CHAPITRE PREMIER
Analyse des textes qui régissent
la circulation des automobiles
Les textes concernant la circulation des automobiles se répartissent en deux catégories.
La première comprend les décrets du 10 mars 1899, 11 septembre 1901, les arrêtés ministériels des 11 septembre 1901, 12 mars 1908 et les arrêtés que les préfets et les maires soucieux de la sécurité de leurs administrés peuvent prendre contre les automobilistes, en vertu des pouvoirs de police que leur confèrent la loi du 22 décembre 1789 (section IE, art. 2. $ 9), et la loi municipale du 5 avril 1884 (art. 91).
Dans la deuxième catégorie, 1l convient de ranger des textes plus anciens, promulgués à une époque où l’automobile n’était pas encore soupçonné : la loi du 31 mai 1851 et le décret du 10 août 1852 ; bien que relatifs à la circulation des véhicules autres que les automobiles, ils sont néanmoins applicables à ces derniers, aux termes de l’article 29 du décret du 10 mars 1899, ainsi conçu :
« Indépendamment des prescriptions du présent règle-
ment, les automobiles demeurent soumis aux dispositions des règlements sur la police du roulage. »
Une analyse de ces textes, en commençant par les plus récents, nous permettra de déterminer les obliga-
tions du propriétaire d’un automobile.
Le décret du 10 mars 1899, modifié quant aux articles 5, 7 et 31 par celui du 11 septembre 1901, est divisé en trois sections : la première traite des automobiles circulant isolément, la seconde des automobiles remorquant d’autres véhicules, la troisième renferme des dispositions générales.
Seule, la première section fera l’objet de cette étude.
Dans les sept premiers articles de cette section se trouvent énumérées les conditions de sûreté que doit présenter le châssis de l’automobile avant d’être admis à circuler.
Les réservoirs, tuyaux et pièces quelconques destinés à contenir des produits explosifs ou inflammables doivent être établis de façon à ne laisser échapper aucune matière pouvant causer une explosion ou un incendie (art. 2).
Les appareils doivent être disposés de manière que leur emploi ne présente aucune cause particulière de danger, et ne puisse ni effrayer les chevaux, ni répandre d’odeurs incommodes (art. 3).
Vers l'avant, rien ne doit masquer la vue du conducteur (art. 4, p. 2).
Les organes de manœuvre (pédales, leviers de freins, de changement de vitesse) et les appareils indicateurs seront groupés le plus près possible du conducteur, afin qu’il puisse actionner les uns et consulter les autres en fort peu de temps et sans cesser de surveiller sa route (art 4). À notre avis, on aurait dû ajouter à l'article 4: « sanss cesser de maintenir le corps droit »; car le volant d'une automobile en grande vitesse étant aussi sensible que le guidon d’une bicyclette, le moindre mouvement du corps à droite ou à gauche, peut lui imprimer une fâcheuse direction.
L'article 5 prescrit que les automobiles doivent tourner avec aisance dans les courbes de petit rayon; il semble que sur ce point leur construction laisse encore à désirer: qui de nous, en effet, ne s’est pas rendu compte des difficultés éprouvées par les chauffeurs pour faire tourner leur voiture dans nosrues si encombrées ? La plupart sont obligés d'employer la marche en arrière, qui est dangereuse.
L'article 6 exige que chaque automobile soit muni de deux freins indépendants l’un de l’autre, capables chacun séparément d’arrêter l’action motrice du moteur, etil précise que l’un de ces freins agira directement sur les roues ou sur des couronnes immédiatement solidaires de celles-ci, et sera assez puissant pour caler instantanément les roues.
Enfin, aux termes du paragraphe 2 de l’article 5 du décret de 1899, modifié par le paragraphe 1 de l’arti-
cle 1 du décret du 11 septembre 1901, tout automobile dont le poids, à vide, excède 359 kilogrammes sera pourvu d’un dispositif permettant la marche en arrière.
Les diverses prescriptions énumérées ci-dessus intéressent surtout le constructeur de l’automobile. Si le châssis monté d’après ses plans est conforme à ces prescriptions, il constitue un « type ». Le ministre des Travaux publics dans sa circulaire du 10 avril 1899 (Officiel du 14 avril 1899) dit, en effet, que :
« Par type de véhicule, il faut entendre non seulement la nature de la source d'énergie, le système des appareils moteurs, mais surtout celui des organes de transmission, de freinage et de conduite ainsi que toutes les dispositions caractérisant la manière dont le véhicule satisfait aux preserip-
tions des articles 2 à 6 du décret du 10 mars 1899 ».
