‹ La santé publique; législation sanitaire de la FranceChapitre 33 sur 139 · Voir note de la page précédente · texte numérisé non relu

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ces opérations. II est délivré à chacun d'eux un passeport sanitaire indiquant ta date de Varrivéc du navire, le nom du passager et celui de la commune dans laquelle il déclare se rendre. L'autorité sani- [ taire donne en même temps avis du départ du passager au maire P de cette commune et appelle son attention sur la nécessité de surveiller ledit passager au point de vue sanitaire jusqu'à l'expiration d'an délai de cinq jours à partir de l'arrivée du navire. L'équipage est soumis à la même surveillance sanitaire. L'eau potable du bord est renouvelée et les eaux de cale sont évacuées après désinfection.

' Si la maladie qui s'est manifestée à bord est le choléra et si la désinfection du navire ou de la partie du navire contaminée n'a pas été faite conformément aux prescriptions du titre V, ou si l'autorité sanitaire Juge que la désinfection n'a pas été suffisante, il est procédé à cette opération aussitôt après le débarquement des passagers.

Si la maladie qui s'est manifestée à bord est la fièvre jaune ou la peste, le déchargement des marchandises n'est commencé qu'après le débarquement de tous les passagers; la désinfection du navire est obligatoire et n'a lieu qu'après le débarquement des passagers et le déchargement des marchandises.

Art. 59. — Le navire infecté est soumis au régime suivant : l® Les malades sont immédiatement débarqués et isolés jusqu'à leur guérison ;

2<» Les autres personnes sont ensuite débarquées aussi rapidement que possible et soumises à une observation dont la durée varie selon l'état sanitaire du navire et selon la date du dernier cas. La durée de cette observation ne pourra dépasser cinq jours pour le choléra, $ept jours pour la fièvre jaune et dix * jours pour la peste après le débarquement, ou après le dernier cas survenu parmi les personnes débarquées : celles-ci sont divisées par groupes aussi peu nombreux que possible, de façon que, si des accidents se montraient dans un groupe, la durée de l'isolement ne fût pas augmentée pour tous les passagers ;

3« Le linge sale, les effets à usage, les objets de literie, ainsi que tous autres objets ou bagages que l'autorité sanitaire du port considère comme contaminés, sont désinfectés;

4<» L'eau potable du bord est renouvelée. Les eaux de cale sont évacuées après désinfection ;

5« Il est procédé à la désinfection du navire ou de la partie du navire contaminée après le débarquement des passagers et, s'il y a lieu, le déchargement des marchandises.

Si la maladie qui s'est manifestée à bord est la fièvre jaune ou la peste, le déchargement des marchandises n'est commencé qu'après

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