RESUME DES POSITIONS JURIDIQUES PRISES

Arrivé au terme de cette partie juridique, qui est léliment principal et la base de tout notre ouvrage, il est bon de résumer brièvement les idées que nous nous sommes efforcés de dégager durant ces quatre chapitres, et d’indiquer les positions juridiques que nous y avons prises.

Dans notre introduction, nous avons déjà immédiatement situé nos idées, en critiquant le projet de code péna de 1934, relativement en ce qui nous concerne, c'est-à-di: 2 au sujet de la répression du suicide. Nous avons montré qu'il était incomplet; nous avons cherché aussi les moyens possibles pour l'améliorer et indiqué les remèdes a prendre

Aussi, par crainte de nous répéter, ce n’est que dans un court aperçu que nous réglerons cette question.

Notre projet de code pénal de 1934 est, en notre matière, incomplet et incohérent à deux points de vue : d’abord, il punit la complicité de suicide dans son article 369, en restant toujours muet sur le cas du suicide, et, d'autre part, il ne consacre aucune disposition spéciale à j’homicidesuicide qui, par là, demeure toujours assimilé à l’homicide ordinaire et puni des mêmes peines, ce qui est injuste.

La complicité de suicide est donc punie comme délit sui generis, l’action principale, le suicide est toujours permis. Quoi de plus stupéfiant ! Non seulement, ceci est anti-juridique, allant à l’encontre des règles classiques de la complicité, formulées dans notre code pénal, qui dispose que « les actes de complicité, au sens des art. 59 et 60, ne sont pas punissables si le fait principal répréhensible et délictueux fait défaut », mais cette solution est encore contraire à la logique et au simple bon sens. Nous l'avons déjà fait remarquer en montrant quelles singulières conséquences pourraient découler de l’application actuelle de l’art. 369, spécialement au cas où la victime, le suicidé, aurait survécu.

Du moment que le complice est punissable, l’auteur doit l'être aussi; c’est là une simple remarque que notre raison commande. Si l’action principale est licite, pouvant se faire aux yeux de tous sans soulever les foudres de la loi et glaive de la justice, on ne voit réellement pas en quoi l’action du complice est punissable: celui-ci ne fait qu'apporter son concours à un acte parfaitement licite et permis, et même il le fait le plus souvent sur les instances, les prières de la victime. Alors ? celle-ci, qui peut mourir en toute sécurité, en toute intimité, pourquoi ne peut-elle se faire aider dans ses derniers moments ? Il y a là une contradiction flagrante qui saute aux yeux immédiatement, et ceci n'est pas pour renforcer la situation de l'art. 369 qui, cependant, est très bon en soi et doit demeurer dans notre futur code pénal.

Il est vrai qu'ici, la théorie de la complicité sui generis pourrait, à la rigueur, s'appliquer, vu le caractère spécial! de l’acte principal et surtout la difficulté, limpossibili'é même de châtier l’auteur principal.

Le suicide est un acte blâmable, mais ne peut être puni, car sa répression va à l'encontre des règles essentielles d? notre droit pénal. Il est certain alors que le complice, qui ne tombe pas sous le coup des mêmes arguments d’impunité, doit être poursuivi.

Quoi qu'il en soit, nous nous sommes montrés partisans de la répression du suicide, répression bien atténuée sans aucun doute et qui, en fin de compte, ne consisterait qu’en l'inscription de cet acte au nombre des délits. Ainsi tout serait pour le mieux et en complet accord avec notre droit pénal. La logique et le bon sens y trouverait satisfaction. La justice y gagnerait.

Le suicide est condamné par tous, pour des raisons multiples. Notre droit pénal a été cependant trop longtemps muet sur ce point pour que, tout d’un coup, une disposition le visant spécialement y soit inscrite. Par cet article 369, ou dirait qu’on assiste à un timide essai dans cette voie, et c’est ce dont nous nous sommes félicités. Mais il ne faut pas qu'on en reste là. L'Etat doit avoir à cœur de diminuer, par tous les moyens en son pouvoir, les fléaux qui accablent l'humanité, surtout lorsque, comme le suicide, ils sont opposés aux droits et aux intérêts de la société humaine. Le législateur a maintenu la peine de mort pour montrer à tous que la vie d'autrui est sacrée et qu’elle doit être respecte. Il faut, de plus, apprendre à chacun à respecter sa propre vie, en faisant rentrer le suicide dans la catégorie des crimes et des délits. Et ainsi, la tâche du législateur sera parfaite et en harmonie avec les grands principes du droit naturel.

