CHAPITRE m

Impôts^ et autres revenus de l'empereur.

Divers fonctionnaires en sous-ordre ont missioii de recevoir les impôts et les autres revenus de la conroune, et de les verser daîib les mains du grand trésorier. La première de ces fonctions ert celle d'intendant de la maison de Tempereur (dvortsoya). La seconde, que je ne compte que pour un, quoiqu'elle se divise en quatre, comme je Vaî dit, est celle de chef de tchetverte. La troisième a dans son ressort la grande recette {bolichoï prikkod)*

L L'intendant de la couronne perçoit les revenus des biens de l'état, qu'on appelle le domaine (Yottchina). Ce domaine comprend trente six villes et leur territoire.

Celles qui donnent le plus de recette sont Alexandriska, Korelska, Tver, Slobodey,

Danielska^ Moïsalskoy, Chara, Sametska^

Staraia-Koussa, Bransov etc. . * . Les habitants^ ou tenanciers de ces contrées^ paient^ les uns en argent, les autres en nature, ce qu'on appelle obrok, et qui consiste en blé^ seigle, orge, avoine, et autres provisions, telles que bœufs, moutons , oignes , oies, lièvres, poules, gibier à plunies, poisson, foin, bois, miel etc. . . . Quelques uns sont astreints à ensemencer pour l'empereur une certaine étendue de terres, et à lui livrer les grains en état. Ils reçoivent en échange des terres pour leur usage.

Ces provisions, et surtout les grains, dépassent de beaucoup ce qui est consomnié par la maison impériale, employé au dehors en fournitures, ou dépensé ^owa* llioutieur de Tenipereur, ce qui exige une grande quantité de grains et d'autres produits. Le surplus est vendu au plus offrant par l'intendant, qui en verse le prix au trésor.

Sous lempereur Ivan Ivanovitch, qui tenait sa maison sur un pied plus princièr que son iils actuellement régnant, cet excédant ne produisait pas au trésor plus de 60,000 roubles par an; maintenant, grâce à la bonne administr^ition de l'intendant Grigorii Vassiliévitch Godounov, il rapporte

230,000 roubles. Cela vient de ce que rimpératrice et ses parents, surtout Boris ^Fédorovitch Godounov , regardent comme étant à eux tout ce qui entre au trésor.

Une grande part du prix de vente de l'excédant sert à payer les gages des employés de la couronne, qui sont très nombreux à la cour et ailleurs.

IL Les tchetverte sont une seconde source de recettes. Les quatre tchetverte ont chacun un chef q^i, outre l'administration de la contrée de son ressort, a mission d'y percevoir pour Tempereur la tagla et la podate* La tagla est . un impôt annuel, levé par des hommes assermentés, sur chaque mesure de soixante tchetverte de grains, le tchetverte valant un peu moins de trois boisseaux auylais. Quant au jjodatey c'est une somme fixe imposée dans tout le royaume sur chaque centaine de sujets.

La tagla et la podate rapportent beaucoup par année, comme on le verra dans le détail qui suit. La ville et 'la province de Pskov paient environ 18,000 roubles par an, en tagla et en podate. ^Novgorod, environ 35,U0O; Torchok et Tver, 8(XKJ; Riazan, 30,000; Moroum, 12,000; Kholmo-

gorod et Dvina, 8000; Vologda, 12,000; Kazan, 18,000; Oustiouk, 30,000; fiostoT, 50,000; la cité de Moscou, 40,000; Sibier- 8koy, 20,000; Eastrom, 12,000. Le toat monte à 400,000 roubles par an, dont la rentrée est opérée le 1 septembre, jour où commence Tannée russe.

III, La troisième espèce de recettes, le boUchcï prikhod (le grand' revenu) provient des douanes des principales villes et cités du royaume. En outre, les droits et taxes que perçoivent d'autœs bureaux moins importants que la douane rentrent également dans le boUchoî 'prikhod. Les villes , qui, étant les plus commerçantes, payent le plus à la douane, sont Moscou, Smolensk, Pskov, VéUki-Novgorod, StaraSa-Roussa, Torchok, ïver, Yaroslavl, Xastrom, ^ijni-I^ovgorod^ Kazan, Vologda. Ces droits de douane dans les grandes villes sont plus certains' et plus faciles à calculer^ parcequ'on régie à l'avance ce qu'elles doivent payer chaque année. Lés villes doivent verser la somme fixée, lors même qu'elles auraient moins perçu; mais si leur recette dépasse, le sur* plus profite à l'empereur^

Voici quel e^t par an le droit de douane

fixé pour chaque ville: Moscou, 12,000 roubles; Smolensk, 8000; FfikoT, 12,000; Yéliki-i^oYgorod, 6000; Staraïa-Boussa» pour le sel et autres marchandises, 18,000; Torchok, 800; Tver, 700; Yaroslavl, 1,200; Kastrom, 1,800; Nijni- Novgorod, 7,000; Kazaii, 11,000; Yologda 2,000. La douane des autres villes, qui sont des places de commerce, varie suivant Timportation et Fexportation de rannee.

