L. Pasquier

Paris, le 18 mai 18S5.

II. Procès-verbal de la séance du M juin 188o (1). — La séance est ouverte à dix heures et demie du matin.

Étaient présents : MM. Brouardel, président, Bezançon, Bourgeois (Léon), Du Mesnil, Martin (Georges), Martin (A.-J.), Jourdan, secrétaire adjoint.

MM. Barthet et de Pietra-Santa se sont excusés de ne pouvoir assister à la séance.

L'ordre du jour appelle J'examen du rapport présenté au nom de la 2e sous-commission spéciale sur la question de Vinhumation des embryons.

M. le Président expose qu'avant l'organisation d'un service d'enlèvement à domicile des produits embryonnaires de six semaines à quatre mois de gestation, les embryons étaient souvent enfouis dans les caves ou jetés dans les cabinets d'aisances, afin d'éviter les frais d'une inhumation régulière.

Ce mode de procéder non seulement était fâcheux au point de vue de la salubrité, mais il avait aussi l'inconvénient de provoquer l'intervention de l'autorité judiciaire, lorsque l'on venait à découvrir ces débris humains. Il en résultait des enquêtes qui venaient troubler le repos des familles soupçonnées d'avoir fait disparaître le résultat d'un avortement criminel.

Le système, organisé par l'Administration et qui consiste clans l'enlèvement à domicile des embryons, qui sont ensuite inhumés dans le cimetière de la Villette, remédie à ces inconvénients. En conséquence M. Brouardel est d'avis de maintenir ce système, sauf à laisser à l'Administration le soin d'étudier, comme le propose le rapport de la 2e sous-commission spéciale, les moyens de faire procéder à l'inhumation des produits embryonnaires, qui seraient portés aux mairies par les médecins ou les sagesfemmes.

i Commission supérieure de l'Assainissement de Paris. 4* souscommission (étude de diverse? questions relatives à l'hygiène).

M. Martin (Georges) dit que la désignation des mairies d'arrondissement pour recevoir les embryons apportés par les médecins ou les sages-femmes pourra soulever des objections. Il faudrait que l'Administration cherchât d'autres locaux que les mairies, les postes de police, par exemple, et que, dans tous les cas, ces locaux ne fussent pas trop éloignés des quartiers qu'ils seraient appelés à desservir.

M. Martin (A.-J.) croît que les dépôts mortuaires, lorsqu'ils seront établis en nombre suffisant dans Paris, seront tout naturellement désignés pour recevoir les boîtes destinées à renfermer les embryons apportés par les médecins ou les sages-femmes.

M. Bourgeois (Léon) demande qu'on laisse également aux intéressés la faculté de porter eux-mêmes ou de faire porter par une personne de confiance, dans les locaux désignés à cet effet, les produits embryonnaires provenant des fausses couches qui auraient eu lieu dans leur famille. On restreindrait ainsi, clans la limite du possible, la divulgation d'un accident que beaucoup de personnes répugnent à faire connaître. Il est bien entendu que cette mesure devrait être accompagnée de toutes les garanties nécessaires dans l'intérêt de la justice.

Le rapport de la 2e sous-commission spéciale sur l'inhumation des embryons est adopté, sous réserve des modifications réclamées par M. Martin (Georges) et par M. Bourgeois.

La séance est levée à onze heures.

Le secrétaire adjoint, Le président,