CHAPITRE VIII

De rhabileté à tester et des états psychopathiques qui l'anéantissent ou la rendent douteuse (1).

La fixation d'états intellectuels douteux au moment de la rédaction d'actes de dernière volonté et l'appréciation de leur validité est un des objets les plus ardus de la pratique médico-légale.

A la difficulté, en effet, qu'il y a à apprécier un état

(1) Littérature : Marc-Ideler, II, p. 497. — Wald, Gerichtiicbe Psychologie, p. 123, 127. — Legrand du Saulle, Annales d* hygiène, 1868, juillet, p. 141. - Friedreich's Blatter, 1853. II, 3 — Beck, Eléments of médical jurisprud.y p. i9d, — Casper, Kliniscbe Novelien, p. 235, — Livi, ConsuHatione medieo-legaley Ftreûae,

DE LHABILETÉ A TESTER 243

mental douteux en général, vient ici s'ajouter la circonstance, que par le fait même de la mort du testateur, l'expert n'a plus pour se guider que l'examen des antécédents du mort et du testament lui-même, au double point de vue de son contenu et de sa forme (rédaction, orthographe, etc.), s'il est autographe; et ces moyens d'appréciation sont bien souvent insuffisants.

Nous devons, en premier lieu, faire remarquer qu'un testament logique dans son contenu et raisonnable dans sa forme, n'est pas eo ipso une preuve de l'intégrité mentale du testateur , pas plus que devant le forum criminel un acte logiquement conçu et exécuté, ou des propos raisonnables, ne signifient nécessairement que l'accusé est responsable.

D'un autre côté , des dispositions excentriques et bizarres n'indiquent nullement un trouble mental chez le testateur (pas davantage qu'une idée absurde chez un homme d'ailleurs sain d'esprit ne le marque du sceau de la folie), et il faut, avant tout, en connaître les motifs et l'interprétation qu'il leur donne; malheureusement, souvent lui-même ne s'explique pas à ce sujet.

Une autre difficulté considérable est la réduction à leur juste valeur des dépositions des témoins ; ils sont intéressés dans l'affaire, et leurs appréciations sont partiales ; le testament peut avoir été écrit à une époque et dans des circonstances qui rendaient impossible une observation exacte de l'individu , ou bien les personnes qui l'entouraient, ignorantes des symptômes de la folie ou imbues des préjugés du vulgaire , qui ne la voit que là où il y a des hallucinations ou des idées

244 LA (LVPACITÉ CIVILE

délirantes , n'étaient pas capables de reconnaître son état mental réel.

Enfin, le fait qu un trouble mental est souvent entièrement méconnu par des hommes de loi, par le médecin ou Tecclésiastique , indique déjà qu'une déposition négative n'est pas d'une grande valeur ; ces méprises , pour le dire en passant , sont le résultat déplorable de l'abandon dans lequel est laissé presque partout l'étude de la science psychiatrique.

La législation de tous les pays attribue une importance capitale aux actes de dernière volonté; c'est pour cela qu'elle les entoure de formalités rigoureuses, dont l'oubli d'une seule , souvent fort insignifiante en soi , peut faire frapper l'acte de nullité, et que l'officier civil qui recueille les dispositions d'une personne est tout particulièrement tenu de donner une attention spéciale à l'état de ses facultés mentales.

L'article 147 du Gode prussien prescrit spécialement au fonctionnaire qui reçoit le testament d'un individu qu'il sait être parfois atteint de trouble mental, de s'assurer positivement qu'il jouit de toute sa raison au moment actuel, et, si la chose lui parait douteuse , il est tenu de recourir aux lumières d'un expert. Si le temps presse et qu'il y ait péril en la demeure, le fonctionnaire peut procéder à la réception de l'acte ; mais il devra noter soigneusement au procès-verbal toutes les circonstances ou les faits qui lui paraîtraient rendre douteuse la capacité du testateur.

Plus loin ( Art. 22 du titre 12) , il est dit que, si un aliéné ou un dément interdit a fait dans l'année qui a précédé son interdiction un acte testamentaire au détriment de ses héritiers naturels, celui qui en bénéficie

doit fournir la preuve que le testateur jouissait de toute sa raison au moment où il a fait ses dispositions.

D'après la loi autrichienne, le mineur âgé de moins de dix-huit ans ne peut tester qu'oralement devant Tautorite compétente, laquelle doit, par une enquête préalable, s'assurer que l'individu agit librement et en connaissance de cause. Les dispositions sont consignées dans un procès-verbal qui mentionne également les résuhats de l'enquête.

L'état mental dans lequel doit être le testateur pour que ses dispositions soient valables est l'objet de prescriptions très-catégoriques dans tous les Codes.

Le Code autrichien (Art. 568) ne se contente pas d'un simple acquiescement du testateur à des propositions qui lui sont faites ; il doit exprimer catégoriquement sa volonté avec réflexion et sérieux , libre de toute contrainte ou tromperie, et d'erreurs importantes.

