LE CODE ET L'ADMINISTRATION

Le Code russe eut pour premier auteur le tzar Alexis Mikhaïïovitch , père de Pierre 1". Il fut publié, en 1 0 49, sous ce titre : « SobornoU oulojênié zakonn (Collection générale des lois). Ce Code, — basé sur la loi du talion, prescrit, — entre autres dispositions draconiennes, — de verser du métal fondu dans la bouche du faux monnayeur. 11 punit l'incendiaire du supplice du feu, — le vol de la perte de l'oreille gauche, de l'oreille droite ou de la vie, suivant le nombre des récidives. L'importation du tabac, — produit antipathique aux vieux croyants (staroviertzd), — entraîne le knout, la torture, la fente des narines, l'extirpation du nez. Une femme coupable d'attentat contre la vie de son mari doit être enterrée vive jusqu'aux hanches, les mains liées derrière le dos. Au musulman convaincu d'avoir provoqué l'apostasie d'un Kusse, le bûcher; — même peine pour le blasphémateur, — le sacrilège.

Cette législation sauvage, — dont le code actuel porte encore les stigmates, — laissait, comme on le voit, quelque chose à désirer. Cela fut compris de Pierre I er , le réformateur à outrance. Il voulut donner un sens à cette fantasmagorie pénale, introduire un peu d'ordre dans ce chaos ; mais il toucha à la loi comme à la barbe du mougik, — avec trop de hâte et de violence. La tentative avorta.

Arrêté à l'avènement de l'impératrice Anne, le travail fut repris sous Catherine II. Cette princesse afficha la prétention de fixer la législation. Elle convoqua, dans ce but, à Moscou, des députés de toutes les provinces de l'empire. Un programme pompeux fut rédigé avec le concours de Voltaire, de d'Alembert et de Diderot. Les applaudissements de l'Europe accueillirent ce morceau de philosophie. C'est tout ce que voulait l'illustre comédienne. La création fut enterrée à l'ombre du programme. Après cinq mois de discussions stériles, l'assemblée se sépara, — laissant derrière elle une commission dite des lois, dont l'existence, — comme celle de sa devancière, — fut purement nominale, — ce qui n'empêcha pas Frédéric II d'écrire à Catherine seconde :

« L'histoire nous apprend que Sémiramis commandait des armées; la reine Elisabeth d'Angleterre est comptée au rang des grands politiques; Marie-Thérèse d'Autriche a montré qu'une femme pouvait être un héros au commencement de son règne; mais aucune femme n'avait

jusqu'à vous été législatrice. Cette gloire était réservée à Catherine H. »

Alexandre, — à son tour, — essaya de dégager la lumière de l'opacité profonde du droit russe. Une commission, nommée par lui, fut chargée, sous l'inspiration d'un savant jurisconsulte, le comte Spéranski, de coordonner systématiquement les oukases, mais elle s'égara dans ce labyrinthe. Des commissions transformées en conseils et des conseils en commissions, des noms propres substitués à d'autres, des suppléments de traitement et peut-être dix millions de frais ajoutés au budget des dépenses : tel fut, d'après Schnitzler, — l'histoire de cette entreprise.

L'empereur Nicolas, en arrivant au tronc, décréta la dissolution de la commission instituée par son frère.

« Au premier coup d'œil porté sur les diverses bran* chcs de l'administration de mon empire, disait le rescrit impérial, coup d'œil dirigé avec un intérêt spécial sur le code de notre législation nationale, j'ai vu que les efforts appliqués a cet objet depuis grand nombre d'années ont été fréquemment interrompus, et que, par ce motif, le but n'a pas été atteint. Ayant à cœur d'assurer l'achèvement progressif de cette œuvre, j'ai jugé nécessaire de In prendre sous mon inspection immédiate, et, en conséquence, j'ai ordonné de lui assigner une section spéciale dans ma chancellerie particulière. »

La première publication du Svod eut lieu en 1832. Elle se composait de quinze volumes in-4° contenant huit

LA SAINTE RUSSIE oU

livres ou codes : 1° Statuts organiques ; 2° Règlements sur les prestations ; 3° Règlements sur les finances ; 4° Code des conditions ; 5° Lois civiles ; 6° Règlements d'économie politique ; 7° Règlements de police intérieure ; 8 # Lois pénales.

