TA REPUBLIQUE ROMAINE

de (Iroil avec sa t'amillc naturelle en entrant dans sa famille Ic'gale, de telle sorte (|iie la première n'avait rien à prétendre sur la seconde ni la seconde sur la première. Le danjjier n'existait pas en ce qui concernait la fille déjà mariée et dont la dot évidemment avait été calculée de manière à ne pas compromettre le fonds; elle était une donation dont le père fixait le montant et qui très vraisemblablement ne consista d'abord (ju'en objets mobiliers. 11 en était autrement des filles non mariées encore et qui recueillaient leur part d'héritage sur le même pied que les héritiers mâles. A plus forte raison, s'il n'y avait qu'une fille héritière du tout. Les Grecs, chez qui la famille était fondée sur les mêmes principes qu'à Rome, et pour qui en conséquence la question se posait dans les mêmes termes, l'avaient résolue très simplement en excluant les femmes de la succession, sous cette réserve que les lils étaient obligés de pourvoir à l'entretien de leur mère et de leurs sœurs et de constituer une dot à celles-ci. Quant à la fille enfant unique, elle était considérée comme faisant partie de l'héritage, comme lui étant surajoutée, en ce sens que l'héritier désigné par la loi, celui que les Romains appelaient le plus proche agnat, était tenu de l'épouser, et cela quand même cette obligation devait entraîner pour lui le divorce, s'il était marié, et quel que fût son âge. Par cette combinaison on assurait la subsistance de la femme en même temps que le maintien du bien familial dans la lignée masculine.

A Rome, on arrivait aux mêmes fins par d'autres moyens. Le cas de la fille héritière unique devait se présenter rarement. Le père qui n'avait point de fils pouvait en adopter un qui recevait de ce fait tous les droits conférés par le sang, et cette coutume de l'adoption, qui a toujours tenu une grande place dans la vie des Romains, devait en tenir une plus grande

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encore dans le temps où les règles présidant à la constitution de la famille en avaient fait une nécessité.

L'adoption^ n'était pas toujours possible. Le père pouvait mourir sans avoir pris cette précaution, d'autant plus qu'il n'y était autorisé qu'à un âge assez avancé, et alors quMl était supposé ne pouvoir plus avoir d'enfants. Il pouvait arriver aussi qu'il ne trouvât personne à adopter. Tout le monde n'était pas disposé à renoncer à sa famille naturelle, à son nom, à son culte, à ses biens, à son indépendance, car l'adopté devait être en possession de sa personnalité juridique, il devait être sui juris. et par l'adoption il tombait sous la puissance paternelle de l'adoptant. Enfin l'acte lui-même était contrôlé par les pouvoirs publics, veillant à ce que l'adopté ne compromît point par sa désertion l'avenir de sa famille naturelle.

Il y avait la ressource du testament. Le testament n'apparaît qu'assez tard dans le monde grec, mais rien ne prouve qu'il n'ait pas existé à Rome dès une très haute antiquité, et même de tout temps. C'est qu'en Grèce il a été une institution révolutionnaire, tandis qu'à Rome il a eu un caractère essentiellement conservateur. Dans un système où tout était combiné pour empêcher en quelque sorte mécaniquement la dispersion du patrimoine, le testament ne pouvait s'introduire que comme un élément perturbateur, de manière à permettre les infractions qui étaient comme le premier coup de hache porté à l'édifice. Là où tout au contraire subsistaient certaines fissures, certaines lacunes, il avait pour objet de suppléer aux dispositions légales reconnues insuffisantes par le jeu des volontés individuelles. On conçoit très bien le père choisissant un héritier mâle

1. Pour simplifier nous disons adoption, bien que le terme exact soit adrogatio quand l'adopté est sui juris et qu'il y a intervention des pouvoirs publics.

parmi les agnats à défaut d'un (ils selon la nature ou la loi. On le conroit aussi réduisant testamentairement en faveur du fds ou des (ils la part des filles, si celles-ci étaient trop nombreuses. Les Romains, nous dit-on, considéraient comme une honte de mourir intestat^ ce qui veut dire, dans les temps les plus anciens tout au moins, qu'on était blâmable de no pas intervenir testamentairement quand, par le fonctionnement de la succession ah intestat, les principes fondamentaux du droit familial se trouvaient menacés. Le testament était fait pour préserver ces principes, non pour les ébranler, et c'est pourquoi, comme l'adoption, il n'était valable qu'après l'approbation du peuple et des ])lus hautes autorités de l'Etat.