L'inscription du suicide parmi les délits, même qu’il n’en résulte aucune répression, aucune pénalité, aurait déjà un avantage: celui d’édicter une haute leçon, un avertissemeat

moral pour les peuples. Et puis, ne sauva-t-on qu’un homme sur cent, n'empêcherait-t-on qu'une seule mort volontaire, une pareille disposition ne serait pas inutile. Et, enfin, l’art. 369 ne pourrait plus ainsi prêter à aucune équivoque, à aucune dicussion et trouverait là, la base sûre et solide qui lui manque actuellement.

Tel est bien notre avis. Le projet de code pénal français de 1934, muet sur ce point, est à améliorer par l'inscription du suicide au nombre des infractions.

Il est un deuxième point où le projet de code pénal est aussi à critiquer. De même que notre code actuel, il demeure muet sur le cas de l’homicide-suicide. De nombreuses législations étrangères en ont fait un délit spécial, puni moins sévèrement que l’homicide ordinaire, vu le consentement de la victime à sa propre mort. Nous regrettons que notre législateur n’est pas fait de même. Il y a là encore un: lacune à combler, un texte à ajouter. Les jurés, effrayés par la trop grande sévérité des peines actuellement portées contre cet acte, acquittent le plus souvent. Il n’en serait plus de même, et un châtiment équitable, ni trop sévère, ni trop clément apporterait ici un peu plus de justice.

La distinction entre l’aide directe et indirecte au suiciie d'autrui est souvent difficile à préciser, comme nous l'avons vu. Il serait bon, dans ces cas, d’opter pour un simple act: de complicité puni moins sévèrement qu’un acte d’homicidesuicide.

D'ailleurs, en l’état actuel de notre législation, on ne voit réellement pas pourquoi l’homicide-suicide est puni, et surtout aussi sévèrement. La victime a le droit de se tuer elikmême. Pourquoi ne peut-elle pas déléguer à un autre le soin d'accomplir l'acte fatal ? De même, pourquoi ne peut-

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elle pas se faire assister au dernier moment par un complice. Ce sont encore ici, comme nous l'avons vu, au cas de simple complicité, les idées, les réflexions qui ressortent de l’état actuel de notre législation. L'inscription du suicide au nombre des délits coupera court à toute discussion sur ce point, et ce ne sera pas là le moindre de ses mérites. Redisons avec M. ALPy : « Les lois, les bonnes lois ont toujours sur les mœurs une influence plus ou moins marquée. Ayons donc ces lois et, en supposant même que leur action puisse être paralysée par quelque aberration fe l'esprit public, tenons-nous pour assurés qu'une telle erreur ne pourrait durer longtemps et que, tôt ou tard, une législation ferme et juste reprendra sa place et son empire. » (1).

(x) AxzPv. Thèse, p.182.

CONCLUSION

Durant toute cette étude, nous nous sommes efforcés de monter combien le suicide est un acte blâmäble et combien il mérite d’être puni dans ses différentes manifestations.

Mais, pour enrayer la propension du suicide, il est nécessaire avant tout de recourir à des mesures préventives. Des mesures de toutes sortes, d’ordre individuel et d'ordre social, ont été proposées et c’est là, la meilleure défense que nous pouvons avoir Contre cet acte. Il faut essayer de l’atteindre dans ses sources mêmes, de lui préparer un terraia absolument hostile où il ne peut se développer; le législateur, la société, ont ici une responsabilité écrasante.

Nous avons, en divers endroits, déjà parlé de cet aspect que présente la lutte contre le suicide, notamment en mon: trant l'influence néfaste de la littérature et de la presse à son égard. Un ouvrage entier pourrait être consacré à cetie question qui se rattache d’ailleurs à des idées d’ordre général que l’on peut soulever dans bien d’autres cas que le suicide; il serait trop facile de les développer longuement. Aussi, clôturerons-nous notre travail par une rapide étude sur ce point.

« Il n’est personne actuellement qui conteste que le meilleur moyen pour vaincre la maladie ou pour éviter la propagation des épidémies est de donner à l’homme une bonne

hygiène privée et d'organiser dans le corps social une bonne hygiène publique. Ce n’est pas en soignant les maladies quand elles ont éclaté que l’on est parvenu à dominer un certain nombre de fléaux qui désolèrent les Sociétés anciennes ? C’est par l'hygiène que l’on a atteint ce résultat. En matière pénale, il en est de même. » (1).

