PREMIERE PARTIE

LA NOTION DE RÉSOLUTION JUDICIAIRE CHAPITRE PREMIER L'élaboration de la théorie de la résolution

4, Notions générales. Bibliographie...........:...... 10

SECTION I. — LA THÉORIE DE LA RÉSOLUTION JUDICIAIRE AUX DIFFÉRENTS STADES DE SON ÉVOLUTION Paragraphe TI : Droit Romain

d. Absence d’une théorie générale de la résolution DOLEPNEXECIONE ENNEMI eee rest ii 6. Solutions admises dans l'hypothèse de la vente ; LÉ COMLNISOPIA Te ere ee enelaseerht nee 18 de Solutions admises dans les hypothèses du louage et Mess CONÉTATSANNOMMÉSE de Lu. Me iresersse eo ete 14 8. Evolution de ces conceptions chez les Glossateurs CAES BARON 7.20 ee am same 16 Paragraphe II : Droit Canonique 9. Fondement d'une théorie générale de la résolution, SONPOVOLULLON 1 ee nantes ere ner ee 17 10. Domaine d'application pratique de la résolution.. 19

Paragraphe III : Droit coutumier

1B Extension de la résolution dans la pratique : influence de Dumoulin ; la jurisprudence des PATRICE ME En ER ane se re mms esse s el 12. La théorie de la résolution pour inexécution chez

Domat et, Rothier., ue À. RS Ne

Paragraphe IV : Travaux Préparatoires du Code Civil

(N°°) Pages 13. Les projets Cambacères ; le projet de l'an vit... 26 14. Les observations des {ribUNAUX. 7.2... e8 115$ La discussion devant les Assemblées délibérantes 30

SECTION II. — L'INFLUENCE DU DROIT ANTÉRIEUR SUR LA FORMATION DÉ LA THÉORIE MODERNE

16. Influence AURArTORATOMAIR EEE RE Cr CrECr TEE 34 17. intuence dUeATOItACANONIQUE ET Pr Pere reerrer 37