Enfin, à côté du testament, il y avait la tutelle. La femme qui, par la mort du mari ou du père, était entrée en possession de sa personnalité juridique, ne l'exerçait pas pour cela librement. Elle était traitée comme une mineure, non, comme on l'a cru plus tard, parce qu'on l'estimait incapable, mais dans l'intérêt même des tuteurs qui n'étaient autres que les mêmes personnes appelées à lui succéder si elle venait à décéder, à savoir les agnats. suivant leur degré de parenté et, s'ils étaient plusieurs du même degré, à ceux-là ensemble. Intéressés les premiers à la conservation des biens qui devaient leur revenir un jour, à plus forte raison ne pouvaient-ils pas ne pas répugner à tout mariage qui eût eu pour résultat de les leur soustraire définitivement, et comme la femme ne pouvait se marier sans leur consentement, il est à croire qu'ils ne l'accordaient qu'à bon escient, après avoir pris leurs garanties, soit en l'obligeant à contracter mariage au sein de la collectivité des agnats, soit en lui imposant certaines renonciations qui, sous la forme d'une donation, avec l'autorisation

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des tuteurs eux-mêmes, étaient légalement possibles. Les mêmes raisons qui s'opposaient au transfert du patrimoine par le mariage devaient en interdire la vente. Nous trouvons cette interdiction nettement formulée dans les plus vieilles législations de la Grèce. Il n'en est pas ainsi à Rome où le code des Douze Tables représente un stade plus avancé. Le seul terrain dont la vente restait interdite, parce qu'elle eût été impie, c'était le tombeau. Il faut mentionner toutefois la distinction classique entre les res, les choses dites mancipi, et les choses nec niancipi. On sait que la première catégorie, comprenant les biens-fonds avec l'instrument nécessaire à l'exploitation, bêtes et esclaves, était celle qui tombait sous le mode d'aliénation appelé mancipatio et désigné de ce nom parce que l'acquéreur devait prendre en main l'objet lui-même s'il était mobilier ou, s'il s'agissait d'un domaine, d'un champ, une motte de terre qui en était détachée et était censée le représenter. Mais la saisie matérielle, effective ou symbolique, n'était qu'une des formalités dont l'ensemble constituait l'opération. Elle ne requérait pas moins de six acteurs, en outre des deux intéressés, cinq citoyens servant de témoins et un libripens^ un porte-balance, chargé de vérifier le poids du lingot stipulé comme prix, dans le temps où l'on ne connaissait pas la monnaie. Ce luxe de garanties, ce cérémonial compliqué en usage encore sous l'Empire, sans en excepter le rite archaïque de la pesée, tout cela attestait aux yeux des générations successives la sollicitude de l'ancien droit pour la conservation de la propriété foncière, et si ce n'est pas là la preuve demandée, nous n'en tenons pas moins un indice. Au surplus, nous verrons plus loin que la terre du débiteur insolvable était intangible, et c'est encore une présomption que longtemps la terre ne fut pas susceptible d'être vendue.

L'interdiction de la vente du palrinioine nous ramène en arrière de plusieurs siècles. Le régime de la famille, tel qu'il est constitué vers le milieu du v*" siècle avant notre ère, est en elîet relativement moderne. Il a ses racines dans un régime plus ancien qui est celui de la gens.

^ 2. — La Gens.