D'après l'article 566 , les dispositions sont nulles s'il est prouvé qu'elles ont été exprimées dans un état de folie, de furie, de démence ou d'ivresse.

L'article 901 du Code rhénan est la traduction exacte de l'article correspondant du Code Napoléon : « pour faire une donation entre vifs, ou un testament, il faut être sain d'esprit. »

Le Code prussien (I, g 12, § 21), dit que toute personne qui est placée sous tutelle pour cause de folie ou de démence est inhabile à tester, aussi longtemps que l'interdiction n'a pas été levée.

La santé d'esprit est donc une condition sine qua non de la validité du testament ; elle est, jusqu'à preuve

du contraire, toujours supposée exister, et, ce qui le prouve, c'est que les dispositions de Tarticle 504 du Code français ne s'étendent pas aux donations et testaments , mais qu'il suffit ici de prouver , qu'au moment de l'acte, le testateur était privé de la raison, ne fût-ce que momentanément.

Il n'est donc pas nécessaire, pour attaquer un testament, que l'interdiction ait été prononcée ou du moins demandée déjà du vivant du testateur ou que la preuve d'un état psychopathique ressorte de l'acte même attaqué. Il suffit de prouver simplement qu'au moment où il a fait ses dernières dispositions l'individu n'était pas sain d'esprit.

D'après les coutumes du droit, il y a toujours présomption en faveur de la validité du testament, surtout en cas de doute. Pour pouvoir le déclarer nul, il faut en dernier ressort prouver l'existence d'un trouble mental au moment où il a été fait, et c'est au demandeur à fournir les preuves à l'appui, afin qu'une enquête officielle puisse en décider.

Les formes dans lesquelles un testament peut être fait sont, d'après l'article 969 du Code civil français^ les suivantes :

1** Le testament olographe qui est écrit en entier de la main du testateur ; pour être valable il doit porter la date, le lieu et la signature.

2** Le testament mystique est écrit par le testateur lui-même ou par autrui, sous sa dictée, mais il doit, dans tous les cas, y apposer sa signature. L'acte est alors remis fermé et cacheté devant témoins à un notaire qui en dresse procès-verbal. Si le testateur ne &ait ou ne peut pas écrire, il faut requérir un témoin

de plus pour assister à la remise de Tacte. L'article 978 ôte à celui qui ne sait ou ne peut pas lire la faculté de faire un testament sous cotte forme;

3*" Le testament par acte public. Ici c'est un fonctionnaire officiel (notaire) qui reçoit les volontés de l'individu et en dresse procès-verbal suivant les formes prescrites par la loi.

Maintenant que nous connaissons les formes légales dans lesquelles tout testament doit être fait, voyons les points qui intéressent le médecin. Nous avons à examiner :

A) Ce que la loi entend par santé d'esprit, autre* ment dit quelles sont les conditions psychiques dans lesquelles doit se trouver un individu pour pouvoir faire valablement un acte de dernière volonté.

B) Quels sont les états de trouble pathologique de la vie intellectuelle qui peuvent suspendre ou diminuer la capacité.

G) Quelles sont dans chaque cas particulier les données qui serviront essentiellement à l'expert à asseoir son jugement.

A) Ce que la loi entend par santé d* esprit.

La loi n'exige pas que, pour faire un testament, l'individu possède les degrés les plus élevés de la clarté de la raison ou de la force de volonté, et ce qui le prouve, c'est que, d'après les législations de certains pays, basées plus ou moins sur le Gode civil français, le mineur qui a passé sa seizième année et celui qui est sous curatelle sont envisagés comme habiles à tester.

Pour pouvoir faire un testament, il faut évidemment remplir deux conditions :

1** L'individu doit être clairement conscient de Timportance matérielle et légale de Tacte solennel qu'il va faire et des conséquences qu'il peut avoir pour lui et pour les intéressés; il doit être, en outre, en état d'exprimer sa volonté clairement et catégoriquement, soit de bouche, soit par écrit.

2*" L'expression de cette volonté doit être entièrement libre ; il ne doit y avoir ni contrainte matérielle ou morale, ni tromperie de la part d'autrui, ni trouble des facultés intellectuelles. — Dès que Tune ou l'autre de ces conditions manque, l'habileté à tester disparaît, et il est dans la nature même des choses qu'elles manquent souvent, soit Tune, soit l'autre : ainsi l'individu subit la pression de ses alentours (têtes faibles, faiblesse sénile), ou bien il est dans un état de mouvement passionnel qui fausse son jugement, ou bien encore ce sont des anomalies de l'activité cérébrale qui rendent impossible la manifestation de la volonté, troublent son intelligence, ne lui permettent pas d'apprécier l'importance et les conséquences de son acte, et par conséquent anéantissent le libre arbitre : aphasie, troubles aigus de la conscience, dans le délire fébrile, par exemple, maladies mentales proprement dites.