La constatation que la voiture répond aux exigences du décret, relève du service des mines. Sur la demande du constructeur (dans le cas où la voiture sort d'une usine française) ou du propriétaire (au cas où la voiture est de marque étrangère) un ingénieur des mines examine le châssis, dresse un procès-verbal de ses opérations, et remet une expédition de cette pièce au constructeur ou au propriétaire. Le décret prévoit le refus du fonctionnaire de rédiger le procès-verbal et décide que les intéressés pourront faire appel au ministre des Travaux publics qui statuera après avis de la Commis-
sion centrale des machines à vapeur.
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La voiture une fois reconnue conforme aux règlements, le constructeur peut livrer au public un nombre quelconque de voitures identiques; à chacune d'elles il donnera un numéro d'ordre dans la série à laquelle elie appartient ; il remettra à l’acheteur une copie du procès-verbal et un certificat attestant que la voiture est la reproduction du type.
Aux termes de l’article 1 du décret du 11 septembre 1901, ce certificat doit, en outre, indiquer le maximum de vitesse que l’automobile peut atteindre en palier.
Chaque voiture livrée portera en caractères bien apparents le nom du constructeur, l'indication du type et le numéro d'ordre dans la série du type, le nom et le domicile du propriétaire. Ces mentions suffiront si la vitesse de l'automobile ne peut dépasser 30 kilomètres à l’heure en palier; au cas contraire le décret du 11 septembre 1901 exige en outre que la voiture soit pourvue à l’avant et à l'arrière d'une plaque d'identité portant un numéro d'ordre. Le ministre des Travaux publics, chargé par le décret de fixer le modèle de ces plaques, leur mode de pose et leur mode d'éclairage pendant la nuit, à pris à ce sujet les arrêtés du 11 septembre 1901 et 12 mars 1908.
Nous croyons qu'un automobile capable de filer plus de 30 kilomètres à l'heure doit avoir la plaque indiquant le nom et le domicile de son propriétaire et les deux plaques d'identité. Le paragraphe 3 de l’article 1 du décret du 11 septembre 1901, dit en effet : «Qu'il sera ajouté un
avant-dernier paragraphe. » Nous nous rallions à l'avis
exprimé par M. Haber dans sa thèse de 1903: L'Automobile devant la loi: «Le décret du 11 septembre 1901, écrit cet auteur, en imposant à tout automobile susceptible d’une vitesse de plus de 30 kilomètres à l'heure, le port de plaques numérotées, n’a apporté aucune modification à l’article 7 du décret de 1899, en tant quil exige sur toute voiture automobile l'inscription du nom du propriétaire et son domicile.
M. Sainctelette est d’une opinion contraire, et cette opinion semble avoir été partagée par le tribunal correctionnel de la Seine le 26 avril 4904 (D. 1904.2.336) et par le tribunal de simple police de Neufchâteau dans un jugement du 30 octobre 1902; aux termes de ce dernier jugement « les automobiles assujetis au port de deux plaques numérotées ne sont pas astreints à l'obligation imposée aux voitures d une vitesse inférieure à 30 kilomètres de porter en caractères apparents, le
nom et le domicile du propriétaire. »
Telles sont les mesures de sûreté prescrites par les articles 2,3, 4, 5, 6 et 7 du décret du 10 mars 1899: nous avons dit plus plus haut qu'elles intéressent surtout le constructeur de l'automobile.
Les articles 8 à 16 de la section qui nous occupe, imposent au propriélaire de l'automobile deux formalités et des mesures de prudence.
Voyons d’abord les formalités.
La première consiste dans la déclaration de la voiture.
le
Le propriétaire qui vient d'acheter un automobile ne peut le mettre en circulation sur les voies publiques, qu'après l’avoii déclaré au préfet du département où il réside (à Paris et dans le département de la Seine, au préfet de police, art. 34) et avoir obtenu un récépissé de sa déclaration. Il fait connaître au même fonctionnaire son nom et son domicile, et laisse entre ses mains une copie du procès-verbal dressé en vertu de l’article 7 ; ce procès-verbal permet en effet d'identifier la voiture, c'est en quelque sorte l’acte d’état civil des automobiles.
La seconde formalité n'est exigée du propriétaire de l’automobile qu'au cas où il veut conduire lui-même. Il ne peut se mettre au volant de sa voiture que s’il est porteur d’un certificat délivré par le préfet du département sur l’avis favorable du service des Mines. Il subit à cet effet un examenau cours duquel il doit faire preuve de qualités d'habileté et de sang-froid ainsi que de connaissances théoriques et pratiques. La sécurité de la circulation nécessitait cette mesure : il eût été imprudent de confier au premier venu la direction d’une voiture aussi dangereuse qu’un automobile.
Muni du récépissé de sa déclaration et du certificat de capacité, deux pièces qui doivent être présentées à toute réquisition de l'autorité compétente, le propriétaire d’un automobile a la liberté de circuler sur toutes les routes de France. Mais, redoutant d’une part sa négligence et de l’autre ce que l’on est convenu d'appeler la folie de la vitesse qui s'empare de nombre de conduc-
teurs, le décret du 10 mars 1889 lui donne dans les articles 13 à 17 quelques sages conseils sur l’entretien et la conduite de sa voiture.