Ce qu'était la gens dans ces âges reculés, nous ne pouvons que l'entrevoir en la considérant dans sa décadence, dans les traits plus ou moins effacés qui rappellent encore à cette époque son organisation première. En opérant sur ces données, nous sommes conduits à reconnaître dans la gens la famille, non pas la famille se démembrant incessamment à la mort de son chef, mais la famille maintenant son unité de génération en génération. Et nous n'avons pas à rechercher si elle était ou non une famille réelle, c'est-à-dire unie par le lien du sang. C'est un fait connu que, dans les plus vieilles civilisations, les liens sociaux sont toujours censés être des liens de parenté, de consanguinité. Quand donc on veut se constituer en groupe, on commence par se créer un ancêtre commun dont on est supposé descendre. Il est très probable que la gens romaine, dont l'origine se perdait dans la nuit des temps légendaires et dérivait d'un personnage fabuleux, mythique, était une de ces familles conventionnelles; mais peu nous importe : il suffit que la fiction soit devenue réalité dans la pensée des hommes qui l'avaient courue.

Que la gens soit la famille, cela est démontré par le mot lui-même dont l'étymologie n'est pas douteuse, et attesté par l'opinion unanime des Anciens. Mais il y a une autre preuve que l'on peut tirer du droit.

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Les jurisconsultes nous parlent fort peu de la gens pour cette raison que la partie du droit qui la concernait n'avait plus d'intérêt actuel. Néanmoins ils nous donnent un renseignement précieux. Ils nous apprennent qu'à défaut des héritiers >< siens » et des agnats, ce sont les membres de \sig<'ns qui héritent. De même, et en conséquence, c'est à eux, aux gentiles que, dans le même cas, la tutelle est déférée. Or, nous savons que la règle, en matière de succession et de tutelle, c'est qu'elles reviennent l'une et l'autre aux parents suivant leur degré de parenté, aux héritiers « siens » qui sont les agnats les plus proches, puis aux collatéraux qui sont des agnats du second degré. Les gentiles ne peuvent donc être que des agnats plus éloignés encore; la famille avec eux nous apparaît dans toute son extension, au complet. Mais en quoi cette troisième catégorie se distinguait-elle des deux précédentes? Les Romains reconnaissaient les membres d'une mênie ge^is à la communauté du nom qu'ils appelaient le gentitice. S'ils se contentaient de ce critérium tout extérieur, c'est qu'il était très souvent le seul, en l'absence d'une filiation constatée. En effet, du jour où le démembrement de la gens avait commencé, les divers groupes qui la composaient perdaient peu à peu la notion exacte de leur rapport au tronc commun. Ils formaient toujours la masse des agnats si l'on entend par là, au sens large, les parents par les mâles. Mais ces agnats ne l'étaient plus au sens étroit du mot. Agnat vient de ad nasci, naître auprès, dans un même groupe ou dans un groupe voisin. Tel n'était pas le cas des gentiles que leur naissance plaçait si loin les uns des autres qu'ils n'avaient plus, pour se reconnaître, d'autre signe de ralliement que le nom.

La gens formait un tout indivisible. C'est un fait qui ressort des considérations suivantes.

10 I. A KÉI'I BLIOI n ROMAINE

La (jens. à l'époque où elle est divisée en familles distinctes, indépendantes, forme encore une collectivité unie par les liens d'une étroite solidarité. Cette solidarité est attestée par la communauté du culte qui est le ciment de toute association dans l'antiquité. Tite-Live nous raconte l'entreprise de Fabius Dorso qui traversa les lignes gauloises pour accomplir le sacrifice de sa gens sur le Quirinal. Cicéron reproche à Claudius d'avoir compromis la perpétuité du culte de sa gens en passant à la plèbe. La solidarité de la gens se traduit encore par des réunions où l'on prend des résolutions qui l'engagent tout entière. Les Fabii se présentent devant le Sénat pour prendre à leur compte la guerre contre Véies. Après l'attentat de M. Manlius Ca]jitolinus, les membres de la gens Manlia décident qu'aucun d'entre eux ne portera dorénavant le prénom de Marcus. Et enfin cette solidarité comporte des obligations réciproques. Lorsque M. Furius Gamillus est condamné à une amende, les Furii se cotisent pour l'aider à la payer.

La gens eut longtemps un tombeau commun. Nous savons que celui de la gens Valeria était situé au pied de la Velia, celui de la gens Claudia au pied du Capitule. Mais elle avait en outre des propriétés, ou terres d'exploitation.

