences qui résultent de la tradition, du tempérament et des habitudes de la race.
Tracer les différentes phases de l’évolution qui s’est accomplie en Wurtemberg jusqu’à la revision constitutionnelle et à ia réforme dela loi électorale du Landtag, du 16 juillet 1906, décrire le fonctionnement et le mécanisme du système adopté, et apprécier les effets de la réforme, tel est l’objet de cette étude.
Res
Ces premières bases établies, nous suivrons le plan suivant :
Dans une première partie, nous dégagerons le rôle essentiel du gouvernement représentatif et nous nous demanderons lequel des deux systèmes est le mieux adapté à ce rôle, du système majoritaire ou de la théorie proportionnaliste.
Une deuxième partie sera consacrée à la formation administrative et politique du Wurtemberg, à la revision de la Constitution de 1819 et à l'élaboration de la nouvelle loi électorale du Landtag.
Dans une troisième partie, nous analyserons la loi du 16 juillet 1906, et nous commenterons les résultats des élections wurtembergeoises du 5 décembre 1906 et du 11 janvier 1907 qui sont les premières applications de la représentation proportionnelle en Allemagne.
Nous conclurons, enfin en nous demandant quel est l’avenir probable de la réforme aussi bien en Allemagne, qu’en France où la question est inscrite à l’ordre du jour du Parlement.
Notre but sera atteint et nos efforts seront récompensés si, par la vulgarisation des principes des plus éminents défenseurs de la représentaiion proportionnelle, nous pouvons contribuer à faire conpaître et aimer davantage la plus équitable et la plus démocratique des réformes qui puissent ètre opérées
dans la conception du suffrage universel.
] 1, Ale purdii on Me L | revu eh : =: . | Pr RPIArT 1] dis 712 G È : . € | Re: | MA) à! ijeee 4 | | à Lis Ca { = "eu Le De ses mbéhan à 11e | Fr Te
Me rt he u
4 è 1 . AL A A1 / tres et re NUS ». | 2 << = à * ILE i L à { ; sa LE ) i TALLTR . Le 0h tbe, | nn + =$ M, ; .. LE (] & CRE y nou EU ï Da VCRT QU'ILS Diitrs : 1 | “ 1 E = =.
Le * - - La os -