Le meilleur moyen, dans cette luttte préventive contre le suicide, est d’abord d’agir sur le moral de l'individu et spé cialement de l'enfant. Il faut enlever celui-ici à la contagion immorale qui le menace et le placer dans une atmosphère morale et salubre; il faut, dans sa famille et à l’école, lui inculquer le sens de l’honneur et de la dignité humaine, et c'est ici tout le problème de l’éducation qui se pose, car tout homme est tributaire de l'éducation qu’il a reçue et du milieu dans lequel il vit. MORSELLI voit dans l'éducation un puissant facteur pour développer le sens moral et de ià atteindre le suicide. DURKEIM, cependant, pense que l'éducation n’est que l’image et le reflet de la Société et qu’ell: n’est saine que si le peuple lui-même est en état de santé; il propose donc, comme le plus sûr moyen, de renforcer la cohésion et la solidarité sociale. « Il faut, dit-il, que l’individu se sente davantage solidaire d’un être collectif qui l'ait précédé dans le temps, qui lui survive et qui le déborde de tous les côtés. Il cessera alors de chercher en soi-même l'unique chef de sa conduite et la vie reprendra un sens à ses yeux parce qu'elle retrouvera son but et son orientation naturelle. » (2).

Louis PROAL pense que l'instruction ne suffit pas pour: produire la moralité et qu’à côté doit intervenir l’éduca-

(:) Rép. et Prévention, par J.-A. Roux, chap. V, p. 162. (2) D. op. cit.

tion morale et religieuse. Les croyances spiritualistes de l’homme doivent être développées, et c’est Ià le but de toute éducation.

« L’instruction isolée du sentiment ne détruit pas l’égoisme, n’apprend pas à discipliner sa volonté, c’est un instrument, une puissance pour le bien comme pour le mal ». (3).

C’est d’ailleurs l'avis de beaucoup d'auteurs qui pensent que l'instruction primaire n’est pas en elle-même et par elle seule une semence de vertu. C’est ici que se dresse le probilème de l’enseignement religieux ; l'éducation morale de l'enfant ne peut facilement donner des résultats que si elle est fondée sur la religion ; le développement des sentiments religieux est le moyen moral le plus efficace que nous pouvons employer. DURKEIM reconnaît lui-même « que la religion a incontestablement sur le suicide une action prophylactique ». La petite science qu’acquiert l'enfant à l’école ne sert souvent qu’à l’exposer davantage en développant ses besoins, ses désirs, ses passions. La religion est le meilleur préservatif contre le suicide, parce qu’elle défend la mort volontaire et la châtie, parce qu’elle exhorte à la résignation dans les sombres jours de l'existence, à la cons )lation par l'espoir du bonheur éternel.

« L'enseignement religieux, disait déjà Victor Hugo, est, selon moi, plus nécessaire aujourd’hui qu’il n’a jamais été; plus l’homme grandit, plus il doit croire. Je veux sincèrement, je veux fermement, ardemment l’enseignement religieux. » (4). E. COMBES pensait lui-même que la société ne peut se contenter de simples idées morales, telles qu’on les donne dans l’enseignement de nos idées nécessaires, et

GO? UCI. D 100:

(4) Discours, 15 juillet 1850.

V. Cousin ajoutait : « Le christianisme doit être à la base de l'instruction du peuple, car ce n’est pas linstruction qui moralise, mais l'éducation religieuse. »

La foi préserve du suicide plus que du crime même, Car par le suicide, on se jette immédiatement en la présence de Dieu, sans espoir de rachat de sa faute.

Telle est l'opinion de M. PROAL : « J'ai constaté souvent, dans ma carrière, déclare-t-il, que des hommes, que des femmes avaient été préservés du suicide par les croyances religieuses. G. SAND a raconté qu'elle a été guérie de la tentation du suicide par la lecture des écrivains classiques et par le retour à la croyance à une vie future qu'elle avait perdue. Le désespoir, le mot le dit, c’est la perte de l’espoir. Les héros de GŒTHE, de BYRON, de MUSSET, qui finissent par le suicide, sont des sceptiques. » (5). NICOLAY, de même, fait remarquer que les catholiques se tuent cent fois moins que les incrédules, et que les Juifs sont ceux qui tiennent le plus à la vie. (6).

