Ci-après, p

-; ou los marchandises souillés, les rats ou les souris : à ces Mil oppose la visite médicale, la mise en observation ou •ut «les malades, la désinfection, la recherche et la deslrucroni:«*urs.

y Joindre la rigoureuse propreté du bord, la surveillance ♦• tirs locaux affectés aux équipages et spécialement aux 1rs, la désinfection périodique et fréquente de ces locaux, atinii immédiate du linge sale, l'emploi de cales spéciales et ; porinetlant de mettre à part les marchandises de prove- Husp»'cles, de telle sorte que la désinfection et la sulfuration it ai>plicables qu'à cette partie de la cargaison et non à »lc, la production de certificats d'origine dûment établis, isionnement de sérums (particulièrement antij)es(eux), en toutes les mesures de préser\'ation que comportent des s suivies entre pays contaminés et pays sains. èla se trouve inscrit dans les règlements et dans les instruci les complètent et les commentent ; tout cela est susceptible îectué au départ et en cours de route par les compagnies la responsabilité de leurs médecins.

tjue soient la compétence, le zèle et l'activité des autorités 'S des j»orts d'arrivée, quel que soit Toutillage mis à leur oïl, ce n'est pas en quelques heures, «lui paraissent ; trop longues, que la visite médicale, l'inspection du bord désinfections nécessaires peuvent être pratiquées de à assurer la rigoureuse exécution dos proscriptions sani-

rvention du service sanitaire ne devrait être, en réalit'sdans lie généralité des cas, qu'un contrôle et un complément de

: c'est à cela que doivept tendre tous les efforts combinés uinistrations sanitaires et des services maritimes. Plus la e au médecin du bord sera effective, plus le concours du idemont aura été largement et intelligemment compris, et

facilités données à l'arrivée seront grandes. Inversement, conditions d'hygiène et de prophylaxie auront été négligées plus les autorités sanitaires auront le devoir d'être sévères gérer les précautions. Aucune concession ne devra être faite u'aucune excuse ne serait désormais valable; l'accord doit nplet de part et d'autre et la rigueur même des prescriptions tratives ne pourrait que servir les intérêts du commerce en nt à rompre avec des pratiques dont il aurait à supporter is conséquences. Il importe, en tout cas, que les passagers iportaleurs sachent bien que la responsabilité des retards et nuages causés incomberait non aux autorités sanitaires qui r devoir en appliquant les règlements, mais aux cnpitaines

parti pris ou négligence, rendent nécessaires des mesures nient évitables.

J appelle donc toute votre attention, Monsieur le Directeur, swr ces considt'*rations. Je n'ignore pas que des progrès sérieux nnl déjà i'té réalisés dans la voie indiquée, mais il reste encore beaucoup à faire. C'est à vous qu'il appartient de donner aux commandants des navires des instructions très précises, de constituer un personnel médical, d'assurer à ce dernier la part d'influence et d'autorité qull doit avoir auprès du commandement, de régler, d'une façon très nette, les attributions respectives des uns et des autres.

Je suis résolu, de mon côté, à exiger de tout le personnel sanitaire relevant de mon administration la stricte exécution des règles qui viennent d'être rappelées et qui me paraissent les plus propres à sauvegarder, en les conciliant, les divers et graves intérêts r*n cause.

Circulaire du 20 octobre 1901, aux directeurs des circonscriptions saiiitaires maritimes, sur le même objet.

Je vous adresse, ci-joint, un certain nombre d'exemplaires d'une circulain* ayant pour objet de rappeler aux compagnies de navigation les obligations qui, au point de vue sanitaire, leur incombent, et l'inlrrèt mrme qu'elles ont à s'y conformer.

Je no puis (jue vous recommander de vous inspirer, dans vos rap|»(»rts avec les représenUints des services maritimes, des considérations et (les règles ainsi exposées; le jour où les armateur et commandanbi de navires auront compris que les intérêts commerciaux cl saniUiires sont solidaires, que l'application rationnelle et constante des mesures de prophylaxie relativement faciles est la meilleure assurance contre des retards et des mesures onéreuses à l'arrivée, il est bien évident qu'un grand progrès aura été réalisé, prolitable à tcius. Je ne doute pas que vous ne mettiez tous vr»s efforts à avancer ce moment, et je constaterai avec satisfaction les résultats (»bteuus.

