CHAPITRE J Le patriciat

§ 1. La famille romaine. — g 2. La gens. — § 3. La cité patricienne.

S 1. — La famille romaine.

La constitution sociale et politique de la Rome primitive se dérobe à l'observation directe. Pour essayer de s'en faire une idée il faut prendre une voie détournée, aller de ce qui est connu à ce qui l'est moins, remonter d'un passé plus récent à un passé plus lointain. Le point de départ de cette recherche devra être la notion de la famille, telle qu'elle se présente à nous trois siècles plus tard environ, à l'aurore des

1. Pour toutes les dates citées dans ce volume, suppléer ai'. J.-C.

temps historiques, dans la législation des Douze Tables.

La famille a pour objet essentiel la perpétuité du culte héréditaire. Dans la pensée des Anciens l'homme, seul apte à transmettre la vie, est aussi seul apte à transmettre le culte. La famille se compose donc exclusivement des personnes ayant reçu du même ancêtre, de mâle en mâle, le même sang et le même culte. Ce sont les agnals.

La famille est gouvernée par le père, le pater familios, maître absolu des gens et des biens, car tel est le sens très large du mot familia qui ne comprend pas seulement les êtres humains, mais encore les choses. Seul il est en possession d'une personnalité juridique indépendante : seul il est ^ui juris. Sa femme, ses enfants, ses petits-enfants, toute sa lignée directe, sont placés, tant qu'il vit, sous son autorité, la femme dans sa « main», in manu, les enfants dans sa « puissance », 171 potestate, deux termes' qui d'ailleurs ne représentent pas une condition différente. Ils n'ont rien qui leur appartienne en propre. Le père peut déléguer à un fils la gestion et la jouissance d'une partie de son bien : il peut lui attribuer un « pécule », mais c'est à titre de concession bénévole et toujours révocable. Il est le propriétaire unique, comme il est le prêtre et le juge.

Sa puissance n'est dissoute qu'à sa mort. A ce moment la famille se fractionne en autant de familles nouvelles qu'il y a eu de personnalités juridiques soumises à cette puissance. Chaque fils, chaque petit-fils, si toutefois le petit-fils n'a pas un père encore vivant sous la puissance duquel il tombe nécessairement, devient à son tour un pater familias, et cela quand même il serait encore mineur, ou non marié, ou sans enfants, car le mot pater exprime l'idée de puissance, non de paternité, et au cas où il serait incapable

LE PATRICIAT O

d'exercer ses droits, parce que trop jeune ou inlirme d'esprit, il est pourvu de tuteurs ou de curateurs qui les exercent à sa place et en son nom. L'héritage, confornnément aux règles de la succession ab intestat, la seule en vigueur, sauf en certaines circonstances exceptionnelles, est partagé également entre tous ceux qui ont été sous la « puissance » ou sous la « main » du défunt. Laloiles appelle héritiers « siens», expression remarquable que les jurisconsultes expliquent de la manière suivante. Les héritiers siens, nous disentils, sont ainsi appelés parce qu'ils héritent en quelque sorte d'eux-mêmes, parce que, du vivant du pater familias, ■ ils sont virtuellement copropriétaires, et qu'en réalité il y a non mutation, mais continuité de propriété. Ainsi le père ne dispose pas arbitrairement du patrimoine: il n'en est que l'usufruitier; il en a reçu le dépôt des générations qui l'ont précédé, et il en doit compte moralement à celles qui le suivront. A défaut d'héritiers « siens » ce sont les agiiats qui recueillent la succession. On distingue en effet entre les héritiers « siens » qui sont les agnats les plus proches, les descendants directs, et les collatéraux auxquels cette dénomination d'agnats a été plus spécialement réservée, encore qu'elle soit commune aux deux catégories, les agnats constituant le genre dont les héritiers « siens » sont l'espèce.

Puisque l'on tenait pour souhaitable le maintien du patrimoine, dans son intégrité, entre les mains des agnats, il fallait veiller à ce qu'il ne fût point entamé par le fait des femmes. Les filles, ainsi que la veuve qui leur était assimilée, comptaient parmi les héritiers «siens», et il était à craindre que leur part ne fût détournée par le mariage au profit d'une famille étrangère. La femme en effet, mariée sous le régime de la manus, apportait son bien à son mari en toute propriété; elle rompait tout lien