Ainsi donc, les écoles matérialistes portent une lourde responsabilité. C’est par elles que toutes les idées individualistes et égoïstes, facteurs du suicide, ont pénétré dans ja Société. C’est à cause d’elles que le niveau moral de l’homme a baissé. C’est bien cette pensée qui a suggéré à Henry BORDEAUX un émouvant plaidoyer en faveur d’une crimineli2 dont les tristes exploits ont défrayé récemment la chronique judiciaire. « Jadis, s’écrie-t-il, il y avait dans cette salle quelqu'un qui aurait eu pitié. Ce quelqu'un a été emporté, caché, rejeté, enfoui on en sait où. Ce quelqu'un portait la détresse humaine quelle qu'elle fut. Il appelait à lui les

(5) Crimes et suicides pass., p. 655 et s.

(6) OP cit p 277.

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malheureux et les coupables. II les aidait à porter leur malheur ou leur crime. Elle ne l’a pas reconnu. Personne ne lui a montré. Osez donc maintenant, MM. les Jurés lui prendre la vie. et demandez-vous ensuite ce qu’il pourrait advenir de vos propres enfants si vous leur retiriez votre surveillance et votre amour ; si vous leur retiriez la tendresse humaine, si vous leur retiriez Dieu. »

A côté du sentiment religieux qu'il faut donc chercher à développer, du libre enseignement de la morale religieuse aux enfants qu’il faut faciliter, il y a ensuite la famille dont l’action est immense. Le milieu familial bien intégré, parfaitement uni est un sûr garant de la conservation sociale; l'éducation forte et rigoureuse donnée par les parents à leurs enfants, leur surveillance continuelle, imposent à ceuxci une ligne de conduite dont ils gardent longtemps la trace. La religion d’ailleurs tend à perpétuer, à raviver ce culte de la famille et elle lutte ainsi contre cet idéalisme individuel qui est cause de tant de maux aujourd'hui. La familie tend à nous faire aimer quelque chose plus que la vie, quelque chose où l’on espère revivre ou se revivre; elle canali ,2 ainsi les appétits désordonnés de l’homme et lui fixe un but pour son existence; elle combat donc victorieusement l’idée de suicide qui prend sa source dans un individualisme et un égoisme outranciers.

Comme le fait remarquer DURKEIM, les mariés bénéticient d’un coefficient de préservation par rapport aux célibataires; ceux-ci se tuent, en moyenne, moitié plus que les premiers, « d’où, dit-il, la famille est un puissant préservatif du suicide et elle en préserve d'autant mieux qu'elle est plus fortement constituée. » D'ailleurs, la désorganisition des familles par les unions libres et les divorces, amènc

en

une recrudescence de suicides, les parents n’ont plus tart souci de lintérêt moral de l'enfant, celui-ci vagabonde, se débauche et se perd, livré trop tôt à lui-même. Il faut donc lutter énergiquement contre ces dissolvants de la famille, et c'est ici l’œuvre du législateur. « La marée montante des suicides, écrit M. TARDE, tient vraiment dans une large mcsure à l’affaiblissement du frein religieux ; on ne doit pas être étonné de voir le divorce croître dans les contrées mêmes et dans les milieux où le suicide monte, puisque le mariage indissoluble et la vie inaliénable sont deux articles du même credo que le libre examen d’abord, puis la libre pensée, chaque jour rongent. » (7).

La ville à ici une influence pernicieuse; dans les grands centres industriels, il y a un défaut de surveillance des parents, consécutif du genre de vie imposé par l'usine. Les concubinages ainsi que les divorces y sont très fréquents. « La famille n’existe plus guère, nous dit J.-A. Roux, dans les milieux ouvriers, avec les caractères de solidarité et de respect qui lui sont indispensables. Ouvert trop tôt au réalisme brutal de l'existence, l'enfant vieillit prématurément. Sa précocité se traduit rapidement par une indépendance de caractère qui supporte difficilement l’autorité paternelle. » (8). L'enfant s'élève seul, la plupart du temps, en dehors du cercle familial, occupé par son métier. Le foyer se vide et n’agit plus que faiblement sur lui, car chacun va de son côté. DURKEIM voit dans cet état de fait un facteur de suicide et déplore la disparition de l’ancien groupe domestique fortement intégré, sans son unité abstraite et impersonnelle. « Le seul moyen de diminuer le nombre des suici-

(7) TARDE, op. cit., p. 176 et s.

