AVANT-PROPOS

Le Salon automobile de 1908 nous a montré que la plupart des constructeurs, renonçant à s'appliquer uniquement à la création de merveilles de mécanique ou de confort, telles que voitures de course, rapides limousines de voyage, luxueux coupés de ville, que seuls peuvent s'offrir les enfants gâtés de dame Fortune, songeaient maintenant à utiliser les ressources de leur cerveau infatigable à l'établissement de châssis d’un prix moins élevé.

Les fervents de l’automobilisme, déjà nombreux à notre époque, vont donc augmenter encore.

Il nous a semblé que dans ces conditions la question

de la responsabilité civile des automobilistes était d’actualité et méritait une étude.

C'est cette étude que nous avons entreprise ; nous espérons faire œuvre utile et pratique en indiquant aux propriétaires d'automobiles dans quels cas la jurisprudence française les déclare responsables d'accidents qu’eux-mêmes ou d’autres personnes causent ou occasionnent.

Dans un premier chapitre, nous analyserons les textes qui réglementent la circulation des automobiles, ce qui nous permettra de préciser les obligations qui incombent au propriétaire dans la conduite de sa voiture, et dont l’inexécution engage sa responsabilité pénale et civile.

Au chapitre deuxième nous envisagerons la responsabilité civile du propriétaire, quand il conduit lui-même sa voiture.

Le chapitre troisième sera réservé à l'étude de cette même responsabilité, lorsque la voiture est aux mains d'une personne autre que le propriétaire.

Au chapitre quatrième nous exposerons la théorie objective de la responsabilité et nous conclurons en indiquant les réformes qui nous paraissent désirables en matière d'automobilisme.