CHAPITRE DEUXIÈME
La responsabilité physiologique; sens médical* du mot^ responsabilité.
7. Impossibilité de conserver au mot responsabilité uniquement son 'sens philosophique ancien. Nécessité actuelle d'accoler toujours une épithète au mot responsabilité. — 8. La responsabilité morale, solidaire du libre arbitre. — 9. La responsabilité sociale ou culpabilité. — 10. La responsabilité au sens médical ou responsabilité physiologique : elle exprime la normalité des neurones psychiques. — 11. La responsabilité physiologique ou médicale est distincte de la responsabilité morale et de la responsabilité sociale et indépendante de toutes les doctrines philosophiques ou religieuses. — 12. Conclusions. Les trois espèces de responsabilité. Rôle et mission du médecin.
7. — Impossibilité de conserver au mot responsabilité uniquement son sens philosophique ancien. Nécessité actuelle d'accoler toujours une épithète au mot reponsabilité.
Quoique le mot responsabilité ne soit pas prononcé dans le Code pénal actuel, en fait, jusque dans ces derniers temps, les magistrats ont sou-
4i SENS DU MOT RESPONSABILITÉ
vent demandé et les médecins ont souvent accepté d'étudier et d'apprécier la responsabilité d'un criminel.
Dans quel sens est pris alors le mot responsabilité dans ces jugements et dans ces rapports médicolégaux ? Voilà la première question que doit se poser le médecin 1 .
Pour s'éclairer, le médecin s'adresse naturellement tout d'abord aux philosophes et leur demande une définition. Malheureusement il se trouve que les philosophes sont parfois aussi en désaccord que les médecins et on tremble en voyant le couperet de la guillotine retenu par un fil qui a la solidité d'un système philosophique.
Ce qui explique les divergences d'opinion des philosophes sur cette question, c'est qu'en philosophie l'idée de responsabilité est intimement liée à l'idée qu'on se fait de la liberté individuelle ou du libre arbitre ; on prévoit dès lors les opinions les plus disparates sur la responsabilité, puisqu'on est si peu d'accord sur le libre arbitre.
« Un être est responsable, dit Goblot dans son Vocabulaire philosophique, quand il doit répondre do ses actes, quand il est légitime de s'en pren-
1. Voir : Le problème physiopathologique de la responsabilité. Journal de psychologie normale et pathologique, 1905, p. 97.
dre à lui, s'ils sont mauvais. » Et il ajoute : « la responsabilité semble présupposer le libre arbitre. Un être dont les actions sont nécessaires peut être considéré comme l'instrument des forces qui le déterminent et ses actes ne lui sont pas plus imputables qu'un meurtre n'est imputable au cou- ' teau et à la fiole de poison. La responsabilité remonte nécessairement de cause seconde en cause seconde et ne s'arrête qu'à une cause première, par exemple un acte libre. »
Donc, la notion de responsabilité dépend entièrement de l'idée qu'on se fait de la liberté. Or, sur ce dernier 'point, l'école contemporaine renferme des hommes extrêmement distingués, les plus distingués je peux dire, qui nient le libre arbitre, dont les doctrines aboutissent à la négation de la liberté.
Toutes les doctrines modernes basées sur l'évolution montrent les transitions insensibles du caillou à l'amibe et de l'amibe à l'homme. Or, le déterminisme est certain dans le monde minéral ; donc, nous le retrouverons, plus ou moins complexe, mais aussi absolu dans son essence, chez. l'homme 1 .
1. Voir': Les limites de la biologie. Bibliothèque de philosophie contemporaine, b* édition avec une préface de Paul Bourget, p. 23.
Herbert Spencer a admirablement développé cette idée. « Une conduite où la moralité n'intervient pas se transforme par des degrés insensibles et de mille manières en une conduite morale ou immorale. » Que signifient les mots bon, mauvais ? « La conduite est bonne ou mauvaise suivant que les actes spéciaux qui la composent, bien ou mal appropriés à des fins spéciales, peuvent conduire ou non à la fin générale de la conservation de l'individu > et « de la vie de l'espèce ».
De même, Le Dantec étudie la volonté des plastides et remonte ensuite jusqu'à l'homme: « le passage graduel et raisonné des protozoaires à l'homme autorise l'extension du principe de l'inertie à tous les corps de la nature. » Tout est déterminé chez l'homme ; rien n'est libre ; nous n'avons que l'« illusion de la volonté ».
« Ayons donc, dit Duprat, la franchise de dire, d'enseigner que la liberté, telle qu'on la conçoit trop souvent, est une illusion due, comme Spinoza l'avait pressenti, à l'ignorance de la plupart des causes déterminantes de nos décisions. »
Pour Schopenhauer, les « actes humains sont absolument déterminés... La volonté est un phénomène de même ordre que les réactions du monde inorganique ».
