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70 LE REGIME FEODAL SOl}S LOUIS XYI

Si rAllemagne gardait la féodalité presque intacte, les Français avaient sous les yeux^ à leurs frontières même, en Savoie, un exemple de suppression méthodique du régime féodal *. Pendant qu'en France la monarchie bourbonienne était incapable de réformer un régime suranné, les rois de Sardaigne se montraient intelligents et heureux réformateurs.

Dès le seizième siècle, le duc Emmanuel- Philibert avait beaucoup plus fait contre la féodalité que ne fera Louis XVI, plus de deux cents ans après. Par Tédit de 1779, Louis XVI, on Ta vu, n'abolit la servitude personnelle que dans ses domaines ; par Tédit du 20 octobre 1561, le duc Emmanuel- Philibert Favait abolie dans tout le Piémont 2.

En Savoie, des réformes, plus amples et très coordonnées, amenèrent une égalité

1. Voir l'excellent recueil de M. Max Bruchet, Vaholilion des droits seigneuriaux en Savoie, Annecy, 1908, in-8, et rintroduction, si instructive, que l'auteur a placée en tête.

2. DoMENico Carutti, Storia del regno di Vittorio Ame' deo Ih Torino, 1856, in-8 (Bibl. nat., K 10320 bis) ; p. 16.

presque entière de tous les Savoisiens devant rimpôt, qu'à la suite de la confection d'un cadastre (1725-1738) la noblesse et le clergé furent astreints à payer, par un édit <ie péréquation, sauf pour les biens dont ils prouveraient la possession antérieurement à Tannée 1584. Pauvre, peu influente, vivant sur ses terres, la noblesse de Savoie ne s'opposa pas à la politique de nivellement de la monarchie sarde. Gouvernant la Savoie par un intendant général et des intendants de province, sans assemblées élues, en despotes, ne rencontrant nul obstacle à leurs volontés, ces rois établirent une centralisation administrative, dont, plus tard, le spectacle encouragea peut-être Napoléon Bonaparte à établir en France la centralisation consulaire et impériale, de même que la vue de rUniversité de Turin lui donna, assuret-on, Tidéé de l'Université impériale. Victor- Amédée II, le premier roi de Sardaigne, établit (1723-1729) cette unité du code que les Français ne purent se procurer que par une révolution.

C'est Charles-Emmanuel III (1730-1773)

qui entreprit ces grandes réformes sociales auxquelles les Français applaudirent et qu'ils envièrent.

La mainmorte, abolie en Piémont, subsistait en Savoie : les Savoisiens étaient serfs, par la taillabilîté personnelle et par la taillabilité réelle ; il n'y avait eu d'affranchissements que par exception.

Le roi s'^attaqua d'abord à la taillàbilité personnelle. Par l'édit du 20 janvier 1762, il affranchit ses propres serfs en Savoie, il autorisa et encouragea les autres serfs à négocier leur affranchissement, renonçant au droit qu'il percevait sur ces affranchissements. Louis XVI suivit cet*exemple, on l'a vu, mais non en ceci, qui facilitait une suppression générale : le roi de Sardaigne invita toutes les communautés à traiter avec les seigneurs de l'affranchissement général des taillables de chaque paroisse *.

Mais les Savoisiens ne pouvaient guère profiter de cet édit, s'ils ne s'affranchissaient en même temps de la taille réelle. Par l'édit

1. Voir l'édit dans le recueil de M.Max Bruchet, p. 14 et suiv.

du 19 décembre 1771, furent abolis, non seulement toute taillabilité réelle et personnelle, mais encore tous les droits seigneuriaux, par la possibilité de les racheter. Les communautés étaient toutes invitées à tenir une assemblée générale et à y (lire si elles voulaient demander Taffranchissement général.

Elles tinrent ces assemblées, firent des offres aux seigneurs, les seigneurs leur firent des offres. Quand les communautés et les seigneurs ne s'accordèrent pas, le différend fut tranché par un tribunal établi à Ghambéry, sous le nom de Délégation générale des affranchissements. Les moyens fiscaux furent ceux-ci : les communautés purent ou exiger des habitants affranchis une contribution proportionnelle au capital des droits supprimés (capital égal à vingt-cinq fois la rente), ou lever un impôt sur tous, ou vendre les biens communaux (mais cette mesure, désirée par le Gouvernement, fut trop impopulaire pour être généralement appliquée ; elle provoqua même, en quelques cas d'application, des troubles).

La misère des paysans, la pauvreté des

communâutéft furent un grand obstacle. En 1792, moins de la moitié des affranchissements avaient été payés*. Mais la réforme, un instant suspendue par Victor- Amédée III «n 1773, puis reprise par lui en 1778, était en bonne voie d'exécution'^. Les Français éclairés l'admiraient et la recommandaient.

L'exemple de la Savoie, connu des paysans «n Dauphiné et ailleurs, les rendit plus impatients encore de la féodalité, et, par le contraste, il fit plus vivement sentir aux sujets de Louis XVI le poids de ce fardeau, dont le petit peuple voisin avait été libéré par son roi.

Il y avait aussi l'exemple de la grande république des États-Unis de l'Amérique du Nord, où on ne voyait que peu de traces de <i féodalité », où on ne voyait que peu de tentatives pour établir des droits seigneuriaux.