LE TRIOMPHE DE RENGGUER
Réaction contre le régime imposé à la Rauracie par la France révolutionnaire, la Vendée rauracienne amena à son tour un redoublement de rigueurs de la part des autorités départementales. Celles-ci étaient soutenues du reste par le Comité de Salut Public, auquel appartenait Robespierre depuis le 27 juillet, et elles n’eurent qu'à suivre l'impulsion du gouvernement central pour mettre « la terreur à l'ordre du jour » jusque sur cette extrême frontière.
Le triomphe forcé du parti montagnard dans le Mont- Terrible était le triomphe du parti rengguerien. Au moment d’écraser ses adversaires, le procureur-généralsyndic faillit pourtant tomber sous leurs dangereuses attaques. Profitant de l’arrivée de nouveaux représentants du peuple, — l'avocat Bernard et l’ex-curé Bassal (1), — réprouvant du reste la révolte armée de la vallée de De- Jémont, les patriotes renouvelèrent leurs dénonciations contre Rengguer : ils mirent en lumière les scandaleux
profits qu’il avait espéré tirer de la Révolution, et rappe-
(1) Fatur président des jacobins,
À la demande de leurs adversaires, Rengguer et Lémane sont mis en accusation par les commissaires français,
lèrent en particulier certaine « lettre au Directoire et Conseil général » où il avait réclamé cent mille livres pour ses frais de révolution, — dont dix mille pour les seuls cabareliers, — plus soixante mille comme indemnités des pertes éprouvées dans ses biens (1)!
Tant d’impudence émurent Bernard et Bassal, comme jadis Laurent et Ritter (2) ; le 14 septembre 1793, « considérant que tous les malheurs de la patrie n’avaient d’autre cause que la négligence des fonctionnaires publics, leur incivisme et leur indolence », les deux commissaires ordonnèrent la destitution du procureur-général-syndic
et sa mise en arrestation « jusqu'à ce qu'il eût rendu
- compte de sa fortune ». Naudet, commissaire de Salut
Triomphe du parti jacobin :
Public, lut lui-même cette décision le 19 septembre, au sein du Directoire : il prononça en même temps la destitution de Lémane, administrateur du département et bras droit de Rengguer ; de Moreau (3), président du tribunal criminel de Delémont, et de Rengguer fils, capitaine de gendarmerie. Copin, curé du Noirmont, était nommé procureur-général-syndic. :
Grande fut la colère du parti jacobin ; mais il ne s'aban-
donna pas un seul instant et l’audace de sa résistance
(1) Nous avons même eu entre les mains un arrêté ou projet d'arrêté écrit de sa main qui reconnaissait ces sommes comme nationales, et en espérait le paiement de la générosité de la nation française (Il est classé hors de sa date dans le dossier.Républ. Raur., mars 1793),
(2) Voir plus haut, p. 41.
(3) I avait été conseiller-aulique du prince-évêque, et fut député au Conseil des Anciens, puis au Corps législatif, de l'an VIIT à 1815.
contre les représentants du Comité de Salut Public et de la Convention eux-mêmes dévoila une fois de plus le secret de sa fortune. Rengguer ne cessa de parler et d’agir comme un accusateur : le jour où il reçut notification de l’arrêté qui le destituait, il publia une « justification » où il annonçait qu'il allait partir à Paris afin de « porter à la Convention le vœu des patriotes révolutionnaires » ; ce vœu consistait à obtenir les indemnités qu’il réclamait toujours comme « dette d'Etat, avouée par des décrets
géminés de la Rauracie {1) ». Le lendemain, 22 septem-
bre, il se recommanda à Danton et à Sergent, secrétaire :
du Club des Jacobins : « Au nom de la patrie, leur écrivit-il,n’abandonnez pas un zélé républicain à la vengeance de ses ennemis.Des aristocrates triomphent de ma destitution.. Je ne possède plus rien que quelques meubles (2). » Incarcéré, il fit partir sa femme, le 28 septembre, « pour aller crier vengeance à Paris contre les procédés des coquins Bassal et Bernard » (3).
Pendant ce temps, ses amis mettaient tout en œuvre pour le sauver. Le Directoire ordonna la rédaction d’un mémoire en faveur des fonctionnaires accusés dont « on
ne pouvait que louer le zèle infatigable », et établit une
(4) Rengguer affirmait ensuite qu'il élait grevé de dettes, alors qu’il n'en avait « pas un sol » avant la Révolution ; que de plus son capital était abaissé de 170.000 à 48.000 livres. Nous avons prouvé cequ'il en était (t. 1) (Rép. Raur., 19 et 21 sept. 1793).