Mais, comme les oukases se suivent toujours sans se ressembler, la commission législative met au jour chaque année deux volumes de supplément, pour expliquer les changements survenus dans l'intervalle. De 1 842 à 1 851 , seize volumes de ce supplément ont été publiés. On conçoit les difficultés résultant d'un état de choses qui, pour constater si une prescription du Code est obligatoire ou non, oblige à compulser, avec le volume qui la renferme, les seize tomes supplémentaires qui peuvent l'avoir modifiée ou abrogée.

Larcommission a fait paraître, en 1846, un petit opuscule pour apprendre au monde, ou plutôt aux Russes, comment s'est accompli ce travail d'Hercule.

Le Code a décrété lui-même son impuissance. On Ht dans le préambule :

« L'autorité, dont toute justice émane, est seule juge inamovible : ses décisions seules sont définitives. »

Mais alors à quoi bon des lois? Pourquoi un code écrit s'il existe un code vivant sans lequel l'autre n'a ni sens ni virtualité?

Un procès était pendant devant le sénat. La marche eil était lente, embarrassée. Aucun argument pécuniaire n'étant venu éclairer la conscience des magistrats^

ceux-ci n'osaient dire leur dernier mot *. L'empereur fut instruit de ce déni de justice. 11 pouvait y mettre un terme, soit en ordonnant l'expédition immédiate de l'affaire, soit en destituant les fonctionnaires prévaricateurs. 11 ne se montra ni clément ni sévère à ce point. 11 demanda la solution de la difficulté à son code à lui, — celui que tout tzar porte entre les deux sourcils. — Le procureur du département de la haute cour à laquelle le procès ressortissait et le directeur de la chancellerie furent envoyés, pour vingt-quatre heures, au corps de garde du sénat.

Le caprice, voilà le Code. Ce qui convient au tzar est légal, ce qui lui déplaît ne l'est pas. Son opinion fait le crime, sa volonté le châtiment. S'il ordonne une enquête, celui sur qui elle porte est déjà condamné. Le tzar ne peut soupçonner à tort. L'arrêt est rendu avant le jugement, et le jugement se montre toujours conforme à l'arrêt. Si l'infaillibilité existe quelque part, ce n'est pas sous la tiare romaine, c'est sous le sceptre moscovite.

a A la rigueur, — c'est l'historien intime et l'apologiste de Nicolas qui fait cette remarque, — un pays peut, sans être réputé arriéré, se passer d'assemblées représentatives ou délibérantes et de plusieurs de ces libertés publiques auxquelles ne voudraient plus renon-

1 A l'avéncment de Kicohs, 5,850,000 causes élaient pendantes dcvanl les tribunaux de l'empire, et 127,000 individus se Irouvaient en état d'arrestation.

cer, cependant, les nations qui les ont conquises au prix de longues et ardentes luttes. Mais il n'en est pas de même des lois ordinaires, gardiennes de la vie, de la sûreté, de l'honneur et des biens de chaque individu dans un corps social. Ce corps est jugé d'après le caractère de ses lois. Il n'est pas possible de lui reconnaître une civilisation avancée, lorsque ces dernières, — barbares encore à bien des égards, — sont appliquées par des tribunaux sans force morale et sans indépendance, — lorsqu'il est facile d'endormir la vigilance et de corrompre l'équité des membres de ces tribunaux, lorsqu'il existe un pouvoir supérieur à la loi, investi de la faculté d'en arrêter les effets autrement que par suite du droit de grâce inhérent à la couronne. »

Le Code ne sert à rien, si ce n'est aux gens de rapine, qui pratiquent l'art impossible de l'interpréter. SpéraiïSki, son laborieux compilateur, a reconnu lui-même que l'amalgame incohérent d'oukases contradictoires qui constituent les éléments de la législation russe, ouvre un champ sans limites à la chicane et à la fraude. La plupart des questions litigieuses de la vie civile n'étant pas définies avec précision, chaque question soulevée, chaque intérêt débattu, nécessite des recherches interminables. Le bon vouloir des magistrats, stimulé par les arguments irrésistibles dont il a été précédemment question, se substitue alors aux lois absentes. Quelques roubles de plus ou de moins changent la face d'une affaire.

<tt LA SAINTE HUSSIE

De là le proverbe: « Ne crains pas le jugement, mais le juge. »

Tels principes, telles conséquences. La législation n'est pas faite, l'administration est à faire. La bureaucratie est l'ulcère qui ronge la Russie. Dans ces régions, le droit n'a aucun sens si on l'invoque les mains vides. On le laisse se morfondre dans les antichambres, on l'use par des lenteurs calculées, on le paralyse par une invincible inertie, on le désespère par les kroutchki*.

