LISTE III
Marqués en tête
de la liste 3.
Marqués uniquement à côté du nom d'un suppléant de la liste 3.
Donnant un vote nominatif à un titulalre de la liste 3.
Bulletins
suspects.
Bulletins
nuls.
Le paquet de bulletins suspects disparaîtra ensuite quand le bureau aura décidé pour chacun d’eux du
sort qui leur est réservé.
Quand le classement est ainsi fait, le bureau compte pour chaque liste le nombre de bulletins qui confirment l’ordre de présentation des candidats titulaires, c’est-à-dire qu'il fait la somme de ceux marqués en tête de liste et de ceux qui sont marqués à côté-du nom d’un suppléant. Le total des
ZA deux tas est la somme des votes de listes qu'ils inscrivent au procès-verbal. Mais pour connaître le total des votes favorables à la liste I, il faut encore compter le troisième paquet qui contient des votes nominatifs en faveur d’un titulaire.
Le bureau passe ensuite au calcul des voix personnellement acquises aux divers candidats. Prenant le second paquet, c’est-à-dire celui des bulletins personnellement attribués aux candidats suppléants, il en fait des tas séparés et inscrit au tableau de dépouillement le nombre de bulletins revenant à chacun. Même opération pour le troisième paquet contenant les votes nominatifs attribués aux divers candidats effectifs et aux divers candidats suppléants. Mais, comme le nombre en est souvent considérable et comme un certain nombre d’entre eux contiendra deux votes, l’un pour un candidat effectif, l’autre pour un candidat suppléant, il ne peut plus être question de tas séparés pour chaque candidat, on se livrera ici au pointage.
Cette opération terminée, le bureau additionnera le total des voix recueillies par chaque candidat titulaire et suppléant et les inscrira au tableau inséré au procès-verbal.
Quand ces opérations se seront répétées pour chaque liste, on en inscrira le résultat sur un tableau qui sera transmis au bureau principal. Ce tableau sera divisé pour chaque liste en trois colonnes dans la première sera l'indication du total des votes de listes, dans la seconde, le chiffre des
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votes nominatifs recueillis par chaque candidat titulaire, dans la troisième, la somme des voix personnellement obtenues par chaque suppléant.
0°. — La répartition des sièges.
Et maintenant, quel sera le rôle du bureau principal? Ce sera précisément à lui qu'incombera le soin de répartir les sièges entre les différents partis. Pour cela il n’aura dans la liste n° 1 par exemple, qu'à additionner à la somme globale des votes comptés au profit de cette liste dans la première partie des tableaux, les votes personnels recueillis par chacun des candidats titulaires de la même liste et mentionnés dans la deuxième partie des tableaux ; le chiffre obtenu sera précisément le nombre de suffrages attribués à la liste n° 1.
Les chiffres mentionnés dans la troisième partie des tableaux et indiquant les votes attribués aux candidats suppléants seront laissés de côté, puisqu'ils figurent déjà soit dans la première, soit dans la deuxième partie du tableau.
Une fois déterminé le nombre de voix obtenues par chaque parti, il s’agit de répartir les sièges entre les listes concurrentes, suivant une proportion mathématique.
De nombreux systèmes s’offraient au législateur belge qui finalement s’est prononcé en faveur du procédé du commun diviseur de M. d'Hondi. Il consiste à diviser le nombre de voix obtenues par chaque liste par un diviseur tel que la somme des
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quotients entiers soit égale au nombre de sièges à pourvoir, en d’autres termes il s’agit de mesurer exactement tous les partis à la même aune.
Or, voici comment raisonne l’auteur de cet ingénieux procédé : si, au lieu de plusieurs sièges à répartir entre plusieurs listes concurrentes, dit-il, il n’y en avait qu'un seul, il serait juste d'attribuer ce siège à la liste qui a obtenu le plus de voix. Mais il y a un deuxième siège à pourvoir. Il convient donc de l’attribuer à la liste qui vient en seconde ligne, à moins que le total des voix de la première liste divisé par deux ne soit supérieur à l'effectif complet de la deuxième liste, auquel cas il faudrait lui attribuer encore ce deuxième siège en l'air. S'il y à un troisième siège à pourvoir, on pourra le donner à la liste qui vient en troisième ligne à moins que la division par trois du chiffre total de la première liste ne donne un chiffre supérieur au total des voix de la troisième liste et ainsi de suite pour los 4 VS Mere
Ainsi est-on amené à diviser le chiffre de suffrages obtenus par chaque liste successivement par 1, 2, 3, 4, etc., et à ranger les divers quotients ainsi obtenus par ces divisions selon leur ordre d'importance. Il reste à distribuer les sièges en donnant le premier à la liste qui fournit le premier quotient et ainsi de suite Jusqu'à ce que tous les sièges soient pourvus. Le dernier quotient pourvu est le quotient électoral réel, c’est-à-dire le nombre de voix qui doivent être réunies par les opinions en présence, une fois pour
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avoir droit à un siège, deux fois pour avoir droit à deux sièges, etc.
Exemple : Une circonscription a onze représentants à élire.
Quatre listes obtiennent 11.000 voix.
La liste A obtient 6.498 voix.
La liste B obtient 2.502 voix.
La liste C obtient 1.499 voix.
La liste D obtient 501 voix.