Le propriétaire doit veiller au bon état d'entretien des divers organes du moteur, des appareils de sûreté, de la commande, de la direction, des freins, des transmissions de mouvement, des essieux ; s'assurer par l’usage du bon fonctionnement des deux systèmes de freinage.
La vitesse, cause si fréquente d'accidents, fait l’objet d’une réglementation tellement minutieuse qu’un auteur récent a pu dire avec juste raison que si cette réglementation était observée. les accidents d’automobiles deviendraient impossibles. L'article 14 prescrit au conducteur de rester constamment maître de sa vitesse, de ralentir ou même. d'arrêter toutes les fois que le véhicule pourrait être une cause d accident, de désordre ou de gêne pour la circulation, de ramener la vitesse à l'allure d’un homme au pas dans les passages étroits ou encombrés. Le maximum de vitesse autorisé est de 30 kilomètres à l’heure en rase campagne et de 20 kilomètres à l'heure dans les agglomérations.
Par agglomérations, il faut entendre, toute réunion continue de maisons, bordant l'un et l'autre côté de la route suivie par l’automobiliste. Ainsi un hameau est
une agglomération (1).
1. Trib. correct. Grenoble, 18 novembre 1905. D. 1905. 2. 479.
L'article 15 enjoint au conducteur d'automobile de munir l'avant de sa voiture d'un feu blanc et d’un feu vert, de signaler l'approche de son véhicule au cas de besoin au moyen d’une trompe, et l'article 16 lui recommande de ne jamais le quitter sans avoir pris les précautions utiles pour prévenir tout accident, toute mise en
route intempestive et tout bruit du moteur.
Nous avons signalé au début de ce chapitre comme textes sur la circulation des automobiles, les arrêtés municipaux et préfectoraux. Leur objet consiste presque uniquement à imposer aux automobilistes un maximum de vitesse inférieur à celui autorisé par l'article 14 du décret de 1899.
On peut douter qu'un maire ou un préfet puisse légalement modifier les dispositions d’un règlement d'adminis!ration publique. Le ministre des Travaux publics songeait bien à restreindre sur ce point les pouvoirs de police conférés aux maires par la loi du 5 avril 1884, et aux préfets par la loi du 22 décembre 1789, lorsqu'il déclarait au numéro 17 de sa circulaire du 10 mars 1899 que les règlements sur la circulation des automobiles édictés par l’autorité préfectorale- ou municipale disparaissaient de plano devant le règlement d'administration publique du 10 mars 1899. Le tribunal de simple police de Châlon-sur-Saône se conforma à l'esprit de cette circulaire dans un jugement du 26 juin 1902 ; mais sur
pourvoi formé contre ce jugement, la Chambre criminelle
de la Cour de cassation a décidé le 15 janvier 1903 (D. 1904. I. 534) que :
«L'arrêté municipal qui détermine pour la commune, comme mesure de sûreté complémentaire et à raison des nécessités particulières de la circulation locale, un maximum de vitesse inférieur à la vitesse interdite par le décret, ne touche eñ rien aux dispositions de ce règlement, et rentre dans l'exercice et dans les limites des pouvoirs conférés aux mêmes municipalités par la loi organique du 5 avril 1884, dont l'article 97 leur confie comme premier objet le soin d’assurer la commodité du passage dans les voies publiques de
la commune ».
L'exemple ci-dessus nous montre qu'un maire peut interdire aux automobilistes de marcher à l'allure permise par le décret. La réciproque est-elle vraie ? Le maire ou le préfet ont-ils le droit de modifier le décret de 1899 dans un sens plus favorable aux chauffeurs ? Un maire peut-il par exemple les autoriser à traverser sa commune à 30 kilomètres à l'heure ? Non, à notre avis, car l'arrêté qu’il prendrait serait nettement en contradiction avec le décret de 1899 dont les dispositions visent à assurer la sécurité el la commodité de la circulation. Le maire qui permettrait aux automobilistes de parcourir les rues de sa commune à une vitesse de 30kilomètres à l'heure, ne servirait pas les intérêts bien compris de ses concitoyens.
Le tribunal correctionnel de Montmédy a jugé en ce
sens à propos d'un arrêté préfectoral; aux termes de ce jugement en date du 4 décembre 1900(D. 1903. 2. 133) :
«L'’approbation donnée par le préfet au tableau de marche des voitures automobiles de son département ne soustrait pas celles-ci à l'application du décret du président de la République, réglementant la circulation des automobiles, une semblable approbation ne pouvant être donnée que sous réserve implicite d'observer les lois et règlements qui régissent la matière; en conséquence est passible d’une amende, le conducteur d'un automobile qui marchant à une allure supérieure à celle prévue au décret, écrase un animal sur la voie publique, alors même que la vitesse de la voiture n'excéde-
rait pas celle autorisée par le préfet du département ».
