RUE GAY-LUSSAC

A aucune époque on n'a autant parlé de responsabilité des criminels 1 et jamais la question n'est apparue aussi difficile, je pourrais dire inextricable, puisqu'on voit surgir tous les jours les solutions les plus contradictoires et les assertions les plus inattendues.

Dès qu'un crime passionne le public — et on sait d'une part combien les crimes sont fréquents et d'autre part avec quel art la presse en répand la nouvelle et en dramatise les détails — on soulève dans tous les journaux la question de la responsabilité de l'accusé. Et, avec la môme incompétence sereine et le môme dogmatisme sûr de soi, les uns déclarent qu'il est irresponsable et doit ôtre enfermé et les autres proclament qu'il est parfaitement responsable et se montrent prêts à le lyncher si on ne le guillotine pas...

Les foules ne sont pas seules à s'émouvoir de ces ^ questions avec leurs passions inconscientes ; les so-

-<, 1. Le vrai titre de ce livre devrait être La responsabilité des ^accusés; car le mot « criminels » ne peut s'appliquer que par ^ abus et par tradition à des malades irresponsables.

ciologues, les philosophes, tous ceux qui paraissent (et dont beaucoup sont réellement) à l'abri des entraînements grégaires, formulent des opinions diverses et graves sur ces problèmes qui ont d'ailleurs une importance sociale et une portée absolument indiscutables.

Au milieu de ce fouillis et de ce désordre des théories, les médecins, et spécialement les spécialistes (médecins aliénistes et neurologistes), paraissaient jusqu'ici être seuls à avoir et à professer une certaine unité de doctrine. S'appuyant sur les magnifiques progrès faits par leur science depuis cent ans, ils s'efforçaient (comme on le leur a reproché) d'envahir de plus en plus le prétoire, de rendre la justice de plus en plus scientifique et non seulement d'éclairer les magistrats sur la responsabilité des criminels, mais encore de provoquer le plus possible les expertises médicolégales; démontrant à la société qu'ils sont de plus en plus scientifiquement armés pour se tromper le moins souvent possible et pour répondre avec un degré croissant de certitude positive à cette question : l'accusé est-il responsable, irresponsable ou sa responsabilité est-elle atténuée et dans quelle mesure?

Un événement récent a démontré que cette unité et cette fixité de vues n'étaient pas si complètement et définitivement établies dans l'âme des médecins.

Un Congrès de spécialistes, à l'instigation d'un des plus éminents d'entre eux, vient de formuler cette surprenante doctrine que les médecins n'ont pas à s'occuper de la responsabilité des criminels, que ce n'est pas de leur compétence...

. On devine l'empressement avec lequel on a publié cette déclaration sous les titres les plus sensationnels : « Les médecins avouent qu'ils ignorent si les criminels sont responsables ou non », « Hippocrate dit oui, mais Galien dit non », « c'est la faillite de la justice scientifique »...

S'il n'y avait là qu'une nouvelle levée de quolibets contre les morticoles,le mal ne serait pas grand ; nous y sommes assez habitués pour n'y trouver jamais qu'un encouragement à préciser davantage les .bases scientifiques de notre art ; mais la question est bien plus haute et se pose de la manière suivante :

La société ayant, de l'aveu de tous, le droit de se défendre contre les criminels, doit-elle se défendre contre tous par les mêmes moyens sans se préoccuper de savoir si parmi eux il y a des malades? Fautil se débarrasser de tous les nocifs en les envoyant pêle-mêle à la guillotine ou au bagne, en ne tenant compte pour l'application de la peine que de leur degré de nuisance et de redoutabilité, sans se préoccuper de leur état de santé psychique au moment du crime ?

A cette question, d'éminents sociologues et de graves philosophes ne craignent pas de répondre oui et de crier, comme la foule : « Sus au criminel ; il ne faut pas perdre notre argent à le soigner aux frais de l'État; quand un chien est enragé, on le tue, sans lui faire des rentes... »

Les médecins restaient les défenseurs de ces pauvres malades et protestaient contre ces doctrines d'un utilitarisme qui rappelle Père des grandes batailles à Page des cavernes. Aujourd'hui ce dernier appui des malades de l'esprit semble s'effondrer. Et, à l'heure où dans tous les pays étrangers on travaille la question et on cherche à faire de plus en plus bénéficier le Code des conquêtes de la neurobiologie contemporaine, à l'heure où, en France môme, le parlement commence à voter sur les aliénés une loi humanitaire demandée par tous les médecins qui nous ont précédés, les experts spécialistes réunis en Congrès découragent tous les efforts, paralysent les tentatives, se déclarent incompétents sur ces questions et émettent le vœu que, désormais, magistrats et médecins s'en tiennent à la lettre de l'article 64 (promulgué en 1810) dans lequel le mot responsabilité n'est pas prononcé...

Membre, battu mais non convaincu, de la minorité du Congrès de Genève, je crois possible d'arriver à des conclusions moins rétrogrades, de ne pas renier tous les progrès faits par la neurobiologie depuis un

siècle, de démontrer que ces progrès, loin d'établir l'incompétence des médecins en matière de responsabilité des criminels, arment au contraire de» plus en plus solidement les experts et leur permettent de plus en plus de répondre scientifiquement aux questions posées par les magistrats.

Si je parviens à démontrer cela dans ce livre, j'en conclurai tout naturellement que, loin de décourager nos législateurs dans l'œuvre scientifique et humanitaire commencée, il faut leur demander de la compléter en proclamant nettement l'importance croissante du rôle que doivent jouer l'assistance et le traitement dans les moyens de défense de la société contre certains criminels psychiquement malades et par suite l'importance croissante du rôle que doivent jouer les médecins, non dans l'administration de la justice (qui ne les regarde pas), mais dans l'appréciation de la responsabilité des criminels (qui est absolument de leur ressort).

Cela dit, voici le plan du livre.

Dans une première partie (qui ne comprend qu'un chapitre) j'indique rapidement l'évolution de l'idée de responsabilité dans les derniers cent ans, de 1810 à 1907.

Dans la deuxième partie, j'expose de mon mieux la doctrine dont la démonstration et la défense sont

le but môme de ce livré : j'essaie de définir la responsabilité physiologique ou la responsabilité au sens médical (chapitre II) et de démontrer l'existence scientifique de la responsabilité atténuée et de montrer les lacunes de la loi française à cet égard (chapitre III).

La troisième partie est consacrée à l'exposé de l'opinion des auteurs pour ou contre la doctrine que je défends. Le chapitre IV suffit à exposer les opinions concordantes ; deux chapitres sont nécessaires pour exposer et discuter les opinions discordantes qui ont été exposées soit par Gilbert Ballet et les congressistes de Genève (chapitre V), soit par d'autres sociologues, médecins et psychologues (chapitre VI).

Dans la quatrième partie (chapitre VII) je montre ce qqe nos législateurs ont commencé à réaliser ou à proposer des réformes nécessaires et les gros desiderata qu'il reste encore à combler dans le Code pénal français : d'où le vœu qui sera notre conclusion.