Ce qu'il y a de certain, c'est que les; trois tableaux de^ recettes du boUchoï pr^dwd accusent au minimum une receiïte, le premier de 160,000 roubles, le second, de 90,000 et le troisième, de 70,000. De teUe sorte que, d'après les écritures du ioUchoi prikhod, la recette totale des douanes serait au moins de 340,000 roubles par an. En outre^ le boUchoî ^khod.tàxe un revenu annuel des bains publics et des Kaàtdc ou cabarets. Le produit exact est chose incertaine, mais comme il est certain et dans Tordre que le Russe use des liquides en dedans et au dehors, cet article doit faire entrer de grosses sommes dans le trésor impérial. *

De plus, à chaque arrêt, en matière civile^

de Tune des cours de justice, Tompereur perçoit un droit de dix pour cent, que paie celui qui a perdu le procès. Pour cbaque personne nommée dans un acte du tribu- , nal, il y a également un droit de cinq cdtyUy ïaUyn (3 kopek) valant environ cinq pences sterling. Ce droit est perçu par le tribunal; de là, il est versé au bureau du petit sceau y au profit de l'empereur. Il produit d'ordinaire environ §000 roubles par an. Le tribvmal des brigands remet aussi à l'empereur la moitié des biens de ceux qu'il condamne. L'autre moitié se partage entre les juges et le dénonciateur.

Tout cela vient grossir le boUchoï prikhod , Il en est de même de l'excédant du revenu des terres affectées à tel service, pat exemple, à celui du razriad^ qui a des terres et une somme annuelle poui: payer la 'solde des soldats ou cavaliers qu'on main-: tient sur pied. £n temps de paix, et lors* qu'Us, ne sont employés à aucun service, on les congédie pour la plupart, en leur conservant la demi -solde, ou quelquefois moins. Aussi, Téconomie annuelle, faite sur le service du rctzriâÊLj et versée au trésor, monte-t-elle ordinairement à 250,000 roubles.

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Il y a égalemeat un excédant de revenu provenant du bureau cleb sU iélitz^ (jui a des terres affectées aux dépenses de* ces arquebusiers, aussi bien de ceux de Moscou, qui forment la garde de l'empereur et sont au nombre de 12,000, que de ceux qui gardent la frontière ainsi que plusieui^s villes et châteaux. — Un autre excédant vient du prikaz des étrangers, dont le revenu foncier sert à rentretion de mercénaires étrangera, Polonais, Suédois, Allemands, Ecossais, etc. ... De même , le bureau de Tartillerie, qui est chargé des munitions,, des canons, de la poudre,, des projectiles, du salpêtre, du souffre, du plomb, etc. .

verse à la fin de Tannée ce qu'il a économisé sur le revenu de ses terres. ïoûs ces excédants du revenu sur la dépense entrent chaque année dans la caisse du bûlichoï prikhod^ qui les verse au trésor. ' Il résulte des écritures que le revenu net tiré du boltchoï prikhody ou grande recette, est d'environ 800,000 roubles par an.

L'intendance, les tchetverte et le bolickoU prikhod versent leurs fonds au trésor général, qui se trouve dans la re'sidence de l'empereur, à Tintérieur du château de Mos-

ooa. C'est là que sont ^argent» les joyaux^ les couronnes, les sceptres, Targenterie, et les autres objets de ce genre; on les renferme dans des coffres, des armoires et dea sacs q^e les empereurs ont scellés euxmêmes de leur propre sceau. Aujourd'hui cependant, le seigneur Boris Pédorovitch Godounov supplée Tempereur en cela comme dans le reste; c'est lui qui met son sceau et qui surveille. — Le trésorier est actuellement 8té&n Yassiliévitch GrodounoT, Cousin germain de Boris. On lui donne deux clercs, q^ui servent sous lui.

Somme entrant par ehactm an en numéraire dans le trésor impérial:

1) De l'intendance du domaine, toutes dépenses de la maison de l'empereiir

payées: roubles, 23^000

2) Des quatre tcheiverte, impôt foncier et capitation: „ 400,000

3) DnboUchoï prikhod^droitB de douane et autres revenus : „ 800,000

Total: roubles, 1,223,000

Cette somme de 1,430,000 roubles ^) est claire et liquide^ toutes dépenses de la maison impériale et tous salaires ordinaires de l'armée se trouyant payés en dehors.

