‹ La Résolution Judiciaire des Contrats pour Inexécution des ObligationsChapitre 88 sur 109 · L. MarcroN · texte numérisé non relu

L. MarcroN

Nous n'avons pas fait figurer dans cette bibliographie les ouvrages que nous avons cités accidentellement à l'appui des idées que nous exposions, mais qui n'ont cependant pas trait à la résolution judiciaire.

Les ouvrages marqués d'un astérisque sont cilés par le seul nom de l'auteur.

A, — Traités de Droit Civil I. — OUVRAGES GÉNÉRAUX

Pour chaque traité, nous indiquons les tomes où sont spécialement étudiés les textes relatifs à la résolution ; ceux-ci sont mentionnés entre-parenthèse.

#4 Aubry at Rau. — Cours de droit civil français, 5° éd., 12 vol. 1897, 1923 (revue par M. Bartin, à partir du tome VI): t. IV (art. 1184), V (art. 1654 et 1741), VI (art. 1912, 1978) et XI

(art. 954).

+ Baudry-Lacantinerice et Barde. — Traité des obligations, 3° éd., 4 vol., 1906-1908 : t. II (art. 1184).

# Baudry-Lacantinerie àk Saignat. — De la vente, 3° éd., 1 vol.

1908 (art. 1654).

Baudry-Lacantinerie et Wahl. — Du louage, 3° éd., 3 vol., 1907 : t. I (art. 1741).

— De la société du prêt et du dépôt, 3° éd., 1 vol., 1907 : (art. 1871, 1912).

— Des contrats aléatoires, du mandat et du cautionnement, 3° éd., 1 vol., 1907 (art. 1978).

+ Baudry-Lacantinerie et M. Colin. — Donations et testaments, 3° éd., 2 vol., 1905 : t. I (art. 954) # Beudant. — Cours de droit civil français : Les contrats et les obligations, 2 vol, 1906, t. IT.

#4 Coin-Delisle. — Donations et testaments, 1855,

# Colin (A) et Capitant. — Cours élémentaire de droit civil français, 7° éd., 1932, 1933, t. II (art. 1184, 1654) et III (art. 954).

#. Delvincourt. — Cours de code civil, 5° éd., 3 vol., 1824.

# Demante et Colmet de Santerre. — Cours analytique de Code Napoléon (continué depuis l'art. 980 par Colmet de Santerre), 2° éd., 9 vol., 1881-1895 : t. V (art. 1184), VII (art. 1654) et VIII (art. 1871, 1912, 1978).

Demogue. — Traité des obligations en général, en cours de publication depuis 1923. (Les passages relatifs à la résolution ne sont pas encore publiés).

# Demolombe. — Cours de Code Napoléon, 4° éd., 31 vol., 1869- 1870 : t. XX (art. 954) et XXV (art. 1184).

# Duranton. — Cours de droit français, 4° éd., 22 vol., 1844. Duvergier. — ci. Toullier.

Guillouard. — Traité de la vente et de l'échange, 8° éd., 2 vol.

1902, 1904 ; t. I (art. 1610) et II (art. 1654). — Traité du iouage, 3° éd., 2 vol., 1902 : t. I (art. 1741). — Traité des contrats aléatoires et du mandat, 2° éd., 1894 (art. 1977 et 1978).

— Traité du contrat de prêt et de dépôt, 2° éd., 1893 (art. 1912).

#4 Huc. — Commentaire théorique et pratique du Code Civil, 15 vol., 1892, 1903 : t. VI (art. 954), VII (art. 1184) et X (art. 1654, 1741).

#4 dosserand. — Cours de droit civil positif français, 2° éd., 3 vol. 1932-33 : t. II et III.

#x Larombière. — Traité théorique et pratique des obligations, ?°

éd., 1885, t. III (art. 1184).

# Laurent. — Principes de droit civil français, 3° éd., 33 vol. 1859-1888, t. XII (art. 954), XVII (art. 1184) et XXIV (art. 1654).

#4 Malleville. — Analyse raisonnée du Code civil, 4 vol., 1805, 3° éd., 1822.

# Marcadé et Pont. — Explication théorique et pratique du

Code civil, 13 vol., 1874-1894. t. III (art. 954) et IV (art. 1184), t. VIII et IX : Des petits contrats, 2 vol., 1876-1877.

Planiol. — Traité élémentaire de droit civil, 12° éd, avec la colaboration de G. Ripert, 1932, t. II et LIL. # Planiol et Ripert. — Traité pratique de droit civil français,

14 vol., 1925-1934 : t. V, Donations (art. 954) avec la collaboration de M. Trasbot ; VI Obligations (art. 1184) avec le concours de M. Esmein ; X, Vente (art. 1610-1654) : M. Hamel ; Louage (art. 1741) : M. Perreau, XI, Contrat de travail : M. Rouast ; Société et contrats aléatoires : M. Lepargneur ; Prêt et transaction : M. Savatier,

Pont. — cf. Marcadé.

Toullier. — Le droit civil français suivant l'ordre du Code (continué par Duvergier), 6° éd., 7 vol., 1846-1848. Troplong. — Donations et testaments, 3° é6d., 4 vol., 1872 ; De la

vente, 5° éd., 2 vol., 1856.

B. — Traités de Droit Commercial

#4 Arthuys. — Traité des sociétés commerciales, 1906, 2 vol.

# Bravard-Veyrières et Demangeat. — Traité de droit commercial, 2° éd., 6 vol., 1886, 1892.

Copper-Royer. — Traité des sociétés anonymes, 4° éd., 5 vol., 1931, CINE

# Delamare et Lepoitevin. — Traité théorique et pratique du droit commercial, 2° éd., 6 vol., 1861.

Danjon et Lepargneur. — Manuel de droit maritime, 2° éd., 1929.

#k Houpin et Bosvieut. — Traité des sociétés civiles et commerciales et des associations, 6° éd., 3 vol., 1927.

# Lacour et Bouteron. — Traité de droit commercial, 2° éd., 4 vol. et suppl.

#4 Lyon-Caen et Renault. — Traité de droit commercial, t. Il (5° éd.) et VIII (4° éd.).

Percerou. — Des faillites, 2 vol.

Pic. — Des sociétés, 2° éd., 3 vol., 1926.

Thaller et Percerou. — Traité élémentaire de droit commercial, one, vol, 1092

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