La loi agit donc fort sagement en exigeant que toutes les formalités dont doit être entouré un acte de dernières volontés soient rigoureusement observées, en particulier que l'officier public qui le reçoit s'assure bien de l'état mental de l'individu, et enfin que l'acte en soit fait par-devant témoins. Malheureusement, la connaissance des anomalies de la vie intellectuelle n'est souvent pas suffisante chez ceux qui sont appelés à interpréter les dispositions de la loi; parfois

aussi le médecin lui-même, manquant d'une instruction spéciale, admet au lit du malade la capacité là où elle n'est pas, ou bien enfin, par des motifs malentendus d'humanité et do ménagements, néglige de conseiller au malade (ou à la famille) de mettre ordre à ses affaires pendant que ses facultés mentales son encore intactes.

B) Quels sont les états de trouble de F activité psy^ chique qui anéantissent F habileté à tester?

Il va de soi que ce ne sont pas seulement les états d'aliénation mentale proprement dite (y compris l'affaiblissement intellectuel congénital ou acquis) qui peuvent rendre un individu incapable de tester, mais bien encore les diverses affections aiguës ou chroniques du cerveau, le délire de la fièvre, les intoxications, et enfin Tagonie elle-même. Passons rapidement en revue ces divers états.

De l'état mental chez les mourants (1).

Bien souvent ce n'est que sur son lit de mort que rindividu fait son testament, et comme l'intégrité des fonctions psychiques est fréquemment troublé dans ces moments extrêmes de la vie, il faut juger avec la plus grande prudence les actes de la dernière heure. Malheureusement, on ne peut guère établir ici des principes généraux ; chaque cas devra être apprécié suivant ses conditions particulières et tout ce qu'il est possible

(1) Voir Friedreich's Blatter, 1856, H. I, p. 28. — Thomson, Vorlesungen ùber gericbtiiche Arzneiwissenschafty Leipzig, 1840. — Legrand, op. cît,, p. 122. — Metzger, System der gcrichtlicb. ArzDeiwîssensçhaftf ^ 410. — Legrand, Gazette des hôpitaux^ 1866, no 143.

l" L'individu doit être clairement conscient de l'importance matérielle et légale de l'acte solennel qu'il va faire et des conséquences qu'il peut avoir pour lui et pour les intéressés; il doit être, en outre, en état d'exprimer sa volonté clairement et catégoriquement, Boit de bouche, soit par écrit.

2' L'expression de cette volonté doit être entièrement libre ; il ne doit y avoir ni contrainte matérielle ou morale, ni tromperie de la part d'autrui, ni trouble des facultés intellectuelles. — Dès que l'une ou l'autre de ces conditions manque, Thabileté à tester disparait, et il est dans la nature même des choses qu'elles manquent souvent, soit l'une, soit l'autre : ainsi l'individu subit la pression de ses alentours (têtes faibles, faiblesse sénile), ou bien il est dans un état de mouvement passionnel qui fausse son jugement, oa'HoD encore ce sont des anomalies de l'activité cérébrale qui rendent impossible la manifestation de la volonté, troublent son intelligence, ne lui permettent pas d'appré^ cier l'importance et les conséijuences de son acte, e conséquent anéantissent le libre arbitre ; troubles aigus de la conscience, dans le délire fél par exemple, maladies mentales proprement c

La loi agit donc fort sagement en exigeant i toutes les formalités dont doit être entouré un aet dernières volontés soient rigoureusement obj en particulier que l'officiel' public bien de l'état mental dé l'individui en soit fait par-devant tén" ins. 5 connaissance des anotoal n'est souvent pa;s sufflsai lés à interpréter les

250 LA CAPACITE CIVILE

de dire, c'est que le point le plus important est la nature même de la maladie qui conduit à la mort.

L'observation montre que dans toute une série de maladies Tintégrité des fonctions intellectuelles persiste jusqu'au dernier moment de la vie ; mais en revanche il est difficile d'admettre que, dans l'instant même où la mort vient la remplacer, la connaissance et la raison soient encore parfaitement intactes. L'homme entre dans la vie sans en avoir conscience ; il en sort de même, ou du moins son esprit est déjà obscurci par les approches de la nuit éternelle.

Les troubles psychiques qu'on observe chez le mourant sont le délire et la somnolence. Dans cette dernière, la perception du monde extérieur n'a plus lieu que d'une manière très-incomplète; le malade ne réagit ordinairement plus qu'à la suite d'excitations très* fortes, ou lorsqu'on le presse vivement; ses actions et ses mouvements sont comme automatiques, à demi-conscients seulement, et par conséquent nullement libres.