S'il n’y avait qu'un siège à attribuer, on le donnerait à la liste À qui obtient le plus grand nombre de suffrages. Mais il y en a plusieurs. On attribuera donc le second siège à la liste B qui vient en seconde ligne, à moins que le total de la liste A divisé par 2 ne donne un chiffre supérieur au total de la liste B : cé quiest ici le cas,ret ainsi de Suite...
On opère donc la division par 1, 2, 3, 4, etc., des chiffres obtenus par chaque liste. On obtient ainsi :
Liste A. Liste B. Liste C. Liste D.
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Rangeons ces différents quotients par ordre d’importance jusqu'à concurrence de onze, nombre de sièges à pourvoir, nous aurons ainsi :
6.498 (Liste A.) 3.249 (Liste A.) 2.508 (Liste B.) 2.166 (Liste A.) 199 (Liste C.) 1.624 (Liste A.) 1290 (Liste A.) 1.251 (Liste B.) 1.083 (Liste A.)
928 (Liste A.) 834 (Liste B.) 884 est le quotient réel.
En conséquence :
La Liste À obtient 7 Représentants.
La Liste B obtient 3 Représentants.
La Liste C obtient 1 Représentant.
La Liste D obtient 0 Représentant.
Total : 11 Représentants.
6°. — La désignation des élus.
Après avoir réparti les sièges à conférer entre les différentes listes, il reste à désigner dans chaque liste les candidats à qui seront dévolus les mandats. S'il y a autant de mandats à conférer que de candidats titulaires, la question se résout d'elle-même : chacun obtiendra un siège, tous seront élus.
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S'il y a plus de mandats à conférer que de candidats titulaires, le ou les premiers élus parmi les suppléants seront immédiatement investis de ce ou ces mandats.
Mais ce qui sera le cas le plus fréquent, s’il y a plus de candidats que de sièges à attribuer à la liste, comment se fera le choix ?
Le choix se déterminera par l'application des deux règles suivantes : les sièges seront attribués aux candidats qui auront obtenu le plus grand nombre de voix ; à égalité de suffrages l’ordre de présentation prévaudra.
Donc est élu tout candidat qui aura obtenu le diviseur électoral et parmi les autres ceux qui auront obtenu le plus de voix. Les bulletins marqués en tête de liste sont censés confirmer l’ordre de présentation : ils seront donc attribués d’abord au premier candidat inscrit jusqu’à ce qu'il ait atteint le diviseur électoral, le surplus au second et ainsi de suite jusqu'à épuisement. Ces votes de liste retombent donc ainsi en cascade sur le premier, le second, le troisième candidat, etc. Chacun ne retient que la quantité de suffrages nécessaires pour se faire élire, et laisse retomber le surplus sur le candidat qui le suit.
Le dernier siège pourvu appartient à celui qui a le plus de voix, par conséquent un grand nombre de votes nominatifs peut faire monter un candidat placé en queue de liste.
Prenons un exemple pratique d'application dans
l'élection de Bruxelles de 1900. La liste catholique avait recueilli 89.964 suffrages, parmi lesquels on comptait 72.580 votes de liste et 17.384 suffrages nominatifs distribués entre les dix candidats titulaires de la manière suivante :
MANIA NériNÉ RER ART CURE A38 DÉTENTE URI TOUTE 217 Vanne LIEN PE M 328 Renkines frs ere 397 Carton de WIATEnEURe UE 419 DeLAntEeerer RAR Nr AU 810 De Bontidier AS RME 4:111 WAWA OAURSE RL CEER UE 393 DéNCOSB er RER ARE 2.842 COTSTR MR ER RARSS AMRE E 10.430
Aucun candidat n'avait atteint avec ses seuls votes personnels le diviseur commun qui était de 10.794. II faudra donc reporter les 72.580 votes de liste sur chacun des candidats jusqu’à concurrence pour chacun de ce diviseur de 10.794. On suivra l’ordre de présentation.
Ainsi MM. Voix personnelles suffrages de liste Nerincx quia obtenu 438 retiendra 10.356 De Jaer » PA » 10277 Van der Linden » 328 » 10.466 Renkin » 396 » 10.398 Carton de Wiart » 419 » 10.375 De Lantsheere » 810 » 9.984
De Bontridder » fe Lit » 9.683
À ce moment restent 741 suffrages de liste :
ajoutés aux 393 voix personnelles de M. Wauwermans, ils nous donnent un total de 1.134 voix, tandis que M. de Coster en a 2.842 et M. Colfs 10.430. C'est donc à ce dernier qu'est dévolu le huitième siège revenant à la liste catholique.
Cette même opération se répétera pour la désignation des suppléants. Mais ici la somme des votes emportant adhésion à l’ordre de présentation des suppléants ne figure plus directement dans les tableaux de dépouillement. Mais elle s’obtiendra facilement en retranchant de la totalité des votes attribués à une liste la somme des votes nominatifs donnés à ses candidats à la suppléance.
Tel est le mécanisme du système électoral appliqué dans les élections belges depuis le 27 mai 1900.
Ce système de représentation proportionnelle s’il présente beaucoup d'avantages a peut-être aussi ses Inconvénients. Mais nous ne voyons pas par quel autre il pourrait avantageusement être remplacé. Comme le prouvera la suite de cette étude, il a donné en Belgique d'excellents résultats, et il est peu probable qu’à part quelques petites modifications on ne songe d'ici longtemps à le réformer.
Me Gi