(2) Voir la note précédente.
(3) Lettre de Rengguer à son frère, 28 sept, 1793 (Rép. Raur., dossier de 1792),
Rengguer, absous par les clubs de Porrentruy et de Besancon redevient tout puissant,
commission spéciale pour examiner leur gestion financière (1). Le club de Porrentruy vota à son tour l'envoi de deux commissaires auprès de Bassal et de Bernard pour les avertir que Rengguer, père et fils, et Lémane avaient conservé « la confiance des sans-culottes », et leur demander le nom des dénonciateurs afin qu'ils fussent « punis selon la Loi (2) ». Les commissaires de « la Société populaire et montagnarde » de Besançon, Vaucher, David, M. Proudhon (3) et Despland, s'employèrent enfin à éclairer les représentants du peuple, ce qu'ils firent avec d'autant plus de poids qu'ils avaient été envoyés en mission dans le Mont-Terrible sur la demande de Bernard lui-même et que « toutes les ressources de la puissance publique avaient été mises à leur disposition » : les officiers municipaux devaient leur prêter « secours et assistance » ; la gendarmerie devait obtempérer à leurs réquisitions ; le lieutenant de gendarmerie et le maire du Noirmont étaient chargés de les accompagner dans leurs tournées pour les aider à « fortifier l'esprit public du Mont-Terrible en y préchant l'évangile de la liberté et de légalité ». Arrivés à Porrentruy le 29 septembre, ils présentèrent de suite leurs pouvoirs à la Société qui n'eut pas de peine à les convaincre de l'innocence de Rengguer et
de ses amis : ils les proclamèrent donc «les plus chauds
(1) Rég. du dép., 1, 19, 25 et 26 septembre 1793.
(2) Procès-verbal isolé de la Société popal., 29 septembre 1793 (Rép. Raur., dossier de 1792).
(3) Le mari de Thérèse Moser dont il fit alors la connaissance.
patriotes du pays » et obtinrent leur réhabilitation. L'arrêté de Bernard et de Bassal fut définitivement rapporté le 25 octobre, et le procureur-général-syndic reprit alors une telle influence que Clerget, président du département, Jugea nécessaire de se disculper auprès du club jacobin du reproche « d'avoir desservi Rengguer dans l'esprit du citoyen Bernard (1) ».
D’après ce qui précède, le club de Porrentruy jouait Rôle capital du encore, en octobre 1793, un rôle fort important : dès cette surveillance. époque, pourtant, ce n’est plus lui qui dirige la politique montagnarde dans le département, c'est un « comité », nommé d’ailleurs sur sa demande et animé de son esprit, le « Comité de surveillance ». Ce comité exerça dans le Mont-Terrible une dictature absolue (comme le Comité de Salut Public dans toute la France), et porta à son apogée le règne de la Terreur. Il dura près d’une année, du 8 octobre 1793 au 22 septembre 1794, -— mais nous verrons qu'il changea de caractère au bout de trois mois (2).
Son président et ses deux secrétaires, — Metge, Fredin
et Blin (noms étrangers au pays), — furent nommés par
(1) Lettre de Clerget à la Soc. popul., 21 octobre 1793, Rép. Raur.
(2) Son protocole est un manuscrit de 99 feuillets intitulé : « Registre des séances du Comité de surveillance, formé d’après la pétition de la Société populaire de Porrentruy, eten vertu d’un arrêté du département du 5 oct. 1793, l'an II de la Républ. franç., pour se conformer à la loi du 27 sept. dernier. »
Dans une adresse du 12 octobre au Comité de sûreté générale, ce comité de surveillance dit s'être organisé conformément « aux instructions données par les commissaires de la Société populaire et montagnarde de Besançon ».
Le règne de la Terreur : les listes d'émigrés et de suspects.
le club. Parmi ses neufs autres membres, la municipalité de Porrentruy en désigna deux, Jollat et Meyll ; le district deux, Negelin et Jubin; le tribunal un, Voisard ; l'administration militaire deux, Rey et Beurion ; le département deux, Biry et Piquerez. Ces personnages officiels tenaient séance deux fois la semaine, le lundi et le vendredi, à l'Hôtel de Halles ; ils renouvelaient leur bureau tous les quinze jours et se soumettaient, du moins en principe,à une réglementation rigoureuse : toute motion, par exemple, pour être portée au procès-verbal, devait être appuyée à la tribune par trois membres au moins.