Cet état de somnolence peut se rencontrer dans la période ultime de toutes les maladies, mais le délire, en revanche, ne s'observe généralement pas dans les maladies chroniques et constitutionnelles, dans les dégénérescences d'organes, dans les hémorrhagies et le plus grand nombre des affections chirurgicales, et enfin dans les inflammations des enveloppes séreuses des organes de la vie végétative (pleurésie, péricardite, péritonite); il ne faut, en outre, pas oublier que le délire peut être artificiel, c'est-à-dire résulter des remèdes employés : opium, belladone, chloroforme et autres.

Le délire est par contre un symptôme habituel çieç

affections du cerveau et de ses enveloppes ; mais c'est surtout dans ces cas qu'on veut avoir observé une ces* sation subite du délire et le retour à la raison pendant l'agonie (1). Il est toutefois difficile de ne pas penser qu'il y a pu y avoir erreur d'observation, soit une appréciation involontairement trop favorable de l'état actuel , peut-être plus calme , en comparaison de l'ancien.

Quoi qu'il en soit, des observateurs sérieux (2) prétendent avoir vu, chez les aliénés aussi, la raison revenir immédiatement avant la mort; mais ici encore il est permis de douter. J'ai souvent observé, il est vrai, chez des aliénés sur le point de mourir, un affaiblissement remarquable des conceptions délirantes et en général une amélioration sensible des symptômes psychiques morbides, mais de là à une lucidité complète il y a encore loin.

Dans ces cas, la question de l'habileté à* tester ne pourrait naturellement être posée que si l'aliéné n'était pas encore interdit.

D'après le droit commun, un mourant peut tester valablement s'il jouit encore de sa raison et de sa pleine connaissance et s'il est en état d'exprimer clairement sa volonté. Le mourant est donc a priori toujours supposé capable, et si son testament est attaqué, c'est au demandeur à fournir la preuve qu'il ne l'était pas.

1; Brierre. Annales médico-psychoL, 1850, p. 13l.

(2) Friedreich, Histor. Britiscb Darstellung der Theorien ûber Sitz und Wesen der psych. Krankbeiten, 1836, p. 177. — Jahn, Friedreichs Magazin, H. 3, p. 73. — Greding, Med, Schriften, Oreitz, 1791. — Tbe morbid anatomy of tbe brain in mania, col' lected from tbe papers of Marsball, by {\»wrçy, Londo», 1J8|5, cas 2. 6, 8, 16. 21.

Il faut d'ailleurs ne jamais perdre de vue la possibilité d'une captation, c'est-à-dire que le mourant, affaibli par les approches de la mort et peut-être déjà en état de somnolence, peut, poussé et dirigé par autrui, faire un acte, valable peut-être dans la forme, mais qui n'est point l'expression de ses volontés réelles et dont le contenu aurait été tout autre, s'il l'avait fait dans la plénitude de ses facultés ; Pincus (Casper's Viertoljahrschr.y XXII, p. 348) en rapporte un exemple des plus instructifs.

Du délire fébrile (i).

Déjà le droit romain enseignait que, dans le délire de la fièvre, l'individu n'est pas capable de tester^ et, dans cet état on peut parfaitement l'assimiler à l'aliéné.

Malheureusement il peut être, dans certains cas, difficile de prouver a posteriori l'existence de ce délire à un moment donné, et il est impossible de fixer des principes généraux pour l'appréciation de cas semblables. Les données les plus importantes seront toujours le rapport du médecin traitant et la nature même de la maladie. Dans certaines maladies aiguës

(1) Henke, Lehrbuch, g 256. — Platner, édit. Hodrich, 1820, p. 234, De la démence fébrile, — Legrand du Saulle, Auiiai/Hec/.psycboL, 1867, mai. Testament fait dans la dernière période d'un typhus avec délire ; preuve que le malade, qui, une demi-heure auparavant, était en délire stupide, ne pouvait avoir exprimé ses volontés en connaissance de cause. Le testament, annulé en première instance, fut cependant validé en appel. — Livi, Consultazione medico-legale, Firenze, 1870 . Péritonite avec complications cérébrales et délire.

et d'infection, un état prouvé de délire précédant et suivant le moment où l'acte a été fait rendra trèsdouteuse rintégrité des facultés intellectuelles à ce moment-là, tandis qu'en revanche , il n'y a aucune raison de ne pas l'admettre dans la période intervallaire qui sépare deux accès de fièvre intermittente.

De même que dans le testament d'un mourant, la légalité des formes et la lucidité de la rédaction ne prouvent pas non plus ici en faveur de la liberté d'esprit du testateur, car il peut avoir été surpris et circonvenu par un entourage intéressé, qui lui a dicté un acte dont il n'était pas en étal d'apprécier la valeur.

Affections organiques du cerveau.

