Voir note, p

la il^îbariiuement de t)us les passagers, et la désinfection du navire n'est op»'*rtM» qu'après \v déchargement.

.\RT. (*»0. — Dans tous les cas, les personnes qui ont été chargées de la désinfeotion totale ou partielle du navire, qui ont procédé avant ou pendant la désinfection du navire au déchargement et à la désinfection des marchantlises, ou qui sont restées à bord pendant lao comfdissement *le ces opérations sont isolées pendant un délai que lixe l'aulorilé sanitaire et qui ne peut dépasser, à partir de la un des dil«*s opérations, cinq jours pour les navires en patente brute de choléra, sept jours pour les navires en patente brute de fièvre jaune, ou dix * jours pour les navires en patente brute de peste.

Ij" navire est soumis à Fisolemenl jusqu'à ce que les opérations de déchargement et de d<'sinfection pratiquées à bord soient terminées.

Art. iM, — En France, du 1*'' novembre au 20 février, si le navire provient d'une circonscription contaminée de lièvre jaune, qu'il soit indemne, suspect ou infecté, on se contentera de la visite médicale (h's passaifei-s, de la désinfection du linge sale, des effets à usage, objets de literie et autres objets ou bagages suspects et de la dt'îsinfection du navire ou de la partie du navire que l'autorité sanitaire jugerait contaminée.

S'il y a à bord des malades atteints de lièvre jaune, ils sont imroédiatem<'nl débarqués et isolés jusqu'à leur guérison ; les autres passagers et l'équipage sont soumis à la surveillance sanitaire qirévue par Tarticle 57 • pendant sept jours.

Art. r»2. — Les mesures concernant les navires soit indemnes, soit suspects, soit infectés peuvent être atténuées par l'autorité sanitaire du port s'il y a à bord un médecin sanitaire maritime et une étuve à désinfection remplissant les conditions de sécurité et d'efficacité prescrites par le Comité consultatif d'hygiène publique de France, et si le médecin ctTtifie que les mesures de désinfection et d'assainissement ont été convenablement pratiquées pendant la traversée.

Art. 03. — Los mesures prescrites par l'autorité sanitaire du port .sont notiliées sans retard et par écrit au capitaine, sous réserve «les mtKlilications qne dos circonstances ultérieures pourraient rendre néce.ssaires.

Art. r>i. — Tout navire soumis à l'isolement est tenu h l'écart dans un poste déterminé et surveillé par un nombre suffisant de gardes de santé.

Art. r»:;. — Un navire infecté qui ne fait qu'une simple escale sans pn^ndre pratitiue ou tjui ne veut pas se soumettre aux obligations imposées par l'autorité du port est libre de reprendre la mer. Dans ce cas, la patente de santé lui est rendue avec un visa men-