Votre auxiliaire le i)lus efficace doit être, à cet égard, le méderin du boni. L'instiltition des médecins sanitaires maritimes remonte à près de cinq ans; on peut considérer leur recrutement comme assuré : il importe maintenant que leur mission se dégage des diflîcultés premières et devienne efîective. Les devoirs et les obligations du niédeein sanitaire maritime sont définis par le règlement du 4 janvier IS1M>. Il suffit de rappeler qu'ils consistent notamment à visiter les navires au départ, à s'assurer que la pharmacie du bord possède les approvisionnements de sérum nécessaires, à poursuivre, pendant tout le cour^ de la traversée, le nettoyage prophylactiiiue des locaux occupés par les équipages et les chauffeurs, la destruction

des rats, la séparation des linges sales, la désinfection do tous les objets susceptibles de contenir des germes ou de nuire à lu salubrité da bord, sans parler des mesures exceptionnelles qui seraient motirées par des cas de maladies contagieuses.

Si toutes ces précautions ont été bien prises, si le commandant 1 prêté son concours au médecin, si les déclarations de celui-ci méritent une confiance justifiée par ses ser\'ices et ses antécédents, si enfin Texamen du bord permet d'en contrôler l'exactitude, les prescriptions sanitaires que le navire pourrait être astreint à subir seront réduites au minimum.

Si, au contraire, les conditions sanitaires du bâtiment n'olTrent aucune garantie, si le médecin n'a rien fait ou si son action a été entravée par le commandement, les mesures prophylactiques devront être rigoureusement appliquées à l'arrivée, exagérées même, sans préjulice des dispositions disciplinaires dont serait passible le médecin.

Les médecins sanitaires se sont plaints parfois que leur intervention n'avait pas de sanction : cette sanction appartient aux autorités sanitaires des porls d'arrivée; il importe qu elle soit désormais efTec- Live, pour le capitaine du navire, comme pour le médecin lui-même.

Si l'on ne peut donner au médecin du bord une autorité susceptible de faire échec, le cas échéant, au commandement, il n'en est pas moins indispensable qu'une part nettement déterminée soit faite ï ses conseils et à son action. Cette part d'autorité puisera d'ailleurs »a plus grande force dans rinfiuence morale et personnelle du nédeciu. Il importe que celui-ci se pénètre plus de ses devoirs que le ses droits : les seconds découleront naturellement de l'application les premiers. Il faut enfin que le médecin trouve dans les autorités sanitaires des ports le soutien, et, comme il a été dit plus haut, la sanction de ses actes.

Je vous prie, Monsieur le Directeur, d'insister dans ce sens, toutes es fois que l'occasion se présentera, auprès des médecins sanitaires, surtout avant leur débarquement. Vous ne manquerez pas, en outre, le me signaler ceux de ces médecins qui ne se conformeraient pas lux prescriptions qu'ils ont à remplir, comme aussi ceux qui iccompliraient leur mission avec intelligence et dévouement.

Je vous serai obligé de m'accuser réception de la présente circulaire.

Pour le ministre :

Le conseiller dÈtat, dincteur, Henri Monod.

Décret du 13 décembre 1901, contenant des diipoiltioni applicables aux médecins sanitaires maritimes.

Monsieur le Président,

Le litre III «lu décret du 4 janvier 1896, portant règlement général de polire sanitaire maritime, détermine les conditions de recrutement des médecins sanitaires à bord des navires, leurs attributions et leurs obligations.

Inexpérience qui a été faite depuis lors de ces dispositions a permis de reconnaître quMl serait utile de les compléter et de les précistM* sur quelques points.