Outre les troubles psychiques aigus (délire fébrile) et les affections cérébrales appelées maladies mentales, parce que leur symptôme le plus saillant est une perturbation des facultés intellectuelles, il existe, on l'a déjà vu, une catégorie bien distincte de maladies chroniques du cerveau plus particulièrement caractérisées par des altérations anatomiques grossières de cet organe ; ce sont les maladies dites en foyer, comme l'encéphahte (1), les abcès, les tumeurs, les hémorrhagies apoplectiques, etc., et ces affections prennent une place importante dans le chapitre qui nous occupe, en tant qu'elles sont ordinairement accompagnées de troubles élémentaires des fonctions psychiques — surtout de la mémoire, de la perception et du jugement,

\\) Marc-Ideler, II, p. 510.

254 LA GAPâGITÊ CIVILE

— troubles qui peuvent revêtir une intensité telle, que non-seulement la connaissance précise de Timportance d'un acte fait alors complètement défaut, mais que la volonté elle-même n*est plus libre.

La capacité, dans chaque cas particulier, dépend naturellement de 1 étendue et du degré de la lésion ; une affection organique du cerveau ne l'anéantit pas €0 ipso.

La question d'habileté a tester se présente parfois dans l'apoplexie^ lorsque les fonctions intellectuelles ont souffert (1). On voit des cas dans lesquels elles restent parfaitement intactes, mais toutefois c'est là l'exception, car le plus ordinairement, l'intelligence reste plus ou moins affectée, et on observe des altérations du caractère et de l'humeur, une très-grande irritabilité, de l'affaiblissement de la mémoire et de la volonté, une certaine difficulté à trouver les mots dans la conversation, etc. (2).

Dans les cas plus graves, lorsque l'apoplexie produit des altérations plus profondes de la masse encéphalique, ou voit se développer un affaiblissement intellectuel progressif qui, lorsque la vie dure assez longtemps pour cela, se transforme peu à peu en démence apathique complète ; le symptôme le plus saillant est une grande faiblesse de mémoire (surtout pour les faits récents) ; le malade ne reconnaît pas

(1) Legrand, La folie, etc., p. 224, 233, 235, 242. — Muller, Entwurf der gerichtl. Arzneiwissenscbaft, II, p. 97. — Begk, op, cit., p. 504.

(2) Legrand, La folie devant les tribunaux, p. 224, 233, 235, 242. — Muller, Entwurf der gerichtl Arzneiwissenscbafif II, 97. — Beck, Eléments of médical jurisprudence, 502.

DE i;nABîLETÉ A TESTER 255

les siens et n'a aucune conscience de sa position; souvent il y a des idées de persécutions (angoisse précordiale), crainte des voleurs^ agitation inquiète, hallucinations de nature terrifiante.

Dans ces cas de troubles psychiques succédant à Tapoplexie, Thabileté à tester sera naturellement toujours appréciée d'après leur gravité et leur étendue ; mais une attaque apoplectique ne la met pas non plus en question eo ipso^ et l'appréciation d'Esquirol dans un cas de ce genre (Annales d' hygiène ^ 1832, I, 203), est la seule juste (1). Elle ne devient douteuse que si des troubles psychiques élémentaires succèdent à l'attaque, et même alors doit être l'objet d'un examen sérieux.

Dans les cas de démence apoplectique complète, il y a aliénation mentale véritable, et l'incapacité ne saurait faire l'objet d'aucun doute.

En somme, l'expert ne doit jamais se prononcer qu'avec la plus extrême prudence dans l'appréciation de l'état mental des apoplectiques, et c'est ce que montre bien clairement le cas suivant raconté par Albert dans le Med, Correspondenzblatt bair. Aerzte^ 1850, n" 30.

Une veuve avait, très-peu de temps après une attaque d'apoplexie, donné par testament le tiers de sa fortune à une personne avec laquelle elle avait jusquelà vécu sur le pied d'une profonde inimitié. Lorsque plus tard elle revit par hasard son testament, elle fut très-étonnée de l'avoir fait, et plus encore de son con-

(1) Il s'agil d'un individu dont le teslamenl avait été attaqué par le motif qu'il était hémiplégique; la plainte fut écartée.

tenu. Elle assura ne plus se souvenir de tout ce qui s'était passé, si ce n'est que pendant sa maladie elle avait été préoccupée de l'idée de se réconcilier avec son ennemie.

Névroses chroniques.

De même que les maladies organiques du cerveau, les névroses générales peuvent être accompagnées de troubles psychiques élémentaires , soit temporaires , soit persistants jusqu'à la fin, et dont Tappréciation se basera sur les données générales indiquées dans le cours de cet ouvrage.

L'hystérie et l'épilepsie jouent ici le rôle le plus im' portant; la dernière surtout est très-fréquemment accompagnée, avant et après les attaques, d'états de dépression psychique, d'accès d'angoisse, d'hallucinations terrifiantes, d'une irritabilité anormale et d'attaques de vertige; ou bien, entre deux accès ou groupes d'accès, persiste un état crépusculaire de l'intelligence, dans lequel le malade est en apparence raisonnable et libre dans ses actes, tandis qu'en réalité il n'en a aucune conscience, et ne se souvient plus tard nullement de ce qui s'est passé dans cette période intervallaire.