Dès sa première séance, le Comité montra que sa volonté, désormais souveraine, ne devait plus rencontrer aucun obstacle. Il venait d'envoyer une députation au département pour demander des fonds, et de nommerun « comité de permanence » de trois membres (1), lorsqu'un membre du département et le maire de Courtedoux (2) vinrent lui dénoncer l’incivisme du procureur et du maïtre d'école de cette commune ; le Comité arrêta aussitôt leur emprisonnement et l’apposition des scellés sur leurs papiers ; il ordonna ensuite à son comité de permanence de réclamer des comptes au département au sujet de la mise en liberté de deux émigrés.
Ainsi « surveillé » et aiguillonné, le Directoire consen-
tit aux mesures les plus draconiennes, Le 8 octobre, —
(1) Blin, Voisard et Jubin, dont deux seraient changés chaque semaine.
(2) Gæœtschy el Desbœufs.
quelques heures après la séance que nous venons de rap-
porter, — fut rédigé un arrêté déclarant « émigrés » et
passibles comme tels des peines les plus sévères, « tout
Français ou rauracien absent qui ne justifierait point d’une résidence ininterrompue en France depuisle23mars 1793;
tout français ou rauracien présent qui se serait absenté depuis lors : quiconque serait sorti du territoire de la République sans avoir rempli les formalités prescrites par les lois ; tout prêtre qui se serait exilé pour échapper au serment ; toute personne qui, quoique née à l'étranger,
posséderait deux domiciles en France et à l'étranger, et ne justifierait point d'une résidence ininterrompue en
France ; tout rauracien, qui ayant quitté le territoire de la Rauracie depuis le 23 avril 1792, date de l’occupalion
française fixant l’époque de la Révolution du pays, ne justifieraient point de sa rentrée en France dans la forme et les délais fixés par la loi d’avril 1792! »
Pourrait-on violer plusouvertementleprincipe tutélaire de la non-rétroactivité des lois ?— Une pareille interprétation des décrets de la Convention fut d’ailleurs aggravée encore par l'arrêté du 1° novembre qui recula jusqu’au 23 mars 1792 la date depuis laquelle il fallait prouver sa résidence ininterrompue : de sorte que les habitants étaient poursuivis pour avoir jadis méconnu des lois qui ne les obligeaient point, puisqu'ils n'étaient pas encore citoyens français. Le département se contenta de justifier sa mesure par ces figures de rhétorique : « Les
accents de la liberté qui se faisaient entendre dans ce
pays ont mis en fuite les ennemis du peuple, comme les rayons du soleil font rentrer les oiseaux nocturnes dans leurs sombres repaires ; une indulgence plus longue serait homicide de la liberté ! » (1). :
De fait, les « accents de la liberté » obligeaient aussi bien les suspects qui étaient encore présents à déguerpir au plus tôt, que les émigrés à rester au delà de la frontière. Le Comité de surveillance multipliait les arrestations, éclairé par les délateurs, secondé par deux délégués militaires élus, le lieutenant Verdat et le caporal La Feuillade (2). Pour devenir leur victime, il suffisait d’avoir refusé des assignats au taux légal ou de posséder quelque attache aristocratique (3) ; les geôliers et les juges n'avaient qu’à exécuter leurs ordres. Ceux qu’on n'avait pu arrêter figuraient sur les listes de proscription qu’on appelait « listes d’émigrés et de suspects »: la première de ces listes, dressée le 22 août 1793, contenait 341 noms, dont 94 de prêtres ou de religieux, 20 d’officiers ou de serviteurs du prince-évêque, 24 de personnes appartenant aux professions libérales, 12 d'étudiants, 24
de femmes, el cent cinquante-sept de paysans ou cultivateurs (4).
(1) Arrêté du département du 1° novembre, approuvé par Bernard le 24 décembre. Ont signé au registre: Boillot (président), Erard, Gassmann, Amweg, Theurillat, Herzeis.
(2) Verdat fut élu, le 16 octobre, par le 5e bataillon du Doubs, et La Feuillade par le 5° régiment d'artillerie.
(3) La famille de Gléresse, par exemple, fut arrêtée le 9 octobre avec tous ses domestiques, « mâles et femelles ».