Le rôle des médecins sanitaires maritimes aura d^autant pins d'efllcacité, leur intervention présentera d'autant plus d'autorité, qu'ils auront acquis par l'exercice de leur profession une compétence pratique plus étendue.

Il importe d'étfiblir une distinction entre les médecins inscrits au tableau qui n'ont eu en vue qu'un titre ou qu'une occasion éventuelle de voyager et ceux qui apportent au service sanitaire on concours, sinon permanent, du moins assez fréquent pour justifier réellement leur inscription, pour inspirer confiance par leurs déclarations, pour acquérir, le cas échéant, des droits aux emplois varanls dans le service du littoral.

C'est \v but du projet de décret que j'ai l'honneur de soumettre, Monsieur le Président, à votre haute sanction.

V«'uilb*z agréer. Monsieur le Président, Thommage de mon profond respect.

Le président du Conseil,

ministre de r Intérieur et des Cultes,

Waldeck-Rousseal* .

r — DÉCRET DU 13 DÉCEMBRE 1901 « Le Président de la République française.

Sur le rapport du président du Conseil, ministre de l'Intérieur et (les Cultes; Vu la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire; Vu les décrets des 4 janvier 1806, 15 février 1900 et 9 novembre 1901 ; Vu l'avis de Tinspeclion générale des services sanitaires.

Décrète :

Article premier. — Il est procédé chaque année dans le courant du mois do janvier à la revision du tableau institué par l'article 16 du «lécret du 4 janvier 1890 susvisé.

1. Décret publié au Journal officiel de la République française le 28 décembre 1«01.

Sont seuls portés en tête de ce tableau, pour former une catégorie listincle, les médecins qui ont fait à bord des navires un séjour •epn-senlant une moyenne d*au moins un mois de navigation »ar an depuis leur inscription. Cette liste est publiée et affichée Tune manière permanente au siège de chaque circonscription anitaire maritime.

Le titre de médecin sanitaire maritime est essentiellement lié à 'exercice des fonctions sanitaires sur les navires et ne peut être »orté par les inscrits qu'autant qu'ils remplissent effectivement ces onctions ou qu'ils figurent sur la liste spécifiée ci-dessus.

Art. 2. — En vue de rétablissement du tableau annuel, il est enu, au siège de chacune des circonscriptions sanitaires maritimes, iD registre spécial indiquant les noms et prénoms des médecins, la late exacte de leur embarquement, les noms des navires et la nature les voyages effectués.

Les médecins sanitaires maritimes doivent se présenter, tant au lépart qu'à l'arrivée, aux directeurs des circonscriptions sanitaires naritimes et apposer leur signature sur le registre ci-dessus prescrit, m regard des renseignements concernant leur voyage.

Art. 3. — Un extrait récapitulatif de ce registre est adressé au ninistre dans les premiers jours du mois de janvier, faisant conlaitre pour chaque médecin la date de la décision ministérielle qui L autorisé son inscription au tableau et le nombre total des mois le navigation accomplis depuis lors. Dans ce nombre peuvent être ;ompris tous les voyages effectués, alors même qu'ils l'auraient été ;n dehors des dispositions prévues par l'article 15 du décret du .janvier 1896.

Cet envoi est accompagné, s'il y a lieu, du rapport annuel pres- :rit par l'article 26 du décret de 1896, ainsi que des observations lu propositions des directeurs des circonscriptions sanitaires mariimes.

Art. 4. — Le jury institué par le décret du 9 novembre 1901 pour 'examen des candidatures aux fonctions médicales du service saniaire maritime est également appelé à formuler son avis dans les as où, en vertu de l'article 27 du décret du 4 janvier 1896, un aédecin sanitaire maritime serait susceptible d'être rayé du tableau

titre temporaire ou définitif.

Art. :'). — Sont modifiées les dispositions du décret du 4 janier 1896 qui seraient contraires au présent décret. Fait à Paris, le 13 décembre 1901.

Emile LOUBET.

Par le Président de la République :

Le président du Conseil^ ministre de r Intérieur et des Cultes , Waldeck-Rousseau.