Il n'y a aucun doute que dans cet état d'obscurcissement psychique qui précède et suit l'accès épileptique, ou persiste entre deux accès, de même que dans les cas où la névrose conduit à l'affaiblissement intellectuel et à la démence, rhabileté à tester n'existe plus.

Ivresse, Mouvements passionnels.

Un testament fait dans un état d'ivresse complète ou sous l'empire d'un mouvement passionnel qui anéantit la réflexion, la conscience et le calme nécessaires à toute décision raisonnée, n'est pas valable; il peut toutefois le devenir si, une fois ces états morbides passés, rindividu le confirme.

Le Code prussien assimile à Taliéné toute personne qui est privée de sa raison par Tivresse; il en est de môme de ceux que la frayeur, la colère ou toute autre émotion violente, prive du libre usage de leurs facultés intellectuelles.

AUéndtion mentale.

L'immense majorité des testaments attaqués le sont pour cause d'aliénation mentale. La lettre même du Gode déclare positivement l'aliéné, alors même qu'il n'est pas interdit, inhabile à tester, et tout acte de der. nière volonté fait par lui est nul. Il ne peut donc y avoir de doute que sur l'étendue à donner dans chaque cas particuher à la notion d'aliénation mentale.

Il est évideriiment dans l'intention du législateur d'envisager comme aliénation mentale les troubles du sentiment et les états d'affaiblissement intellectuel congénital ou acquis, dans lesquels la réflexion, le jugement et le libre arbitre ne peuvent certainement pas être envisagés comme intacts. Au civil, pas plus qu'au criminel, l'ancienne croyance que les troubles de l'intelligence proprement dite constituent seuls la folie

(manie et démence) ne saurait être conservée aujourd'hui.

La littérature rapporte un très-grand nombre de cas de testaments attaqués pour cause d'aliénation mentale, ainsi dans la mélancolie (1), mais le plus souvent dans le délire des persécutions (2), parfois dans

(1) Leorand du Saulle, Annales nuid. psychol.^ 1867, mai. Un individu atteint de prédisposition Iiéréditaire aux psychoses et adonné à la boisson était, après la mort de sa mère, devenu mélancolique et avait proféré des menaces de mort contre son entourage. Un jour il tente de se suicider par la corde, mais est sauvé à temps; quelques heures après, il fait un testament par lequel il deshérite les siens, et 4 jours plus tard se brûle la corvelle. Le testament, cassé en première instance, est déclaré valable en Cour d'appel par le motif que les légers symptômes d'hypocondrie anxieuse qu'il avait présentés, pas plus que le suicide, ne pouvaient être invoqués comme preuves d'aliénation mentale. — Annalen der Badischen Gerichte, 1872, n«* 20. Une femme atteinte des prodromes de la mélancolie avait fait en faveur do son mari un testament public qui fut attaqué par ses parents pour cause d'aliénation mentale ; le notaire, le prêtre, les témoins n'avaient rien observé de semblable, mais le médecin traitant en prouva l'existence et l'acte fut déclaré nul, parce que, malgré l'intégrité du discernement, la seconde condition d'une saine raison, soit la liberté de la décision, manquait.

(2) Cas nombreux dans Legrand du Saulle, Délira des persécutious, Paris, 1871. — Esquirol, Annales d'hygiène, III, 370. Histoire d'un homme atteint de pantophobie qui avait déshérité ses héritiers naturels dans l'idée qu'ils cherchaient à le faire mourir. Le testament fut cassé. — Beck, Med. Jurisprud., p. 510. Deux cas d'exhérédation partant de la crainte d'être empoisonné par ses héritiers naturels. — Esquirol, Annales d'hygihney V, p. 370. Un individu atteint du délire de persécutions se tue pour échapper à ses ennemis (ses parents), et, les rendant responsables de sa mort, les deshérite. — Reyscher, Zeitschrift /. deutsches Becht.y XIII, 2, p. 303. Un individu atteint du délire des persécutions avait donné sa fortune à un hôpital en deshéritant les siens. Le testament, raisonnable dans la forme, fut cependant cassé.

Marc-Ideler, II, p. 519. Monomanie sexuelle. Un homme se croyait femme et en état de grossesse; il s'habillait en femuie. Son testament, on faveur des hôpitaux, fut cassé.

DE L'HABILBÏÉ A TESTER 259

le délire systématisé au second degré (1) et dans la paralysie (3).

Dans la démence sénile (3) Tappréciation peut être, suivant les circonstances, très-difficile, car l'affaiblis sèment intellectuel résultant de Tétat du cerveau peut •enlever si bien à Tindividu toute énergie propre et le rendre si accessible à Tinfluence d'autrui, que ses alentours peuvent fort bien, par intimidation, lui faire faire des dispositions qui ne sont nullement le résultat d'une volonté libre.