Le souvenir de cet état de choses est inscrit en caractères lisibles sur le sol même de la ville de Rome et de ses environs. Il y avait différents quartiers de la ville qui portaient des noms de génies^ le Cselius, l'Oppius, le Cispius, le mont Tarpeius, la colline Mucialis, les j^rata (prés) Mucia, Quinctia, Flaminia. Tous ces noms représentent une propriété non pas individuelle, mais collective, gentilice. Les tribus qui se constituèrent dans le voisinage portaient aussi des noms de gentes, tribus Claudia, Papiria, Cornelia, Lemonia, etc. La tribu empruntait son nom à un de ses

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cantons, à unpagus, celui où a^ait dominé une gens plus puissante sans doute et plus riche que les autres. Avant que la tribu Lemonia ne se fût constituée, il y avait eu unpa(jri<5 Lemonius. Les historiens qui nous racontent l'immigration de la gens Claudia nous disent qu'on lui attribua un territoire qui devint le noyau de la tribu plus tard désignée de son nom.

II va de soi que les terres attribuées à la gens Claudia ne pouvaient pas être affectées uniquement à l'élève des troupeaux. Nous lisons d'autre part dans Tite-Liveque le domaine des Tarquins, confisqué après leur chute, était alors couvert d'un blé mûr pour la récolte, et ce détail, bien qu'inauthentique. nous renseigne du moins sur l'idée qu'on se faisait d'un domaine gentilice. On ne dira donc pas que le bien de la communauté ne consistant qu'en pâturages, chaque famille devait avoir en terres de culture ce qui lui était nécessaire pour subsister. Il semble au contraire que la propriété individuelle, quand elle naquit, se réduisait à fort peu de chose, s'il est vrai, comme le rapporte une certaine tradition, que chaque citoyen ne possédait d'abord en propre qu'un lot héréditaire, un heredium de deux jugères, deux arpents ou un demi-hectare, notoirement insuffisant pour l'entretien d'une famille, même très peu nombreuse. Aussi a-t-on pensé qu'il ne s'agissait que d'un enclos comprenant une habitation et un jardin, et ce qui tend à justifier cette interprétation, c'est qu'en effet le mot heredium a ce sens dans le vieux latin.

Ce qui prouve plus sûrement encore le caractère collectif de la propriété gentilice, c'est l'institution de la clientèle. La notion de la clientèle est inséparable de la notion de la gens, et c'est par la première de ces deux notions (]ue nous entrons plus avant dans la seconde.

Chaque gens a sous sa dépendance un certain nombre d'hommes que l'on appelle des clients, d'un

vieux mot qui signifie obéir. II est plus facile de définir la nature de la clientèle que d'en déterminer l'origine. On a supposé (pi'elle s'était recrutée tout d'abord |)armi les populations autochtones, subjuguées lors de l'invasion des Italiotes. Cela est possible, mais sans essayer de remonter jusqu'à un point de départ aussi lointain, on comprend que, dans une société où le pouvoir central était encore très faible, l'individu isolé n'ait [)u faire autrement que de se rattacher à ces corporations puissantes où il était sûr de trouver appui et protection, en échange de la sujétion acceptée. Elles étaient le seul groupe organisé, en dehors duquel il se sentait comme perdu dans un monde indifférent ou hostile. Une autre source de la clientèle, c'était l'alTranchissement des esclaves. Les esclaves étaient peu nombreux alors, et pourtant il semble que la condition du client ait été comme un prototype pour celle de l'affranchi, telle que nous la voyons réglée par la suite. Entre les deux les analogies sont frappantes, sauf une différence capitale qui tient à la diversité des milieux. La tare de l'affranchi s'efïace à la troisième génération. La condition du client est héréditaire indéfiniment. C'est que la société où l'alTranchi se meut. connaît une loi laïque. Celle où est née la clientèle ne connaît encore que la loi religieuse. Tout lien de droit y procède de la communauté du culte, et la communauté du culte ne peut jamais être rompue. Or, le client participe au culte de la gens. Cela ne veut pas dire qu'il fasse partie delà gens. II participe au culte à titre passif; il y assiste, mais ne le pratique point et n'est pas apte à le continuer. Il n'en reste pas moins que le lien ainsi contracté est sacré, avec les obligations qu'il comporte réciproquement.