' Outre ee revenu versé en numéraire, l'empereur reçoit chaque année de Sibérie, de Petohora^ de la Permie et autres lieux, des fourrures et autres objets, qui sont vendus, ou échangés contre dea produits étrangers, aveo les marchands tares, persans, arméniens, bokharîens, qui viennent faire du commerce en Eussie, et aussi, avec des marchands chrétiens. Ce que cet article produit à l'empereur, il est impossible de le déterminer exactement, car c'est chose variable et casuelie. On en jugera cependant d'après ce que la douane impériale a reçu Tan dernier de la Sibérie, savoir:

18,840 zibelines, 200 martres, 180 renards noirs, et en outre, d'autres produits.

On peut ajouter à cela Jes saisies et confiscations des biens de ceux qui sont en défaveur: ce qui monte à une forte somme; les contributions extraordinaires; les exac*

Erreur d'adâStton de Fietclier,

tioas exercées sur les fonctionnaires, sur les couvents etc. ... On n'emploie pas ces procédés par besoin, ou dans l'intérêt du prince et de Tétat, mais en vertu du bon plaisir et de l'usage. Cependant, ils ont, un prétexte, d'une politiq^ue grossière, barbare, et à la Scythe; on peut le trouver dans ces sophismes politiques que mettent en pratique les empereurs de Russie, et qui tendent tous à cette fin: dépouiller le peuple, et enriciiir .le trésor. Le dernier exçipereur, Ivan Vassiliévitch , avait à ce.

propos un dicton. Mon peuple, disait il, est, comme ma barbe, qui plus je la rase,

plus elle devient épaisse. Il est comme les moutons, qu'il faut tondre au moins une

fois Tan, ou sinon, leur* toison les écrase. :

Moyens employés pour faire arriver les biens du peuple dans le trésor impérial.

Ne prévenir aucune extorsion, exaction, corruption des kmcus, dûzk, et autres fonctionimires des provinces; au contraire,, les laisser faire et se gorger jusqu'à ce que leur temps soit expiré. Alors, les appeler

ail pravëj^) pour leur conduite; leur prendre, •comme à Tabeille son miel^ toat leur butin, ou à peu près, pour le verser au trésor impérial, sans jamais rien en. rendre au légitime propriétaire, quelque grande et évidente que soit linjustice commise envers lui. Les knîaz et les diaJc^ ces afifamés qu'on expédie dans les provinces, et pour un an seulement, sont juste ce qu'il faut pour jouer ce rôle. On pourrait même les . laisser plus longtemps en place, sans craindre, que les choses changeassent de tournure, car elles sont ce qu'elles doivent être, en égard au caractère de ces fonctionnaires et à celui du peuple. C'est toujours depuis peu de temps qu'ils se sont abattus sur le peuple, et ils le sucent d'autant plus fort, comme ces mouches, auxquelles l'empereur Tibère avait cou* tume de comparer ses préteurs et ses employés de province : „Le8 mouches qui arrivent, disait il, se jettent sur les vieilles plaies/'

*) Pravëj: reconvrement forcé d'une dette. Lieu

où le débiteur est battu jusqu'à parfait payenent. Cf. chap. XIV«

De temps à autre, choiBÎr panni ces agents, qui pillent le peuple, un des plua Gonnus, et en faire un exemple public^ afin que l'empereur paraisse méeontent de

Toppression de son peuplé, et qu'il en

reporte la responsabilité sur ses agents.

Voici, par exemple, ce que fit Ivan Vassiliéyitch à un diak de proyince, qui, entre autres exactions, s'était fait apprêter une oie remplie d'argent On amena cet homme sur la place du marché de Moscou; Tempereur était présent, et il fit un discours»

„Voici, bonnes gens, disait-il, ces hommes qui voudraient vous manger comme du pain etc. . • Il demanda ensuite à se» ' bourreaux : „Qui de vous sait découper une oie?^^ £t il conmianda à l'un d'eux de couper d'abord les jamhes de Thomme, au milieu de l'os ; puis ses bras, au dessus du coude; — tout en lui demandant encore:

„E8t-ce bon, Toie?" Enfin, il ordonna de lui couper ]a tête, afin qu'il fut bien comme , une oie apprêtée. Tout cela aurait pu passer pour de la- justice assez bonne — justice à la russe, s'entend — ^ n'eut été le but

qu'Ivan se proposait: en eSet, il ne cherchait par là qu à déguiser subtilement Bon oppression.

Faire beaucoup d'étalage de ses besoins, lorsqu'on veut établir quelque grande taxe, ou «imposition; ce que fit, au début de son régne, l'empereur actuel, Fédor Ivanovitch.

On pensait que son père lui avait laisbé beaucoup d'argent. Mais, sur le conseil de quelques-uns, il vendit presque toute son ^ argenterie, et il en envoya aussi un peu à la monnaie, pour paraître manquer d'ar- * gent. Bientôt après, on établit une taxe nouvelle.