La circulation des automobiles n’est pas seulement réglementée par les décrets de 1899 et 1901, les arrétés ministériels, préfectoraux et municipaux, elle est encore soumise aux prescriptions de la loi du 30 mai 1851 et du décret du 10 août 1852 sur la police du roulage.
Voici les deux principales : 4° « Tout roulier ou conducteur doit se ranger à sa droite à l'approche de toute autre voiture, de manière à lui laisser libre au moins la moitié de la chaussée » (art. 9) ; « 2° Il est interdit de laisser stationner sur la voie publique sans nécessité aucune voiture attelée ou non altelée » (art. 10). Le décret vise sans doute le stalionnement qui serait une
gène pour la circulation, par exemple le cas où un con- -ducteur arrêterait sa voiture au milieu de la chaussée. Si on ne faisait pas cette hypothèse, la disposition que nous relatons serait en contradiction avec celle de l’article 16 du décret du 10 mars 1899, qui semble suppo-
ser le stationnement.
Nous avons ainsi terminé l’analyse des textes relatifs à la circulation des automobiles. Il nous est facile d'en conclure quels sont les devoirs du propriétaire (ou du conducteur) d'un automobile.
Enumérons-les :
1° Etre toujours porteur du récépissé de déclaration de la voiture, et du certificat de capacité ; exhiber ces pièces à toute réquisition ;
20 Munir l’automobile : 1° de la plaque indiquant le nom du conducteur, la série du type auquel appartient la voiture et le numéro d'ordre dans cette série ; 2° des deux plaques d'identité prévues par l'article 1,$3 du décret du 41 septembre 1901, si la vitesse de la voiture peut dépasser 30 kilomètres à l'heure en palier ; éclairer dès la chute du jour la plaque d'identité placée à l’arrière ; pour le mode d'éclairage adopter un dispositif conforme aux indications fournies par le ministre des Travaux publics dans les arrêtés des 11 septembre 1901 et 12 mars 1908 :
93° Placer à l'avant de l’automobile, deux feux, l'un
blanc et l'autre vert :
4° Ne pas dépasser la vitesse de 30 kilomètres à l'heure en rase campagne et 20 kilomètres dans les agglomérations ; vérilier à la limite de chaque département ou à l'entrée de chaque commune, si ce maximum n’a pas été réduit par un arrêté préfectoral ou municipal, et éviter de dépasser la vitesse autorisée dans le département ou la commune ;
5° Tenir toujours sa droite et doubler à gauche ;
6° Annoncer l'approche du véhicule au moyen d'une trompe, toutes les fois que les circonstances semblent l’exiger ;
7° Ralentir et même arrêter le mouvement, quand la présence du véhicule pourrait être une cause d'accident ou de gêne pour la circulation ;
8° Ramener la vitesse à celle d'un homme au pas dans les passages étroits ou encombrés ;
9° Entretenir avec soin le moteur, les appareils de sûreté, les commandes de direction et de freins, les essieux ;
10° S'assurer souvent du bon fonctionnement des freins ;
11° Veiller à ce que le moteur ne provoque par un bruit excessif la frayeur des chevaux et ne dégage ni fumée intense ni odeurs incommodes ;
12° Ne pas quitter la voiture, sans avoir arrêté le moteur et bloqué les freins.
Le propriétaire d'automobile qui, pour n'avoir pas observé les prescriptions ci-dessus aura commis ou occa-
Lemoine 2
sionné involontairement un homicide, ou bien aura blessé une personne, sera responsable pénalement en vertu des articles 319 et 320 du Code pénal, et sera tenu en outre aux termes des articles 1382 et 1383 du Code civil de payer à la victime ou à sa famille une certaine somme représentant la réparation pécuniaire du dommage matériel résultant de l'accident.
Au cas où l'accident survient alors que l’automobile
n’est pas conduit par le propriétaire lui-même, mais soit par une personne dont il doit répondre aux termes de l’erticle 1384 du Code civil, comme son fils mineur, son domestique, soit par une personne dont il n'est pas présumé responsable par la loi, comme sa femme, un locataire, un emprunteur, un intermédiaire, la responsabilité pénale n'est plus encourue par le propriétaire, car il n’est pas l’auteur du fait délictueux, mais il reste tenu d'indemniser la victime ou sa famille.
C'est cette obligation de réparer pécuniairement le dommage qui constitue la responsabilité civile du propriétaire d'automobile.
Nous allons l'étudier au chapitre deuxième quand le
propriétaire lui-même est au volant de sa voiture.
