La Hg de 1 Rois et la jurispru
dence, CAPES. INR GATE MER
4. — La nn DUOn de plein âroit n'é re pas l'intervention du juge qui peut être appelé
à réparer une injustice................ Tea
S2. — Du critère d'application de la résolution de plein
xdroit ei de SON UNI ER D du RP NS A RO LISE
Le point de vue historique “est écarté. : — Le critère adopté et la manière dont ïl
SET AD DILQUE SE Lo RP ue CT CE 3. — Les sinplifications qu ’il introduit en doc- DIN ARE SE SR ER RE LEE 4. — Son application en redie FORT 5. — Son utilité pour les parties: ............. 6. — Son eee dans les hypothèses de DÉTI DPI CSS ANNE AREA RE RER ne
$S 3 — Des contrats auxquels s'applique la résolution TER DIN ORONL ER ER ERREUR CEE EL EEE RE
1. — Adoption de l'opinion courante.......... 2. — Déchéance et résolution............….. ter 3. — La résolution dans l'usufruit............
SPNE RE dre CHAPITRE II | ds LA RÉSOLUTION DE PLEIN DROIT DU CONTRAT POUR ABSENCE OU ATTEINTE. GRAVE DE L'UN DE SES ÉLÉMENTS PRINCIPAUX
die = SECTION PREMIÈRE ë.
La résolution de plein droit pour absence ou atfeinfe grave 4 de l’objet ou du sujet de contrat de $ 1. — De la résolution de plein droit et les risques. 39 PE 1. — Conclusions résultant à ce sujet des déve- 4 loppements précédents. . . ................. 39 a 2. — Les auteurs qui excluent la résolution j dans l’ypothèse des risques et leurs argu- .
NOUS MR EE A ER PE ee enr S 39 SL ODIMIONTCONLTAIRE ET Se Led ae ere e 40 :
4. — La jurisprudence applique l’art. 1184 dans : & Ehypothèse des "TiSQUes Eu ce 43 #4 D Conclusion ete nonamramiis oe A5 ï $ 2. — De la formule adoptée pour la résolution de plein droit en cas d'absence ou d'atteinte grave de g l’objet du contrat et son application pratique ..... 45 Si PAPA M OorMUle DrONISONO RE RANCE 45 ECS critique et son complètement.......... 45 3. — Son application à la thèse qui fonde la résolution sur la notion d’équilibre........ L7 4. — Son application à la distinction entre l'obligation principale et l'obligation acces- © OUR CR NE in DAS ct ee Lee >
5. — Sa confirmation par la jurisprudence qui consacre la résolution de plein droit pour absence de l’objet du contrat.............. 54
SECTION DEUXIÈME
De la résolution de plein droit du contrat pour Tue foi
Fe
$ 1. — De la condition de bonne foi du contrat en général... ...............4....ssse. RTE