Pierre Laffitte : « le résultat le plus fondamental du développement de la science est que tous les phénomènes sont soumis à des lois invariables, depuis les phénomènes géométriques jusqu'à ceux de Thomme et de la société. » .
Buchner: « Thomme, comme être physique et intelligent, est l'ouvrage de la nature. Il s'ensuit par conséquent que non seulement tout son être, mais aussi ses actions, sa pensée et ses sentiments sont fatalement soumis aux lois qui régissent l'univers. »
Fouillée cite ce passage de Jean Weber; « la loi morale est le plus insolent empiétement du monde de l'intelligence sur la spontanéité... le devoir n'est que la tyrannie des vieilleries à l'égard de la nouveauté. » « La vraie morale est celle du fait... le fait accompli emporte toujours toute admiration et tout amour, puisque l'univers qui peut le juger est à ce moment conséquence de ce fait. Ainsi nous appelons bien ce qui a triomphé... La raison du plus fort est toujours la meilleure : cette proposition voudrait être une audace ; ce n'est qu'une naïveté. »
On trouvera peut-être un peu brutale l'expression de cette doctrine qui est la justification de tous les coups d'Etat, de- toutes les inquisitions et de toutes les . persécutions. Mais voici (pour
finir) la conclusion de La morale scientifique, exposée par Albert Bayet.
Sur les ruines de l'ancienne morale métaphysique ou religieuse, l'auteur cherche à élever, sur le déterminisme le plus absolu, une science des mœurs * (étude des faits et des seuls faits moraux) ; d'où on déduit un art moral, science d'application ou mieux science des mœurs appliquée. Il rencontre naturellement dans son exposé Tidée de responsabilité individuelle. Il considère « avec un soin particulier » cette idée « sainte, mais vieillie », « principe et fondement de la morale classique ». Il lui semble que cette idée « craque »,et qu'on en peut, « sans témérité, prévoir la disparition ». <c Dès l'instant, ajoute-t-il, qu'on admet, dans le monde social, l'existence de lois en tout point semblables à celles qui régissent la chute dune pierre, il est aussi puéril de rendre un individu, quel qu'il soit, responsable de ses actes, que de blâmer l'arbre chétif ou de féliciter l'arbre vigoureux. Toute tentative en vue d'atténuer la rigueur de cette conséquence est foncièrement antiscientifique. »
Je n'expose pas ces doctrines philosophiques
1. Voir:LEVY Bruhl. La morale et la science des mœurs. Bibliothèque de philosophie contemporaine, 1903.
pour les discuter. Je n'ai donc pas à rechercher si tous les philosophes contemporains, partant des mêmes idées expérimentales, aboutissent aux mêmes conclusions avec une logique aussi impitoyable. Je veux simplement établir (et l'entreprise paraîtra peut-être superflue, tant la proposition est évidente) que ces doctrines déterministes existent, sont courantes dans la philosophie contemporaine et aboutissent nettement à la négation de la responsabilité.
En cherchant un point d'appui dans la philosophie pour éclairer son idée de la responsabilité, le médecin expert rencontrera donc ces doctrines. Il a le droit de les adopter. En fait, je crois que beaucoup de médecins partagent cette manière de voir et n'admettent pas la liberté individuelle, le libre arbitre; pour eux tout est déterminisme. Mais alors comment peuvent-ils consentir seulement à étudier la question que leur pose le magistrat : un tel est-il ou non, responsable de tel acte ?
Il faut noter que la difficulté ne se présente pas seulement pour le médecin. Si, comme le veut la majorité des experts de Genève, ce n'est pas aux médecins qu'appartiennent ces questions, la question n'est pas supprimée pour cela ; elle se posera devant les magistrats (jurés ou juges) :
Gilbert Ballet ne le nie pas et la nouvelle loi sur les aliénés va en faire une obligation. Or, les magistrats ont le droit d'être déterministes comme les médecins. Et alors?... Comment appliquerontils l'article 37 de la nouvelle loi qui oblige les jurés à déclarer, quand il y a lieu, « à peine de nullité» que l'accusé est «c irresponsable » *?
Donc (je me permets d'insister sur cette considération, trop méconnue) la question n'est pas seulement une question médicale ; le débat dépasse la discussion du Congrès de Genève: que les médecins soient ou non dépossédés de leur droit d'étudier la responsabilité des criminels, il est impossible de conserver actuellement au mot responsabilité son sens philosophique ancien, qui en fait une notion absolument solidaire de la notion de libre arbitre.
Que le libre arbitre soit une illusion ou une réalité, la justice doit, dans bien des cas, tenir compte de la responsabilité ou de l'irresponsabilité des criminels.
Gomment sortir de cette impasse ?
Une première solution consisterait à laisser au mot responsabilité son vieux sens philosophique,
