CHAPITRE IL

Des Impôts et des Primes.

222. Les impôts et les primes se rapportent, ou aux personnes, ou aux choses.

223. Les primes et les impôts relatifs aux personnes se dirigent, ou sur les individus, ou sur leurs occupations et leurs actions.

224. Les primes et les impôts relatifs aux choses se dirigent, ou sur les causes d'oîi elles

dérivent, ou sur la possession, le commerce, l'usage et la consommation de ces choses.

225, Si on considère ;

Que les sources d'où dérivent toutes choses sont le sol 5 le travail et remploi des produits.

Que dans un Etat social la translation de la propriété de toutes choses a lieu par les successions, les donations et les contrats.

Que les actions et les occupations des individus d'un Etat, l'usage, la consommation et le commerce de toutes choses, se rapportent :

' A faire valoir le sol, le travail , remploi des produits ;

A l'éducation ;

A la défense et à l'administration de l'Etat et de la religion ;

Au plaisir ;

A nuire, ou faire du bien ;

A végéter.

Que toutes les facultés de l'individu qui borne son occupation à végéter, languissent dans l'inertie par maladie physico-morale.

Il s'en suit que les impôts et les primes se rapportent aux objets suivans :

1°. Le travail et les travaillans.

^49 1°: Les terrains cultivés et les terrains incultes. — Leurs capitaux et leurs produits.

3°. La pêche, la chasse , les mines , les carrières. — Leurs capitaux et leurs produits.

4°. L'art de nourrir et d'augmenter les animaux. — Ses capitaux et ses produits.

5». Les manufactures. — Leurs capitaux et leurs produits.

6"^. Les prêts, les locations, et tout autre emploi quelconque. — Et leurs capitaux.

7o. L'éducation.

8°. La consommation des choses.

9*^. L'échange des choses, loo. La translation de propriété par héritage ou par donation.

iio. Les occupations de bienfaisance. — Et les personnes qui sont attachées à ces occupations.

i2o. Les occupations de plaisir, — Et les personnes qui sont attachées à ces occupations.

i3°. Les occupations nuisibles. — Et les personnes qui sont attachées à ces occupations.

226. En dernier résultat, l'impôt est ou une rétribution de capitaux et de travail , ou une privation d'un droit : et la prime est ou une perception de capitaux et de travail, ou l'acquisition d'un droit.