Dans d'autres cas la mémoire et les forces intellectuelles du malade ont tellement souffert que, tout en étant encore capable de faire usage de ses sens, de reproduire mécaniquement des phrases qu'il vient d'entendre et de répondre sensément à des questions concrètes, il n'est cependant plus en possession de sa puissance intellectuelle d'autrefois. Être maître de ses sens et de son entendement dans ce qu'il a d'extérieur n'est nullement identique à la possession de la raison et du libre arbitre, deux conditions sine qua non de l'habileté à tester.

Enfin il ne faut pas oublier la méfiance sénile, qui peut jouer un rôle important en se transformant peu à peu e!ji déhre des persécutions, et en anéantissant ainsi le libre arbitre (Voir Beck, Éléments^ etc., p. 507).

Lucida intervalla.

Il est très-difficile de se prononcer sur l'habileté à

(1) Legrand, La folie, etc., n» 26. — Tardieu, 7oco citato, p, 464.

(2) Legrand, n<» 31 et 33, Valeur des résultats de l'autopsie, — HcDke's Zeitschrift, 1821, II, H. 3. — Journal of mental science, 1872, janvier, p. 590.

(3) Legrand, lac. cit,, page 153 et cas 32. — Marc-Ideleb, II, p, bit.

tester dans rintervalle qui sépare deux crises d'aliénation mentale. En principe, le législateur (A. L. R. I, tit. XII, g 20) la reconnaît lorsque Taliéné n'est pas interdit.

Le droit romain accordait à Findividu en état d'intervalle lucide la jouissance de tous ses droits. Le Gode* français ne fait pas mention de ce point et demande seulement que l'individu soit sain d'esprit.

Quoiqu'il en soit, il y a présomption contre l'intégrité mentale du testateur, aussi longtemps qu'il n'a pas été fourni la preuve qu'au moment où il a fait acte de dernière volonté, il se trouvait dans les conditions mentales voulues par la loi.

L'article 567 du Gode autrichien dit que, dans le cas où un ayant droit prétendrait que le testateur, qui avait perdu l'usage de la raison, l'avait complètement retrouvée au moment où il a fait ses dernières dispositions, celte assertion devrait être prouvée, soit par un examen d'experts, soit par toutes autres preuves irrécusables.

J'ai déjà donné plus haut mon opinion sur la valeur scientifique des intervalles lucides , et j'estime que dans les cas dont il est ici question des experts spécialistes sont seuls compétents.

Sourds-muets.

L'habileté à tester peut être mise en doute dans les cas de surdi-mutité complète. C'est le degré du développement intellectuel qui donne la mesure de la capacité, et il conviendrait qu'une exploration médico-légale le fixât toujours au préalable; si tel n'a pas été le cas, il y a présomption contre la capacité. Dans le cas con-

traire, c'est-à-dire si un expert a déclaré Tindividu apte à tester, il serait à désirer que le testament (écrit) fût fait sous la forme du testament public.

Marc (trad.par Ideler),p.529, raconte un cas remarquable dans lequel un sourd-muet suffisamment développé intellectuellement, mais ne sachant pas écrire, fut admis à faire son testament par signes, des témoins assermentés traduisant ce langage.

G. Quelles sont, dans chaque cas particulier, les données qui serviront essentiellement à F expert à asseoir son jugement?

Après avoir vu ce que la loi entend par santé d'esprit et passé en revue les états qui peuvent rendre douteuse l'habileté à tester, il nous reste enfin à examiner rapidement les points dont l'étude dans l'espèce pourra surtout être utile à l'expert ; ce sont :

1° La vie antérieure tout entière de l'individu jusqu'au moment du testament; l'expert fera l'histoire de ses antécédents psychiques et physiques au moyen des dépositions du médecin traitant (son histoire de maladie) et des renseignements fournis par son entourage.

Il faut toutefois remarquer ici que des prédispositions particulières ou des troubles psychiques apparus bien antérieurement (par exemple, dans la jeunesse) n'ont que peu de valeur, s'ils ne sont pas de nature telle qu'on puisse exclure toute amélioration ou même toute rémission ; il va sans dire que le mieux est de pouvoir prouver l'existence de signes irréfutables d'aliénation immédiatement avant le moment où le testament a été fait.

262 LA GâPâCITË CIVILE

2* L'expert précisera exactement Tétat physique et mental du testateur au moment même où il fait ses dispositions, en utilisant les renseignements fournis par les personnes qui le soignaient, par le notaire, les délégués de r autorité judiciaire ou tout autre témoin; Topinion du médecin traitant surtout, qu'il convient d'ailleurs d'entendre comme expert, sera de la dernière importance.

Il est bon de n'accepter qu'avec la plus grande prudence les témoignages négatifs de personnes étrangères à la médecine, car on sait combien le vulgaire méconnaît facilement un trouble mental, et qu'ordinairement il ne tient pour aliéné que l'homme qui divague. D'une valeur également fort douteuse sont toujours les assertions de personnes intéressées dans le procès.

