CHAPITRE II

Des effets de la résolution sur les contrats à exécution successive 139. Position de la question ; division.................. 339

SECTION I. — DES CONTRATS SUCCESSIFS DANS LESQUELS LA NOTION DE DURÉE EST UN ÉLÉMENT ESSENTIEL Paragraphe I : Louage de choses

140. Examen des différentes solutions théoriques...... 342 141. Conséquences pratiques de la résiliation du contrat der Mouñge SITE PR ER ARE EAN 346

Paragraphe II : Hypothèse générale 142. Contrat de travail, prêt, contrats d’'abonnement.... 347 SECTION II. — DES CONTRATS SUCCESSIFS DANS LESQUELS LA NOTION

DE DURÉE N’EST PAS UN ÉLÉMENT ESSENTIEL Paragraphe I : Rente viagère

148. Etude théorique des effets de la résolution........ 390 144. ADDLICATION ME DTALIQUE EE ee ee Le 302 Paragraphe II : Contrats à exécution échelonnée

145. Solutions admises au cas d’inexécution d'un contrat àasexécution échelonnoes AC Re 353 APPENDICE 146. Effets fiscaux ade la résolutions em me ne 356 CONCLUSION 308 BIBLIOGRAPHIE, a NE RER SR 363

TABLE DES MATIPRES. ne ee Re ee IR ee 369