Employé et fripon, — employé à tous les degrés et fripon à tous les degrés, — sont termes synonymes. Ainsi s'expliquent les revenus énormes que les gros bonnets do l'administration tirent de fonctions fort médiocrement rétribuées par l'Etat; on connaît le mot d'Alexandre : « Us me voleraient mes vaisseaux, s'ils savaient oh les mettre. » *

Le régime administratif de la Grande-Bretagne repose sur cette double base : — le plus petit nombre d'employés et la plus grande somme d'émoluments possibles. — Il en résulte une expédition des affaires prompte, sûre et parfaitement morale. En Russie, au contraire, les services sont encombrés, les appointements fort modiques, malgré l'extrême élévation du prix matériel de la vie, et la vénalité flagrante. Si l'on prend le temps de Temployé, il faut, à toute force, lui assurer en échange

1 Pièges tendus par les employés à tous ceui qui ne Connaissent pas le dédale des lois russes, que personne ne connaît, pas même les hommes appelés à la pratique publique de cette science.

les moyens de vivre, ou se résigner à les lui voir chercher dans ses fonctions mômes. La corruption, — en ce cas, — tient moins aux hommes qu'au système ; mais le sens moral d'un peuple peut, à la longue, ôtre complètement et irrémédiablement perverti par ses lois.

Au combat naval de Tchesmé (juillet 1770), YOrloff fut incendié par les Turcs. Comme ce navire portait le nom du favori de l'impératrice, on n'osa pas mentionner sa destruction dans le rapport officiel. VOrloff continua de figurer sur les contrôles de la marine, avec son équipage, ses canons, etc. Des sommes énormes furent successivement employées à des réparations fictives, et ce vaisseau que le gouvernement croyait, il y a dix ans à peine, posséder sous ses yeux, dans le port même de Cronstadt, n'existait plus depuis soixante-dix ans 1 .

Les petites positions glanent derrière les grandes. Le ichinovnick, malgré la modicité de son traitement, vit grassement en ville et possède l'été son petit cottage à la campagne.

« Que l'empereur me donne un serin à nourrir, disait l'un de ces employés, et avec ce serin, je nourrirai toute ma famille. »

C'est l'administration et la magistrature qui pervertissent le peuple. En voyant le bureaucrate, le juge, tous

1 Le total des déficits constatés pendant la dernière guerre de Crimée s'est élevé à 90 millions de roubles argent (360 millions de francs) . #

les représentants de l'autorité, vendre la justice au plus offrant, comment le peuple conserverait-il intacte la notion du droit? H ne faut pas demander l'impossible. La nation russe n'est pas responsable de ses vices. Avec ses qualités intimes, ses habitudes hospitalières, ses tendances affectives, ses goûts simples, ses besoins de foi, sa chaleur d'âme, son amour de la famille, de la commune, de l'homme, on pourrait tirer bon parti de cette nation. Le pouvoir ne l'a pas voulu. Il n'a cherché ni à développer les mérites qu'elle possède, ni à lui inspirer ceux qui lui manquent. Il n'a pesé sur elle que pour la corrompre. Le succès de cette politique matérialiste a été complet. Un homme d'esprit a fait, d'un mot, la peinture inédite de cet empire :

« La Russie est un Hercule au berceau, mais cet Hercule a les humeurs froides. »

Enorgueillis par la peur en partie factice, en partie réelle, qu'ils inspirent à l'Europe, les Russes se sont fait, par mépris pour les autres nations, un dieu à eux, qu'ils invoquent à tout propos, le dieu russe. Ce dieu les a pourtant assez mal partagés ; — des steppes arides, des plaines glacées, des solitudes sans poésie et sans mystère, d'éternelles forêts de sapins et de bouleaux, des villes mornes, ensevelies dans ces espaces, et neuf mois sur douze de frimas horribles, — tel est leur lot dans la répartition de l'air, de la terre et du soleil.