(8) "Op. cif,, p. 236.

des dus à cette anomalie conjugale actuelle, dit-il, est de rendre le mariage plus indissoluble. » (9). C’est par là la condamnation du divorce dont les effets, à tous points de vue, Sont si désastreux.

« Le séjour des campagnes est plus favorable à la santé de l’âme comme à celle du corps. Les suicides comme les crimes sont deux fois plus nombreux dans les villes que dans les campagnes. » (10). Ainsi donc, le retour à la campagne est à préconiser comme nouveau moyen de lutte contre le suicide. La moralité y est meilleure, la famille est plus forte et plus organisée, la surveillance des parents 5e fait plus facilement, les tentatives sont moins nombreuses que dans les villes (cafés, mauvais lieux, provocations à la dépense). Les mauvais exemples s’y étalent moins, et la misère y est certainement moins grande. D'autre part, les unions libres se multiplient davantage dans les villes, les naissances illégitimes y sont de plus en plus fréquentes, ainsi que les divorces.

Enfin, la supériorité morale des campagnes paraît aussi tenir à ce que le sentiment religieux-est plus développé chez les paysans ; les anciennes croyances sont mieux conservées.

Aussi, la dépopulation des campagnes est à arrêter, car on ne peut nier l'influence démoralisante des grosses agglomérations urbaines sur les familles qui y sont transplantées. Le dépeuplement des campagnes apparaît comme une des causes du mal que nous cherchons à atteindre et le retour à la vie champêtre comme un des remèdes possibles. L’agriculture doit être protégée et encouragée, et les paysans

(oO) OP Cri iD 442 (10) PROAL, op. cit. p. 219.

retenus sur leurs terres. C’est d’ailleurs ce qu'a compris l'Assistance Publique. Elle obtient avec le placement d’enfants dans les villages des résultats appréciables.

« L'influence morbide de l’agglomération urbaine, lisonsnous, dans la Revue Biologique Médicale, au sujet d’un article sur le suicide, fait parfois payer cher sa nouvelle résidence à un campagnard attiré par des illusions vite dis sipées. Le système nerveux ne résiste pas toujours, ni aux plaisirs, ni aux déboires d’une existence pernicieuse et pleine de surmenage. D'ailleurs, la prophylaxie et le traitement présentent infiniment moins de difficultés à la campagne que dans les centres urbains, d’où le retour à la terre acquiert de cette façon une signification spéciale en tant que revendication médico-sociale réclamée dans le but de diminuer la mortalité et la morbidité urbaine. Il ne s’agit pas, bien entendu, d’une panacée merveilleuse, mais d’un2 mesure sociale et économique dont la portée n’est pas à sous estimer. » (11).

Ainsi donc, en résumé, il est certain que le moyen le plus efficace pour prévenir le suicide, consiste dans le développement de l’idée religieuse et de l’idée de famille, dans une forte éducation morale, dans une bonne hygiène scolaire intellectuelle. Tous les nobles instincts, toutes les notions supérieures qui font la force morale de l’homme doivent être développés chez l'individu; il faut lui apprendre à refréner son égoïsme, à fortifier sa volonté, à se tourner vers un idéal.

L’élan vers un idéal paraît donc la condition première de toute l'éducation, car former un homme, c’est lui apprendre

à se diriger, à coordonner ses forces. La recherche incohé.

(11) Revue Biologique Médicale, février 1935, page 92.

rente et capricieuse du plaisir n’est pas à désirer, car celui qui accueille tous ses plaisirs est toujours malheureux et crée petit à petit un terrain à une mort volontaire, faisant sienne cette parole de VIGNY : « La vérité sur la vie est le désespoir. Il n’y a de sûr que notre ignorance et notre abandon peut être éternel. » La volonté de servir et la franche acceptation du devoir, voilà la véritable solution, et c’est par là que l’homme peut triompher dans la vie et attendre patiemment son heure dernière sans essayer de hâter sa venue par un geste aussi malencontreux qu'insensé !

Vu:

Nancy, le 25 Mai 1935.

Le Président de la Thèse, G. HENRY.

Vu:

Nancy, le 27 Mai 1935.

Le Doyen de la Faculté de Droit, SENN.