3** Il importe en troisième lieu de préciser quel a été l'état mental du testateur depuis le moment où il a fait l'acte jusqu'à sa mort^ et ce qui a déjà été dit au N« 1 trouve ici en grande partie son application. Une question toute spéciale se pose parfois ici : c'est si un suicide qui suit immédiatement le testament doit être envisagé comme un symptôme d'aliénation? Nous n'hésitons pas à répondre par la négative, car d'un seul acte on ne peut conclure à un état ; c'est là un fait reconnu même dans le forum criminel. D'ailleurs l'expérience (1) montre qu'il y a des suicides qui ne reposent nullement sur une base d'aliénation, mais qui sont simplement le résultat d'un mouvement passionnel ne suspendant aucunement le libre arbitre.

(1) Brierre de Boismont, Du suicide, p. 361, parmi 4,596 cas de suicide, en a trouvé 85 qui avaient auparavant fait leur testament avec tous les signes du sang-froid, d'une volonté bien arrêtée et d'une clarté d'esprit complète.

DE L'HâBILBTB a tester 263

4** Le testament lui-même, examiné au point de vue de sa forme et de son contenu, peut fournir les renseignements les plus précieux. Si des conceptions délirantes ressortent de son contenu, il se juge de luimême ; toutefois il faut bien se garder de prendre pour de la folie ce qui peut n'être que de la bizarrerie ou de l'excentricité chez une personne saine d'esprit (1). Il n'est généralement pas possible de faire cette différence en s'en tenant seulement au contenu de l'idée délirante ou bizarre elle-même, et l'on devra appeler à son aide la nature des motifs et une comparaison avec la vie intellectuelle tout entière de l'individu. Dans le cas de Taylor {Med. jurisprud,, p. 844), où un individu avait, par aversion pour son enterrement, prescrit par testament d'employer son corps à des expériences chimiques, il s'agissait d'un homme sain d'esprit. De même le cas remarquable rapporté par Châtelain {Annales méd. psychologiques^ 1866) : un notaire avait fait un contrat de société avec Dieu, l'associant à son commerce de vins, et s'engageant à donner aux pauvres la part de bénéfice qui reviendrait à cet associé, ce qu'il fît, en effet, par testament; cet homme était évidemment sain d'esprit (1).

En revanche, il ne faut^jamais perdre de vue qu'un testament logique dans son contenu et irréprochable dans sa forme ne prouve nullement l'intégrité mentale du testateur, pas plus, jious l'avons déjà dit, qu'un acte criminel logiquement combiné n'exclut l'irresponsabilité. Un aliéné peut être souvent fort longtemps

(1) Testaments bizarres faits par des gens sains d'esprit. Voyez Casper, Lehrb.f 527. — Wald, tierichtJ. psychol.^ p. 125. — Le- GRAND, loco citât., p. 16Ô à 167, et cas 2, 3, 0, 7, 11, 15, 19, 20.

264 LA CAPACITE CIVILE

sans divaguer en paroles ou par écrit, et néanmoins, pendant ce temps-là, il reste bel et bien aliéné.

L'exécution, au point de vue graphique, d'un testament autographe et, en général, la manière d'écrire de l'aliéné, est un élément de diagnostic trés-imporlant et trop souvent négligé (1). Ainsi le manque de sûreté et l'inégalité des caractères, comme tout changement de la main, indique des troubles de motilité qui peuvent être un symptôme de paralysie générale commençante ; le maniaque a l'écriture rapide, mais large ; dans le délire systématisé, elle est souvent agrémentée de fioritures, de paraphes^ etc., auxquels l'individu paraît attacher une grande importance; enfin les fautes d'orthographe, l'emploi de mots nouveaux, des soulignements spéciaux, une ponctuation fausse, des omissions ou des répétitions, etc., peuvent fournir des renseignements précieux.

5° Les résultats de fautopsie enfin ne fournissent, en revanche, que des données tout à fait incertaines; car, quoiqu'il soit acquis en théorie que l'aliénation mentale repose toujours sur des altérations anatomiques du cerveau, il est dans la pratique très-fréquent de rencontrer des cas dans lesquels les résultats de l'autopsie ne concordent nullement avec les symptômes psychiques présentés pendant la vie. Souvent, après des symptômes très-graves de psychose, on ne trouve rien d'anormal à l'encéphale, tandis qu'au contraire une intégrité mentale complète peut subsister à côté d'altérations très-profondes.

(1) Voir, sur la valeur diagnostique des écrits des aliénés : Marck, Annales dhygihne, 1864. — Guntz, Der Geisteskranke în scinen SchrifteUf Leipzig, 1861. — Legrand, Ioc. ciY., p. 100. — Delbruck, WabnsiBD oder Simulation. Vierteljahrsschrift f. gerichtL Med., XXV, p. 249.