(4) Pour la ville de Porrentruy, la liste renfermait 91 noms qu’on
En réalité, sans même compler les fauteurs de la Vendée rauracienne, le nombre des petiles gens qui abandonnaient leurs foyers était au moins dix fois plus considérable ; dans une Adresse à la population, du 3 septembre, le département lui-même se plaignait que « des communes entières » quittassent le territoire français, et l’ancien procureur-général écrivait d'OUlten, le 27 septembre : « 11 passe tous les jours des groupes entiers de cultivateurs par Soleure et par Olten; on peut compter l’émigration à plusieurs milliers ; huit cents sont en ce moment dans le régiment de Wattenville (1). »
L'émigration offrait au gouvernement un précieux avantage en ces temps de pénurie financière : elle faisait tomber de nombreux biens dans le Trésor et dans le domaine publics. Le Comité de surveillance eut soin d’exploiter le filon. Tout dépositaire, tout fermier, tout débiteur d’émigré dut rendre ses comptes et verser les fonds qu'il
détenait à sa commune : celle-ci devait en dresser le ta-
peut décomposer ainsi: 14 officiers ou fonctionnaires de la cour, 31 membres ‘du clergé (dont 7 jésuites, professeurs au collège), 46 négociants, ouvriers, artisans, étudiants, etc.
(4) Rép. Raur., 1793.
Le tableau des émigrés du département du Haut-Rhin, paru à la même époque, contenait huit à neuf cents noms, et l’on sait que de nombreuses familles d'Alsace passaient alors le fleuve. Baudot, le vaillant commissaire de l’armée du Rhin, devenu secrétaire de la Convention, disait à la séance du 46 mars 1794: « Quarante mille personnes ont fui le territoire français dans les seuls districts de Haguenau et de Wissembourg. »
Nous verrons plus loin que l'émigration du Mont-Terrible conserva le même caractère durant les années suivantes,
La confiscation,
bleau, et mettre sous scellés les nouvelles propriétés nationales ; « tous les citoyens, particulièrement ceux qui fréquentaient les sociétés populaires », étaient invités à la dénonciation, et on leur promettait de leur laisser comme salaire le dixième de la prise...
Tel était le sort des rauraciens qui préféraient l'exil au régime de la Terreur. Voyons maintenant la situation des citoyens qui restaient dans leur patrie.
Le Comité bruntrutain écrivit le 12 octobre au Comité de Salut public : « Des trames scélérates s’ourdissent dans ce département gangrené de la plus infecte aristocratie. ….Nous savons à n’en plus douter qu'il y a ici des projets affreux contre les Français ; des espèces de Vêpres-Siciliennes pourraient peut-être se renouveler. Nous craignons que l’air pestiféré n’infecte les colonnes patriotiques... Nous avons besoin de lumière, mais non pas de stimulant, car nous sommes tous de vrais sans-culottes. ….Détachez quelques rayons de vos lumières’et serveznous de fanal dans une route inconnue et glissante. » Cela voulait dire, — qu’on pardonne l'expression qui nous semble la plus exacte, — que les « surveillants » étaient atleints d'une sorte de « délire de la persécution » qui leur faisait voir partout des ennemis ; à moins que leur despotisme n’ait pu en effet que soulever la réprobation générale, En conséquence, ils perfectionnèrent leur système de façon à étouffer tout germe de résistance. Tan-
dis qu'ils déclaraient que seul le Comité de sûreté géné-
rale avait à contrôler leurs actes (1), ils obligèrent le Département à lui soumettre toutes ses mesures, et les sociétés populaires à lui communiquer toutes leurs délibérations. Ils ordonnèrent aux autorités constituées d’agir « révolutionnairement », c’est-à-dire sans tenir compte de la constitution et menacèrent tous les suspects, tous les tièdes, tous les malveillants d’être arrêtés sans forme de procès (2) par un commissaire spécial muni de pleins pouvoirs ; « la machine à décapiter » fut exposée pendant quinze jours à Porrentruy et à Delémont, afin que « le glaive de la loi pesât également sur toutes les têtes (3) ». Les libertés les plus élémentaires, enfin, furent suspendues : c’est ainsi que la correspondance de tout citoyen put être décachelée, avant de lui être remise, par un membre du Directoire départemental.
Mais, en dehors de l'entourage de Rengguer, la Rauracie ne fournissait pas de fonctionnaires capables de devenir volontiers les exécuteurs de ces hautes œuvres, Les « épurations » suivirent donc les proscriptions. Elles frappèrent d’abord les succursales que le Comité de surveillance avait établies dans les principaux centres,etdont les membres, choisis parmi les plus purs, devaient agir «en vrais sans-culottes » sous peine de trois années de
(1) Ils refusèrent de communiquer au département les listes de suspects qu'ils avaient dressées.
(2) Le Directoire nomma le 16 novembre un commissaire « muni de pleins pouvoirs pour arrêter tous les malveillants et gens suspects qu'il pourrait découvrir ».
(3) Reg. du Dép., 28 octobre 1793.