CHAPITRE I

La souveraineté nationale et les constitutions de la France

de 1789 à 1875.

La Révolution et la Souveraineté nationale. — Exercice de la souveraineté par délégation; système représentatif. — Le pouvoir est finalement concentré entre les mains d'un petit nombre d'hommes tout-puissants. — L'objet des constitutions et des « Déclarations des droits » est de préserver le peuple contre les abus de pouvoir de ses représentants; leur insuffisance. — La constitution de 1791 et le « délégué » au pouvoir royal. — Lutte entre les représentants directs de la nation et le roi. — Disparition du roi. — Le législatif se substitue à l'exécutif. — Dictature de la Convention, du comité de Salut Public, de Marat, de Danton et de Robespierre. — Le 9 Thermidor. — La constitution de 1795; l'anarchie directoriale. — Coup d'État de Rrumaire. — Dictature. — Empire. — Le plébiscite et la Souveraineté nationale. — Restauration; l'oligarchie de la fortune substituée à la souveraineté nationale : chartes de 1814 et de 1830. — La révolution de 1848 se fait au nom de la Souveraineté nationale. — Attentat des constitutionnels

contre le suffrage universel. — Coup d'État de 1851. ■ Second Empire el plébiscil«. — La théorie ptébiscitair ses conséquences, son origine