Quand on veut se rendre compte de la situation des clients, on s'aperçoit qu'ils appartiennent à la fois à un

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homme qui est le patron, et à une collectivité qui est la gens.

Les textes qui décrivent les obligations réciproques du client et du patron ne parlent jamais de ce dernier qu'au singulier. Le patron et le client se doivent assistance l'un à l'autre. Le client accompagne son patron à la guerre. Il contribue à la dotation de ses tîlles, à sa rançon s'il est fait prisonnier, il l'aide à payer ses amendes, etc. Les obligations de cette dernière sorte supposent qu'il possède un certain avoir. Il tient, en effet, de son patron un lot de terre, à charge, on peut du moins le conjecturer, de payer une redevance. Les historiens qui mentionnent ce fait partent de là pour assimiler les rapports du patron et des clients et ceux du père et des enfants. Le lot attribué au client est, en effet, comme le pécule attribué au fils, un don gratuit et révocable, avec cette différence, bien entendu, que le fils est virtuellement copropriétaire du père, tandis que le client n'est copropriétaire du patron ni actuellement ni virtuellement. Le même mot a servi pour traduire cette similitude ou cette analogie. Les Anciens ne s'y trompaient pas. Ils voyaient dans le mot << patronus » un dérivé, une sorte de doublet du mot « pale7' ». C'est ainsi que le mot « matrona » n'est qu'une autre forme du mot « mater », et comme ces deux mots sont restés synonymes, il est permis de croire qu'il en avait été de même à l'origine pour les mots « pater » et « patronus ». La différenciation ne se serait introduite que plus tard. Elle n'était pas nécessaire pour la mère, dont les clients ne dépendaient pas. Mais elle s'imposait pour le père en raison de son personnage double, père dans ses rapports avec ses enfants, et patron dans ses rapports avec ses clients.

Ainsi les clients ont un patron qui n'est autre que le pater familias, et ils n'en ont qu'un. Mais en même

temps ils apparlienneni <à la gens. Ils lui empruntent leur nom, ce ([ui pourrait entraîner une confusion si les juristes, en adoptant l'identité du nom pour critérium de la genlililé, n'avaient eu soin d'exclure tous ceux qui ne comptaient pas uniquement dans leur ascendance des hommes libres. Et surtout le patron n'est et ne peut être, dans ses rapports avec ses clients,' que le représentant de la gens. Ce n'est pas sur son propre fonds qu'il pouvait les établir, ce fonds fût-il plus étendu que les deux jugères du lot primitif. Ce ne pouvait être que sur le fonds commun, et c'est là, soit dit en passant, une raison de plus pour affirmer le caractère inaliénable de la propriété gentilice, puisqu'on ne pouvait la restreindre par la vente qu'au détriment des clients et en réduisant leur nombre, qui importait à la puissance et au prestige de la collectivité. Les clients sont donc obligés envers la gens non moins qu'envers le patron, ou plutôt ces deux obligations n'en font qu'une. Cicéron raconte un procès où l'on exhuma l'ancien droit gentilice *. C'est un procès entre les Claudii et les Claudii Marcelli, qui avaient été jadis les clients des Claudii. Ces derniers veulent faire valoir les droits qu'ils tiennent de ce fait. Ce que nous remarquons ici, c'est que tous les Claudii entrent en cause. Preuve que le lien de la clientèle existe entre les clients et la gens dans son ensemble.

De ce qui précède, il résulte que la gens est une famille qui a un paler. Autrement dit. la gens est la famille dans son état primitif d'indivision.

Les historiens se souvenaient du temps où la gens avait un chef. Lorsque la gens Claudia obtient l'entrée dans la cité, c'est son chef {dux, princeps) qui va la représenter dans le Sénat. Il est vrai que, ni à ce propos