« Je ne vous parlerai pas, écrit un voyageur, un Russe, — dans u/ie lettre que nous avons sous les yeux, — des

pentes glacées que le sabot ne mord plus, et sur lesquelles on est entraîné avec une rapidité vertigineuse, — ni des rivières encore mal prises, dont la glace cède et ploie sous le poids de l'équipage. Ceci n'est qu'un danger, et c'est moins pénible que l'horrible monotonie de ces espaces sans fin, où l'on se traîne lentement, tantôt sur patins, tantôt sur roues, l'i, empêché par le manque de neige, ici par son abondance, avec dix-huit heures de nuit sur les vingt-quatre, dans l'impossibilité d'abréger, même par la lecture, l'éternelle durée des heures, cahoté, moulu sur des routes impossibles, comme on n'en trouve que chez nous. — C'est l'un de ces supplices dont Dante, s'il l'eût connu, n'aurait pas manqué d'enrichir son Enfer. »

Un poète slave a défini le dieu russe, — le dieu des frimas et des chasse-neiges, des auberges sans lits, — des affamés et des grelottants, des aventuriers et des pauvres de toute espèce, — de tous ceux qui ont sainte Anne au cou 1 , — des laquais sans bottes, des maîtres servant comme des laquais, le dieu de grâce pour les sots, de rigueur pour les gens d'esprit et de tout ce qui est hors de propos.

On n'a rien à ajouter à cette peinture locale, dont la triste réalité a saisi l'a nie russe elle-même.

* On dit en r.ussie que sainte Anne csL une prostituée, parce qu'elle se jette au cou de tout le inonde; allusion à l'abus que le pouvoir lait de cet ordre en faveur surtout du khiuovnik, l'homme le plus détesté de l'empire.

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L'insurrection do 1825 a prouvé que, dès cette époque, — il y a trente ans de cola , — des esprits ardents, et en grand nombre, se préoccupaient du besoin des réformes et dévouaient leur vie à cette tache. Les Pestel, les Ryléief, les Bestoujef, voulaient refaire la justice, refaire l'administration, refaire le pouvoir, refaire la moralité publique. Nicolas Bestoujef, conduit devant le tzar, à deux pas du bourreau et de la potence, osa tracer ce hardi plan civilisateur dont Pestel avait rédigé le code. Le tzar, saisi d otonnement, presque d'admiration, lui offrit le pardon en échange de sa fidélité. « Laissez, à la justice son libre cours, répondit Bestoujef, et ne faites plus dépendre le sort de vos sujets de vos caprices ou de vos impressions du moment. »

Dans les transactions du commerce et de l'industrie, le pot-de-vin est le point de départ et le couronnement de toutes les transactions. Le marchand, le négociant, l'homme d'affaires, le gentillàtre qui a une fortune à faire, déploient dans la fraude d'inconcevables ressources d'imagination. Un écrivain de la petite Russie, Gogol, dans un beau livre dont nous parlerons plus loin, « les Ames mortes, » a donné des détails horribles sur cette tendance caractéristique de sa race.

Une plaisanterie populaire, citée par llarthaiïsen, rapporte que Dieu, après avoir créé la terre, pensa à la peupler, ïl forma, à cet effet, un assemblage des différentes nations, et leur attribua à chacune une partie du globe terrestre. Le Russe obtint aussi, pour sa part, des biens

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ei de la terre en abondance. Cetie répartition terminée, le bon Dieu demanda à ses peuples s'ils étaient contents. Tous répondirent : — Oui; hormis le Russe, qui, ôtant son bonnet et s'approchant du Créateur, lui dit : — A na vodkoidschtojé? (Et le pourboire, monsieur?)

En Russie, le vol ne déshonore pas, s'il produit le bien-être. Le cynisme habile est l'objet de tous les respects, On le cite en exemple, on aspire à l'imiter. C'est la mesure de l'intelligence. A la vérité, ces idées ne sont pas absolument slaves; elles appartiennent aussi à nos sociétés vieillies; mais la Russie seule a ce privilège de les voir professer hautement, et se convertir chez elle en dogme.

Un receveur de province, venu à Pétersbourg pour y effectuer des recouvrements, prit un traîneau, se rendit à la caisse impériale, toucha la somme et la déposa au fond de la voiture. Le tchinovnick avait des connaissances en ville; il fit des visites, profita largement de l'hospitalité de ses hôtes, perdit graduellement la raison sous l'influence de libations copieuses, et, en payant l'isvotchik (cocher), oublia dans le traîneau son argent. La mémoire lui revint le lendemain. 11 courut à la police; on se mit à la recherche du cocher, qui, profitant du dégel, avait quitté le traîneau pour le droschki. On parvint néanmoins à le découvrir. La voiture fut visitée et les sacs retrouvés intacts. Le receveur retourna en province avec son argent, Pl l'isvotchik se pendit dans sa remise. H s'était fait ce

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beau raisonnement : Dieu me mettait la fortune entre les mains et je n'ai pas su en profiter; je ne mérite donc pas de vivre.